Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  3. Résultat n°3
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  4. Résultat n°4

    Religieuses et laïcs en Franche-Comté : Les clarisses de Poligny et de Salins aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Extrait de Sainte Claire d'assise et sa postérité, VIIIe centenaire de Sainte Claire].

    Date de publication

    1994

    Auteur

    HOURS Henri-Emile[auteur]

    Cote

    Br3030

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Religieuses et laïcs en Franche-Comté : Les clarisses...
  5. Résultat n°5

    Terrier.- Reconnaissances de cens, 1658.

    Date

    1658

    Cote

    48H19 (Ancienne cote aux AD Jura), 1F62 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Monastère puis chapitre noble Sainte-Claire ou des...
    • Censiers et rentiers.
    • Terrier.- Reconnaissances de cens, 1658.
  6. Résultat n°6

    Manuel de cens, 1660-1665.

    Date

    1660-1665

    Cote

    48H20 (Ancienne cote aux AD Jura), 1F63 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Monastère puis chapitre noble Sainte-Claire ou des...
    • Censiers et rentiers.
    • Manuel de cens, 1660-1665.
  7. Résultat n°7

    Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    FAUCONPRET Benoît[auteur]

    Cote

    8oG3651

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Les preuves de noblesse au XVIIIe siècle.
  8. Résultat n°8

    Terrier.- Reconnaissances de cens, 1566-1567 (avec ajouts jusqu'en 1627 et annotations jusqu'en 1658).

    Date

    1566-1658

    Cote

    48H18, 1F61 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Monastère puis chapitre noble Sainte-Claire ou des...
    • Censiers et rentiers.
    • Terrier.- Reconnaissances de cens, 1566-1567 (avec...
  9. Résultat n°9

    Non classé (incommunicable).

    Cote

    48H16-17

    • Contexte : Monastère puis chapitre noble Sainte-Claire ou des...
    • Non classé (incommunicable).
  10. Résultat n°10

    Registres de délibérations capitulaires (1725-1768, 1769-1790).

    Date

    1725-1790

    Cote

    48H15

    • Contexte : Monastère puis chapitre noble Sainte-Claire ou des...
    • Registres de délibérations capitulaires (1725-1768,...
  11. Résultat n°11

    Non classé (incommunicable).

    Cote

    48H1-48H14

    • Contexte : Monastère puis chapitre noble Sainte-Claire ou des...
    • Non classé (incommunicable).
  12. Résultat n°12

    Sources de l'histoire franciscaine en Franche-Comté. Analyse sommaire des documents tirés des fonds monastiques de la province et du trésor des chartes du comté de Bourgogne conservés aux Archives du Doubs.

    Date de publication

    1927

    Auteur

    DORNIER A.[auteur]

    Cote

    Br4310

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Sources de l'histoire franciscaine en Franche-Comté....