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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/87-2453W/88
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...
2

Procédures devant le tribunal pour enfants.
Cote
2453W/19-2453W/86
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
3

Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/7-2453W/10
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Dossiers individuels d'assistance éducative classés...
4

Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.
Cote
304W162
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de...
5

Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/13-2453W/18
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Procédures devant le juge des enfants (sélection :...
6

Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.
Cote
304W195
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs...
7

Relations avec le TGI du Jura.
Cote
2268W274
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • JUSTICE
  • Relations avec le TGI du Jura.
8

Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/11-2453W/12
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...
9

Minutes civiles et pénales des décisions.
Cote
2453W/1-2453W/6
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Minutes civiles et pénales des décisions.