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  • 1

    Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2268W60

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention de la Délinquance).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2268W324

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Délinquance
    • Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2005

    Cote

    2268W314

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de A à N.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2268W144

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Commémorations nationales et locales importantes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2268W19

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Commémorations nationales et locales importantes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Nomination du préfet Dermouche.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2268W8

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • PERSONNEL DE LA FONCTION PUBLIQUE
    • Corps préfectoral
    • Nomination du préfet Dermouche.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 7

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de O à T.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2268W145

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    Réunions de police.

    Date

    2005

    Cote

    2268W292

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 9

    Réunions de police.

    Date

    2005

    Cote

    2268W293

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2005

    Cote

    2268W299

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 11

    Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2005

    Cote

    2268W315

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 12

    Recueils des résutlats des élections européennes.

    Date

    2004

    Cote

    2268W152

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Recueils des résutlats des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

    Date

    1989-2004

    Cote

    2268W55

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • MEDAILLES
    • Palmes académiques et ordre des arts et lettres
    • Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 14

    Enquêtes et analyses des élections européennes.

    Date

    2004

    Cote

    2268W151

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Européennes
    • Enquêtes et analyses des élections européennes.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 15

    Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2004

    Cote

    2268W312

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 16

    Réunions de police.

    Date

    2004

    Cote

    2268W291

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 17

    Dossiers et communiqués de presse en situation de crise.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2268W4

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • ORGANISATION ADMINISTRATIVE PREFECTORALE DES SERVICES...
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Dossiers et communiqués de presse en situation de crise.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 18

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2004

    Cote

    2268W298

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 19

    Résultats des élections régionales et cantonales : message du 1er tour.

    Date

    2004

    Cote

    2268W132

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Régionales
    • Résultats des élections régionales et cantonales :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 20

    Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2004

    Cote

    2268W313

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet