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1

Déclaration d'Isabelle d'Espagne sur la réception des Oratoriens à Salins. Lettres patentes de cette souveraine au sujet de leur installation. Lettres et attestations en faveur des Oratoriens. Requêtes de ces derniers afin de pouvoir exercer les fonctions sacerdotales à Salins. Plaintes du clergé à l'archevêque de Besançon sur ce que les Oratoriens confessent et donnent des indulgences. Transaction entre les Oratoriens et le clergé au sujet de l'exercice des fonctions spirituelles.
Cote
D14
 Date
1624-1627
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Déclaration d'Isabelle d'Espagne sur la réception des...
2

Approbation par l'archevêque de Besançon de l'établissement des Oratoriens à Salins, accordant à ceux-ci le même droit qu'aux autres ecclésiastiques. Requêtes de l'Oratoire au magistrat de Salins pour le payement d'un quatrième régent. Requêtes adressées à l'intendant par les Oratoriens pour obtenir le payement de leurs honoraires.
Cote
D15
 Date
1639-1778
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Approbation par l'archevêque de Besançon de l'établissement...
3

Amodiations faites sur les vignes des Moulières et territoires en dépendant par les PP. de l'Oratoires de Salins, à divers particuliers de cette ville.
Cote
D19
 Date
1667-1783
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Amodiations faites sur les vignes des Moulières et...
4

Extrait des registres du Conseil de l'Hôtel de ville de Salins touchant les difficultés survenues entre certains particuliers et le magistrat au sujet des Oratoriens établis dans cette ville. Lettres patentes des archiducs Albert et Isabelle, autorisant les Oratoriens à enseigner à Lons-le-Saunier. Double du traité fait entre le magistrat de Salins et les recteurs du Collège. Délibération du magistrat de Salins au sujet des Jésuites demandant à faire une mission dans cette ville.
Cote
D13
 Date
1610-1622
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Extrait des registres du Conseil de l'Hôtel de ville...
5

Copie de diverses requêtes pour et contre l'établissement d'une chaire de philosophie au collège des Oratoriens de Salins. Opposition du magistrat de Dole contre la création de cette chaire. Arrêt du parlement qui l'autorise.
Cote
D12
 Date
1610-1741
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Copie de diverses requêtes pour et contre l'établissement...
6

Actes d'achats de vignes et terres sises aux territoires d'Aiglepierre, Montigny, Salins. Amodiations des terres et vignes situées au territoire de Montigny. Comptes des revenus de ces terres et assignations et requêtes pour obtenir le prix de leur amodiation.
Cote
D20
 Date
1648-1776
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Actes d'achats de vignes et terres sises aux territoires...
7

Grosses d'actes de fondations et de rentes au profit de l'Oratoire de Salins.
Cote
D18
 Date
1635-1767
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Grosses d'actes de fondations et de rentes au profit...
8

Autorisation, certificats, requêtes, mémoires dans le procès des Oratoriens de Salins contre mademoiselle Bonaventure Mathon, au sujet d'une prise d'eau à la fontaine de la maison basse de l'Oratoire.
Cote
D17
 Date
1610-1744
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Autorisation, certificats, requêtes, mémoires dans...
9

Copie de l'acte de l'assemblée du clergé, du magistrat et des notables de Salins, décidant de ne pas recevoir les PP. de l'Oratoire à Salins. Copie de deux lettres de l'infante Isabelle en faveur de la réception des PP. de l'Oratoire. Exposition de 50 articles par messieurs du clergé et du magistrat contre cette réception. Mémoire au sujet de ces difficultés. Requêtes adressées par les PP. de l'Oratoire, pour être autorisés à s'établir à Salins. Mémoire dans lesquels ils font l'historique des obstacles mis par le clergé et le magistrat de Salins à leurs établissement dans cette ville. Requêtes du clergé et du magistrat pour s'opposer à leurs réception.
Cote
D11
 Date
1623
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Copie de l'acte de l'assemblée du clergé, du magistrat...
10

Permission donnée par l'archevêque de Besançon aux supérieurs de l'Oratoire de Salins: de bénir les ornements d'église; de célèbrer la messe à la chapelle de l'association; de bénir une chapelle; d'exposer le Saint-Sacrement le 25 de chaque mois; de transférer à un autre jour que celui d'usage la fête des Grandeurs de la Vierge. Réquisitions du procureur du Roi tendant à empêcher les Oratoriens de Salins de soutenir chez eux des thèses sans son autorisation. Actes d'acquisition de deux portions de maisons par les PP. de l'Oratoire. Autorisation donnée par l'intendant aux Oratoriens de jouir de l'ancienne terrasse des fortifications jusqu'à ce que le Roi en ait besoin. Etat des travaux à faire à l'église de la maison basse de l'Oratoire de Salins.
Cote
D16
 Date
1625-1788
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Permission donnée par l'archevêque de Besançon aux...
11

Fragments de procédure pour les Oratoriens contre divers individus.
Cote
D23
 Date
1718-1725
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Fragments de procédure pour les Oratoriens contre divers...
12

Acte d'achat de Moulières-sur-Marnoz par les Oratoriens. Exploits d'assignations à temoins, sentences préparatoires du bailliage de Salins portant nomination d'experts dans le procès de l'Oratoire avec le sieur Guy de Salins, au sujet de la propriété des Moulières de Marnoz.
Cote
D21
 Date
1693-1785
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Acte d'achat de Moulières-sur-Marnoz par les Oratoriens....
13

Requêtes et assignations : dans le procès entre M M. du Temple et de l'Oratoire au sujet des réparations des murailles du Temple ; dans les procès soutenus par les Oratoriens contre la fabrique de Saint-Maurice, le Comte de Laubespin, le sieur Simon Bricard, de Poligny.
Cote
D22
 Date
1631-1784
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

  • Collège de l'Oratoire à Salins
  • Requêtes et assignations : dans le procès entre M M....