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Révision de la charte du Parc naturel régional du Haut-Jura- réunions de 1999 à 2009- lettre d'appel à projets (24/06/2008)- enjeux de l'Etat (lettre au préfet de région en date du 27/10/2008)- décret du 22/07/2008 portant prolongation du classement du Parc jusqu'au 22/08/2010- dossier d'avant-projet de charte et avis du préfet, projet en date du 03/06/2009- consultations intermédiaires sur le projet de charte révisée (23/09/2009)- dossier de mise à disposition du public du rapport d'enquête et des conclusions du commissaire enquêteur (enquête du 16/11/2009 au 16/12/2009)

Date

1999-2010

Cote

2286W20

2

Le grand hiver. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

Date

-

Cote

8oF1257/2

3

Espaces et temps de la neige. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

Date

-

Cote

8oF1257/1

4

Le Pays de Gex.

Date

-

Cote

8oF1194

5

Ages de la tournerie. Atelier des savoir-faire - Ravilloles. Coffret tournerie tournage.

Date

-

Cote

8oF1258/1

6

Entre Ain et Lizon.

Date

-

Cote

Br4014

7

Le bois énergie, une richesse locale à saisir. Parc naturel régional du Haut-Jura.

Date

-

Cote

Br2967

8

La ligne des Hirondelles. Un chemin de fer entre ciel et terre, d'Andelot à La Cluse. Jura - Ain.

Date

-

Cote

8oF1259

9

Le parc naturel du Haut-Jura : son milieu naturel, son histoire et ses activités.

Date

-

Cote

8oF856

10

Parc naturel régional du Haut-JuraCarte représentant le parc naturel régional du Haut-Jura. Légende RSP conseil

Date

1995-1999

Cote

3Fi3406

11

Journal du Parc - parc régional naturel régional - Haut-Jura

Date

1989-...

Cote

Per718

12

Massif du Jura. Le Haut-Jura, 1er espace européen de ski nordique et de loisirs.

Date

-

Cote

Br2887

13

Grandvaux et Malvaux.

Date

-

Cote

8oF1154

14

Paysages du tournage. Savoir-faire et création. Coffret tournerie tournage.

Date

-

Cote

8oF1258/2

15

Enduits et peintures à la chaux du Haut-Jura. Guide technique.

Date

-

Cote

Br4013

16

Du bois dont on fait... des planches. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

Date

-

Cote

8oF1257/3

17

Voyage dans le monde du saut. Un voyage dans les neiges du Haut-Jura en cinq livrets de découverte.

Date

-

Cote

8oF1257/4

18

Bellegarde-sur-Valserine. Un tour en ville.

Date

-

Cote

Br3969

19

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

20

Notre pays : le Haut-Jura. La vie des communes du Haut-Jura. Pourquoi un Parc naturel dans le Haut-Jura.

Date

-

Cote

Br4472