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  1. Résultat n°1

    Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations, 18 juin 1723-18 juin 1814, comprenant les délibérations des séances des 11 et 18 juillet 1841.

    Date

    1723-1841

    Cote

    2Hdep2p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds ancien (des origines à 1789)
    • Série E - Administration
    • Conseil et bureau de l'hospice.- Registre de délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de préfecture, 1901-1903.

    Date

    1883-1920

    Cote

    2Hdep13p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série M - Finances et comptabilité
    • Nombre de lits, prix de revient
    • Comptes de gestion, 1883-1920. Quittus du Conseil de...
  3. Résultat n°3

    Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la générosité publique : instruction préfectorale, formulaire d'engagement (non rempli).

    Date

    1940

    Cote

    2Hdep26p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série Z - Divers (institutions annexes à l'hôpital)
    • Oeuvre de l'hôpital.- Autorisation de recourir à la...
  4. Résultat n°4

    Registres de délibérations thermidor an VIII, février 1806-août 1845.

    Date

    1806-1845

    Cote

    2Hdep8p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série L - Administration générale
    • Registres de délibérations [Voir aussi le registre...
    • Registres de délibérations thermidor an VIII, février...
  5. Résultat n°5

    Marchés et factures de viande, pain et autres denrées, 1902-1933. Abonnement électrique : contrat, 1904.

    Date

    1902-1933

    Cote

    2Hdep18p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série P - Comptabilité de l'économat
    • Marchés et factures de viande, pain et autres denrées,...
  6. Résultat n°6

    Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916

    Date

    1845-1916

    Cote

    2Hdep9p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série L - Administration générale
    • Registres de délibérations [Voir aussi le registre...
    • Registres de délibérationsjuin 1845-septembre 1916
  7. Résultat n°7

    Registre matricule des malades civils présents à compter de 1917.

    Date

    1917-1948

    Cote

    2Hdep23p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série Q - Population (malades hospitalisés)
    • Registre matricule des malades civils présents à compter...
  8. Résultat n°8

    Admision de bénéficiaires des assurances sociales : convention entre l'hôpital et divers organismes.

    Date

    1939

    Cote

    2Hdep15p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série M - Finances et comptabilité
    • Rapports avec les assurances sociales.
    • Admision de bénéficiaires des assurances sociales :...
  9. Résultat n°9

    Journal mensuel de dépenses.

    Date

    1858-1877

    Cote

    2Hdep21p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série P - Comptabilité de l'économat
    • Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
    • Journal mensuel de dépenses.
  10. Résultat n°10

    État général de l'activité, des revenus et de la population de l'hôpital et état des biens aliénés, an XIII, 1806. Liste de malades entrés depuis le 1er janvier 1807, 1808. État du personnel et du matériel des associations religieuses, mai 1808. an XIII-1808

    Date

    1804-1808

    Cote

    2Hdep5p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série L - Administration générale
    • État général de l'activité, des revenus et de la population...
  11. Résultat n°11

    Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par Hugues de Chalon, 15 mai 1362 (transumpt ou copie par Philippe II, roi d'Espagne, comte de Bourgogne le 4 mars 1564 (n. st.), d'une copie faite aux assises de Nozeroy le 9 février 1441 (n.st.). Exemption d'impôts, droit au bois mort et d'édification d'un four accordés par Hugues de Chalon à son chapelain Pierre Courdier, chanoine de la collégiale Saint-Antoine de Nozeroy, fondateur de l'hôpital Sainte-Barbe pour les mendiants, doté d'une chapelle et de trois messes, 7 septembre 1481 (copie en forme authentique, non signée, 1808). 1362-1481 (copies)

    Date

    1362-1481

    Cote

    2Hdep1p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds ancien (des origines à 1789)
    • Série A - Fondation, privilèges
    • Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par...
  12. Résultat n°12

    Comptes généraux et état des propriétés et des rentes, an XIII-1807, 1809-1810, 1812. Régularisation de comptabilité : lettre du sieur Huguenet au Conseil de l'Hospice tendant à l'annulation des titres de rentes échues, 1832.

    Date

    1804-1832

    Cote

    2Hdep12p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série M - Finances et comptabilité
    • Budgets et comptes
    • Comptes généraux et état des propriétés et des rentes,...
  13. Résultat n°13

    Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre d'inscription des enfants.

    Date

    Entre le 08 octobre 1856 et le 08 avril 1872

    Cote

    2Hdep24p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série Z - Divers (institutions annexes à l'hôpital)
    • Salle d'asile pour l'enfance Instaurée en 1851.- Registre...
  14. Résultat n°14

    Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées, médecines, petits matériel et ustensiles).

    Date

    1891-1935

    Cote

    2Hdep19p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série P - Comptabilité de l'économat
    • Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
    • Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées,...
  15. Résultat n°15

    Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes votives de la Vierge pour les mariages et les morts, à l'usage du diocèse de Besançon, 1770. Messes votives du Saint-Esprit, de la Vierge et des Morts à l'usage du diocèse de Besançon, 1706 (avec ex-libris de Pierre Joseph Champereux).

    Date

    1706-1770

    Cote

    2Hdep4p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds ancien (des origines à 1789)
    • Série H - Divers documents n'entrant pas dans les catégories...
    • Missel à l'usage du diocèse de Besançon, 1766. Messes...
  16. Résultat n°16

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1930-1955

    Cote

    2Hdep10p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série M - Finances et comptabilité
    • Budgets et comptes
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
  17. Résultat n°17

    Commission administrative.- Nomination de membres, 1896. Procès-verbal d'élection de délégués, 1935.

    Date

    1896-1935

    Cote

    2Hdep7p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série L - Administration générale
    • Commission administrative.- Nomination de membres,...
  18. Résultat n°18

    Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction préfectorale et questionnaire succinct sur l'activité de l'hôpital en 1886 ; questionnaire national rempli pour l'hôpital de Nozeroy.

    Date

    1888

    Cote

    2Hdep6p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série L - Administration générale
    • Enquête générale sur le service hospitalier.- Instruction...
  19. Résultat n°19

    Comptes administratifs

    Date

    1935-1952

    Cote

    2Hdep11p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série M - Finances et comptabilité
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs
  20. Résultat n°20

    Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain, 1857.

    Date

    1857-1921

    Cote

    2Hdep16p

    • Contexte : Hôpital de Nozeroy
    • Fonds moderne (1789-1955)
    • Série N - Capital, immobilisation, gestion des biens
    • Dons et legs.- Don d'argent, 1921 ; Don d'un terrain,...