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Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois
Cote
2286W7
 Date
2004
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Mont-sur-Monnet, commune, Etoile (L'), commune, Equevillon, commune, Dole, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Frontenay, commune, Chambly, commune, Hérisson (Le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
2

- ZPR de la communauté de communes "Jura Sud" - AP n°889 du 01/07/2003- ZPR de la communauté de communes "Arcade" - AP n°1156 du 26/07/2005- ZPR de la communauté de communes du Plateau de Lizon - AP n°1600 du 08/11/2005- ZPR de la communauté de communes du Val de Bienne - AP n°179 du 14/02/2006- ZPR de Revigny : arrêté municipal du 24/10/2006- Enquêtes sur la publicité 2000/2008
Cote
2286W113
 Date
2000-2008
 Lieu
Jura-Sud, unité géographique, Haut-Jura, unité géographique, Lizon (Le), ruisseau, Bienne (La), rivière, Revigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Publicité réglementée.
  • - ZPR de la communauté de communes "Jura Sud" - AP...