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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.
Cote
Br3090
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
2

Le général Travot, pacificateur de la vendée.
Cote
Br3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Le général Travot, pacificateur de la vendée.
3

Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.
Cote
Br1925
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.