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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.
Cote
8oG2514/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
2

Cours de droit forestier. Tome troisième : législation des travaux publics appliquée aux terrains gérés par l'administration des Eaux et Fôrets, dunes, terrains en montagne, régime des eaux, pêche fluviale, chasse et destruction des animaux nuisibles.
Cote
8oG2503/3, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Cours de droit forestier. Tome troisième : législation...
3

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome second
Cote
4oG1601/2, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
4

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].
Cote
Br2969
 Date- Lieu
Chaux, forêt, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
5

Guide juridique de la propriété forestière privée.
Cote
8oG4069
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Guide juridique de la propriété forestière privée.
6

Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution. Milieux, usages, exploitations.
Cote
8oG2878
 Date- Lieu
Vosges, massif
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Age à la Révolution....
7

Des pénalités en matière forestière.
Cote
8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des pénalités en matière forestière.
8

Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.
Cote
8oG2535
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Introduction générale à l'étude de la législation et...
9

Code rural. Code forestier.
Cote
8oG2787
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Code rural. Code forestier.
10

Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome second.
Cote
8oG2472/2, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
11

Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire critique.
Cote
8oG2505
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Code forestier (Décret du 29 octobre 1952). Commentaire...
12

Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la loi du 25 mars 1831. 8e Conservation - Département du Jura.
Cote
Br4105
 Date- Lieu
Vernois (Le), bois, Rochère (La), bois, Cote de Vaux, bois, Aval, bois, Chalem, bois
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Aliénation des forêts de l'Etat, en exécution de la...
13

Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
Cote
8oG2550
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Edit du Roy, portant règlement général pour les Eaux
14

Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.
Cote
Br4090
 Date- Lieu
Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Rapport d'ensemble sur la vérification des 29 cantonnements...
15

Instruction pour les ventes des bois du Roy.
Cote
8oG4202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Instruction pour les ventes des bois du Roy.
16

Manuel de législation forestières.
Cote
8oG2479, F16 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Manuel de législation forestières.
17

Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil forestier, forêts domaniales, forêts communales et d'établissement publics, forêts des particuliers.
Cote
8oG2503/2, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Cours de droit forestier. Tome deuxième : droit civil...
18

Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et à la jouissance des biens communaux. Jurisprudence du conseil d'état et des conseils de préfecture.
Cote
Br3090
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Des conditions d'aptitude au droit à l'affouage et...
19

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Quatrième partie : dictionnaire des pêches.
Cote
4oG1601/6, F4 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
20

Rapport supplémentaire relatif à la vérification de 9, des 32 cantonnements proposés par l'Etat aux communes usagères dans la forêt domaniale dite de Chaux.
Cote
Br4091
 Date- Lieu
Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Rapport supplémentaire relatif à la vérification de...
21

Vade-mecum du forestier.
Cote
8oG2730
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Vade-mecum du forestier.
22

Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après l'arrêt rendu par la cour impériale de Besançon le 13 juin 1864.
Cote
Br4089
 Date- Lieu
Loye (La), commune, Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après...
23

Exploitation et réglementation des forêts autour de la grande saunerie de Salins. Contribution à l'histoire forestière comtoise (1470-1570). [Tiré à part de : La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de la Renaissance. Acte du colloque de Besançon (10-12 octobre 2002)].
Cote
Br3733
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Exploitation et réglementation des forêts autour de...
24

Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome premier.
Cote
8oG2514/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
25

Sylviculture, réformes et réglementations forestières. L'approvisionnement en bois des salines de Salins (fin XVe siècle - 1600). [Tiré à part des mémoires de la Société d'émulation du Jura, 2007].
Cote
Br4067
 Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune, salines de Salins-les-Bains
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Sylviculture, réformes et réglementations forestières....
26

Histoire de la forêt de Chaux et de ses occupants. Les droits d'usages en forêt de Chaux. [Extrait de : La Racontotte n° 97].
Cote
Br4468
 Date- Lieu
Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Histoire de la forêt de Chaux et de ses occupants....
27

Du mode de répartition de l'affouage communal. Révision de l'article 105 du code forestier.
Cote
Br4178
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Du mode de répartition de l'affouage communal. Révision...
28

La surveillance des forêts et de la pêche.
Cote
8oG2586, P4 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • La surveillance des forêts et de la pêche.
29

Manuel de l'affouagiste dans les bois communaux.
Cote
8oG3756, 8o601 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Manuel de l'affouagiste dans les bois communaux.
30

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Première partie. Recueil chronologique des règlements forestiers. Tome premier.
Cote
4oG1601/1, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
31

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Seconde partie : Dictionnaire général raisonné et historique des Eaux et Forêts. Tome second.
Cote
4oG1601/4, F2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
32

Un village comtois : Lantenne, ses coutumes, son patois.
Cote
8oF1678
 Date- Lieu
Lantenne, Doubs, canton d'Audeux
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Un village comtois : Lantenne, ses coutumes, son patois.
33

L'Etat et la propriété forestière en montagne.
Cote
8oG2625, F15 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • L'Etat et la propriété forestière en montagne.
34

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Recueil chronologique des règlements sur les forêts, chasses et pêches. Tome IV.
Cote
4oG1601/5, F3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
35

Programme du cours élémentaire de législation et de jurisprudence professé à l'Ecole royale forestière.
Cote
8oG2504
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Programme du cours élémentaire de législation et de...
36

Des subventions industrielles imposées aux propriétaires de bois pour dégradations extraordinaires de chemins vicinaux.
Cote
8oG2582/4, O31 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des subventions industrielles imposées aux propriétaires...
37

Mémoire à consulter, et consultation pour la ville incendiée de Salins, contre l'administration des forêts.
Cote
8oF1893
 Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Mémoire à consulter, et consultation pour la ville...
38

La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de la Renaissance (1450-1550). Actes du colloque de Besançon (10-11 octobre 2002).
Cote
8oF142/67
 Date- Lieu
Bourgogne, province, Dole, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de...
39

Le problème forestier. Travaux du congrès forestier international de Grenoble (22-30 juillet 1925) organisé par l'administration des Eaux et Forêts et le Touring-club de France.
Cote
4oG1596, H60 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Le problème forestier. Travaux du congrès forestier...
40

Cours de droit forestier. Tome premier : propriété forestière et régime forestier, administration des Eaux et Forêts, droit pénal forestier.
Cote
8oG2503/1, F14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Cours de droit forestier. Tome premier : propriété...
41

La surveillance des forêts et de la pêche.
Cote
8oG2585, P3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • La surveillance des forêts et de la pêche.
42

Code forestier. Parties législative et réglementaire. Textes mis à jour au 5 novembre 2012.
Cote
8oG3834
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Code forestier. Parties législative et réglementaire....
43

Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. Tome premier.
Cote
8oG2472/1, F20 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la...
44

Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Exposé de la question.
Cote
Br4092
 Date- Lieu
Arc-et-Senans, commune, Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Exposé...
45

Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches. Seconde partie : Dictionnaire général raisonné et historique des Eaux et Forêts. Tome premier.
Cote
4oG1601/3, F2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Traité général des Eaux et Forêts, chasses et pêches....
46

Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Cote
8oG3115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Terre, forêt et droit. Actes des journées internationales...
47

Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Projet de pétition des usagers au ministre de l'agriculture.
Cote
Br4093
 Date- Lieu
Arc-et-Senans, commune, Chaux, forêt
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Cantonnement communal dans la forêt de Chaux. Projet...
48

Incendies en forêt. Evaluation des dommages.
Cote
8oG2565
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Incendies en forêt. Evaluation des dommages.