Association départementale pour l'Aménagement du Haut-Jura

1

Constitution de l'AssociationStatuts, modifications (1976-1989) ; textes réglementaires (1985) ; convocation par le mandataire liquidateur, Pascal Leclerc, correspondance (1990),

Date

1960-1990

Cote

143J1

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Constitution de l'association
Constitution de l'AssociationStatuts, modifications...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

2

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Plan d'aide au développement : réunion sur l'urbanisation de Saint-Claude et Morez (1974) ; plans du Haut-Jura (lignes des PTT, et carte délimitant la zone concernée par le plan),

Date

1973-1975

Cote

143J14

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Activités de l'ADAHJ
Activités menées pour le développement du Haut-Jura
{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

3

{Constitution de l'Association}Dossier de présentation de l'ADAHJ et du SIDAHJ

Date

1973-1985

Cote

143J2

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Constitution de l'association
{Constitution de l'Association}Dossier de présentation...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

4

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Polyvalence des services en milieu rural : correspondance avec la sous-préfecture de Saint-Claude

Date

1973-1982

Cote

143J10

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Activités de l'ADAHJ
Activités menées pour le développement du Haut-Jura
{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

5

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Développement de l'activité forestière sur le Haut-Jura (1973) ; programme d'aide de développement du Haut-Jura pour l'agriculture (1973-1976),

Date

1973-1990

Cote

143J13

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Activités de l'ADAHJ
Activités menées pour le développement du Haut-Jura
{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

6

{Activités de l'ADAHJFêtes du Haut-Jura :}Dossiers d'organisation de 11 éditions de la fête du Haut-Jura,

Date

1973-1984

Cote

143J16

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Activités de l'ADAHJ
Fêtes du Haut-Jura
{Activités de l'ADAHJFêtes du Haut-Jura :}Dossiers...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

7

{Constitution de l'Association}Conventions passées avec différents organismes pour le fonctionnement des activités de l'association,

Date

1974-1986

Cote

143J3

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Constitution de l'association
{Constitution de l'Association}Conventions passées...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

8

Gestion du personnelContrats de travail du personnel,

Date

1974-1986

Cote

143J19

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Gestion du personnel
Gestion du personnelContrats de travail du personnel,

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

9

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Aménagement des zones montagneuses pour la création de pistes de ski et le développement du tourisme : correspondance avec la sous-préfecture de Saint-Claude,

Date

1974-1980

Cote

143J11

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Activités de l'ADAHJ
Activités menées pour le développement du Haut-Jura
{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

10

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Etat du patrimoine immobilier sur les communes du Haut-Jura,

Date

1974

Cote

143J15

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Activités de l'ADAHJ
Activités menées pour le développement du Haut-Jura
{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

11

{Activités de l'ADAHJFêtes du Haut-Jura :}Création d'un hymne du Haut-jura : concours lancé par l'association, réponses des candidats, choix du jury, enregistrement de la version finale sur une cassette audio,

Date

1975-1990

Cote

143J18

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Activités de l'ADAHJ
Fêtes du Haut-Jura
{Activités de l'ADAHJFêtes du Haut-Jura :}Création...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

12

{Constitution de l'Association}Articles de presse concernant l'ADAHJ, le SIDAHJ et plus généralement les activités concernant le développement du Haut-Jura,

Date

1976-1984

Cote

143J5

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
ADAHJ
Constitution de l'association
{Constitution de l'Association}Articles de presse concernant...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

13

{Administration du Syndicat}Conventions avec d'autres organismes pour le fonctionnement du syndicat,

Date

1976-1985

Cote

143J22

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
SIDAHJ
Administration du syndicat
{Administration du Syndicat}Conventions avec d'autres...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

14

Administration du SyndicatComptes-rendus et procès-verbaux des conseils d'administration,

Date

1976-1986

Cote

143J20

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
SIDAHJ
Administration du syndicat
Administration du SyndicatComptes-rendus et procès-verbaux...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

15

{Contrat de Pays}Document de synthèse pour le contrat de pays intitulé Plan d'aménagement rural du Haut-Jura,

Date

1976-1978

Cote

143J37

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
CONTRAT DE PAYS
{Contrat de Pays}Document de synthèse pour le contrat...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

16

{Contrat de Pays}Convention avec les autres partenaires du Haut-Jura pour l'application du contrat de pays,

Date

1976-1990

Cote

143J39

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
CONTRAT DE PAYS
{Contrat de Pays}Convention avec les autres partenaires...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

17

{Administration du Syndicat}Comptes-rendus d'autres réunions,

Date

1977-1983

Cote

143J21

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
SIDAHJ
Administration du syndicat
{Administration du Syndicat}Comptes-rendus d'autres...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

18

Parc Naturel Régional du Haut-Jura (PNR)Etude d'opportunité d'un PNR dans le Haut-Jura : Correspondance entre le SIDAHJ et ses partenaires ; comptes rendus de l'étude d'opportunité ; document de synthèse.

Date

1977-1987

Cote

143J47

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT-JURA
Etude d'opportunité d'un PNR dans le Haut-Jura
Parc Naturel Régional du Haut-Jura (PNR)Etude d'opportunité...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

19

Activités du SyndicatConstruction et aménagement de la maison du Haut-Jura à Lajoux :Réunions de concertation préalable avec différents partenaires (communes, ONF, sous-préfecture de Saint-Claude),

Date

1977-1981

Cote

143J24

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
SIDAHJ
Activités du syndicat
Construction et aménagement de la Maison du Haut-Jura...
Activités du SyndicatConstruction et aménagement de...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

20

{Contrat de Pays}politique foncière engagée pour la réalisation du contrat de pays ; correspondance avec les autorités de l'Etat ; valeur foncière de terrains sur les communes couvertes par le contrat ; subventions adressées aux communes pour acquisition foncière,

Date

1978-1980

Cote

143J40

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...
CONTRAT DE PAYS
{Contrat de Pays}politique foncière engagée pour la...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

Résultats de la recherche

Constitution de l'AssociationStatuts, modifications (1976-1989) ; textes réglementaires (1985) ; convocation par le mandataire liquidateur, Pascal Leclerc, correspondance (1990),

Date

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Producteur :

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Plan d'aide au développement : réunion sur l'urbanisation de Saint-Claude et Morez (1974) ; plans du Haut-Jura (lignes des PTT, et carte délimitant la zone concernée par le plan),

Date

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Producteur :

{Constitution de l'Association}Dossier de présentation de l'ADAHJ et du SIDAHJ

Date

Cote

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{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Polyvalence des services en milieu rural : correspondance avec la sous-préfecture de Saint-Claude

Date

Cote

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{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Développement de l'activité forestière sur le Haut-Jura (1973) ; programme d'aide de développement du Haut-Jura pour l'agriculture (1973-1976),

Date

Cote

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Producteur :

{Activités de l'ADAHJFêtes du Haut-Jura :}Dossiers d'organisation de 11 éditions de la fête du Haut-Jura,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...

Producteur :

{Constitution de l'Association}Conventions passées avec différents organismes pour le fonctionnement des activités de l'association,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...

Producteur :

Gestion du personnelContrats de travail du personnel,

Date

Cote

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Producteur :

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Aménagement des zones montagneuses pour la création de pistes de ski et le développement du tourisme : correspondance avec la sous-préfecture de Saint-Claude,

Date

Cote

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Producteur :

{Activités de l'ADAHJActivités menées pour le développement du Haut-Jura :}Etat du patrimoine immobilier sur les communes du Haut-Jura,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...

Producteur :

{Activités de l'ADAHJFêtes du Haut-Jura :}Création d'un hymne du Haut-jura : concours lancé par l'association, réponses des candidats, choix du jury, enregistrement de la version finale sur une cassette audio,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...

Producteur :

{Constitution de l'Association}Articles de presse concernant l'ADAHJ, le SIDAHJ et plus généralement les activités concernant le développement du Haut-Jura,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...

Producteur :

{Administration du Syndicat}Conventions avec d'autres organismes pour le fonctionnement du syndicat,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...

Producteur :

Administration du SyndicatComptes-rendus et procès-verbaux des conseils d'administration,

Date

Cote

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Producteur :

{Contrat de Pays}Document de synthèse pour le contrat de pays intitulé Plan d'aménagement rural du Haut-Jura,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...

Producteur :

{Contrat de Pays}Convention avec les autres partenaires du Haut-Jura pour l'application du contrat de pays,

Date

Cote

Contexte : Association pour le développement et l'aménagement...