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1

Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).
Cote
2286W63
 Date
1978-2010
 Lieu
Jura, département, Prémanon, commune, Etoile (L'), commune, Suisse, pays, Val de Seille, unité géographique, Val d'Amour, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Associations de protection de l'environnement
  • Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention...
2

Parc animalier de la ferme de l'Auroch à Menetrux-en-Joux (1990/1991)- autorisation d'exploitation : AP n°659 du 17/07/1991Parc animalier des 3 castors à Prémanon :Certificats de capacité (1988)Dossier technique : plan (1988)Dossier d'installation classée (1987/1988)Réunion de présentation du projet (06/09/1989)Parc animalier de Tavaux :- certificat de capacité délivré à M; Py (cerfs Sika) le 06/05/1988Etablissement itinérant de présentation au public de félins sauvages à Authume :- autorisation d'exploiter délivrée à M; Ancian : AP n°835 du 11/06/1998
Cote
2286W61
 Date
1988-1998
 Lieu
Menétrux-en-Joux, commune, Prémanon, commune, Tavaux, commune, Authume, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Parcs animaliers
  • Parc animalier de la ferme de l'Auroch à Menetrux-en-Joux...