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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la fixité de l'impôt les encouragements dus à l'agriculture.
Cote
Br505
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Aperçu rapide sur les conservations cadastrales, la...
2

Nivellement de la contribution foncière, entre les départements, sans évaluation des revenus territoriaux, suivi d'un projet de mercuriales à l'usage des hypothèques et du crédit foncier.
Cote
Br503
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Nivellement de la contribution foncière, entre les...