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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
Cote
8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
2

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).
Cote
8oG1966
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
3

Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".
Cote
Br4769
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
4

Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).
Cote
Br4844/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
5

Explication des Institutes de Justinien. Tome premier. Contenant l'explication des livres I et II des Institutes.
Cote
8oG243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Explication des Institutes de Justinien. Tome premier....
6

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
Cote
4oG1590/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
7

Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle. 1789-1914.
Cote
8oG147
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire des institutions du droit public français...
8

L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de "Varia : Etudes de droit romain".
Cote
Br4787, XIV
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'in rem versum à l'époque classique. Tiré à part de...
9

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.
Cote
8oG3358
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des...
10

Histoire du droit. Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques.
Cote
8oG2823
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Histoire du droit. Introduction historique au droit...
11

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.
Cote
8oG2357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
12

Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale. Voltaire et le débat sur la mainmorte.
Cote
8oG4181
 Date- Lieu
abbaye de Saint-Claude
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Servage, Lumières et Révolution en Europe occidentale....
13

Histoire du droit public français.
Cote
8oG1965
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Histoire du droit public français.
14

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
Cote
4oG1590/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
15

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".
Cote
Br4786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
16

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.
Cote
8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
17

Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4837
 Date- Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
18

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
Cote
4oG1590/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
19

La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.
Cote
8oG324
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....
20

Pouvoirs et institutions dans la France médiévale des temps féodaux aux temps de l'Etat. Tome II.
Cote
8oG1726/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Pouvoirs et institutions dans la France médiévale des...
21

Adages du droit français.
Cote
8oG2270
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Adages du droit français.
22

Le droit public romain. ou Les institutions politiques de Rome depuis l'origine de la ville jusqu'à Justinien.
Cote
8oG108
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Le droit public romain. ou Les institutions politiques...
23

Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIIIe-XVe siècles). Tiré à part de "Le pays de Montbéliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie", Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fasc. 20 (1958-1959).
Cote
Br4766
 Date- Lieu
Montbéliard, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les premières manifestations du droit privé montbéliardais...
24

Thesaurus d'histoire médiévale.
Cote
8oG938
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG751-1000
  • Thesaurus d'histoire médiévale.
25

Nouvelle revue historique de droit français et étranger
Cote
Per390
 Date
1882-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Nouvelle revue historique de droit français et étranger
26

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome troisième : Epoque franque (fin).
Cote
8oG80/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire du droit et des institutions de la France....
27

Histoire des sources du droit français. Origines.
Cote
8oG118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire des sources du droit français. Origines.
28

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome huitième : Epoque monarchique. Les sources du droit - Condition des personnes - Famille.
Cote
8oG80/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire du droit et des institutions de la France....
29

Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit privé. Accompagné de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques.
Cote
8oG100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit...
30

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.
Cote
4oG1590/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.
31

La cité charnelle du Droit.
Cote
8oG2484
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • La cité charnelle du Droit.
32

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome second : Epoque franque.
Cote
8oG80/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire du droit et des institutions de la France....
33

L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge : Saint-Anatoile de Salins. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 24e fascicule (1963).
Cote
Br4816
 Date- Lieu
église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen...
34

Les légistes. Leur influence sur la société française.
Cote
8oG219
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Les légistes. Leur influence sur la société française.
35

La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.
Cote
8oG245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)....
36

Etudes sur l'histoire du droit.
Cote
8oG3718, 8o570 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur l'histoire du droit.
37

Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. [Extrait des Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands].
Cote
Br1575
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la...
38

Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la Franche-Comté, principalement en matière d'Administration et d'Impôts.
Cote
8oF1858
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de...
39

La France médiévale. Institutions et société.
Cote
8oG1721
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • La France médiévale. Institutions et société.
40

Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage (1679-1752). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques) présentée et soutenue le 28 mai 1929, à 14 h.
Cote
Br4478
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Un jurisconsulte franc-comtois : Dunod de Charnage...
41

Histoire du droit français des origines à la Révolution.
Cote
8oG1720
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • Histoire du droit français des origines à la Révolution.
42

Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 2e partie. Le plédéant, le plaidoyer, règles de la bataille pour meurtre, et ordemens de la court dou vesconte.
Cote
8oG224/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 2e partie....
43

Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Droit privé et institutions régionales", études historiques offertes à Jean Yver.
Cote
Br4770
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le...
44

Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 1re part. Assise des bourgeois.
Cote
8oG224/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Assises du royaume de Jérusalem. Tome Ier, 1re part....
45

Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 21e fascicule (1960).
Cote
Br4814
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les clauses de renonciation au XIIIe siècle dans la...
46

Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 45e fascicule (1988).
Cote
Br4825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de...
47

Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 48e fascicule (1991).
Cote
Br4827
 Date- Lieu
Meurthe, ancien département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le procureur général syndic du département de la Meurthe...
48

La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).
Cote
Br4824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean...
49

L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 57 (2000).
Cote
Br4834
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe...
50

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,
Cote
Fo46/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
51

Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre du trésor, des droits du domaine de la couronne de France.
Cote
Fo47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de Jehan Bacquet, avocat du roi en la chambre...
52

La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part de "Coutumes et libertés", actes des journées internationales de Toulouse (4-7 juin 1987), recueil de mémoires et travaux publié par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fascicule XIV.
Cote
Br4771
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La représentation publique : expression des libertés...
53

Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.
Cote
8oG235
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Le droit de propriété dans la société franque et en...
54

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,
Cote
Fo46/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
55

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,
Cote
Fo46/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
56

Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux récents. [Extrait des Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fascicule 33].
Cote
Br1597
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux...
57

Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. [Tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule].
Cote
Br683
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Contribution aux origines du droit des gens mariés...
58

La justice en France.
Cote
8oG1744
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1501-1750
  • La justice en France.
59

Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle en Champagne méridionale (XIIe-XIVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 54 (1997).
Cote
Br4832
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle...
60

Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
Cote
Per637
 Date
1985-...
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
61

Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France, en Bourgogne et en Franche-Comté.
Cote
8oF1842/1
 Date- Lieu
France, pays, Bourgogne (duché de), Bourgogne, province, Bourgogne (comté de), Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Droit, histoire et administration. Tome 1 : En France,...
62

Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.
Cote
8oF1842/2
 Date- Lieu
Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Droit, histoire et administration. Tome 2 : En Lorraine.
63

La Suisse occidentale et l'Empire. Actes du colloque de Neuchâtel des 25-27 avril 2002.
Cote
8oF1287
 Date- Lieu
Suisse, pays
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • La Suisse occidentale et l'Empire. Actes du colloque...
64

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome quatrième : La féodalité. Les sources du droit - La féodalité civile - La féodalité politique.
Cote
8oG80/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire du droit et des institutions de la France....
65

Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).
Cote
Br4818
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Mélanges Philippe Meylan. Tiré à part des Mémoires...
66

La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire : projets de codification, pratique, jurisprudence. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 50e fascicule (1993).
Cote
Br4828
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire...
67

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome cinquième : La féodalité (suite). Les communes et les autres villes - L'église - La royauté.
Cote
8oG80/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire du droit et des institutions de la France....
68

Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.
Cote
Fo44/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.
69

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome sixième : La féodalité (suite). Les finances et la justice du roi.
Cote
8oG80/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire du droit et des institutions de la France....
70

Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.
Cote
8oF1346
 Date- Lieu
Bourgogne, province, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
71

Cours d'histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Licence 1re année.
Cote
8oG2907
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Cours d'histoire des institutions publiques et des...
72

Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire du droit public.
Cote
8oG4120
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire...
73

Reconstitution inédite de l'armorial impérial sous Napoléon III.
Cote
4oG1700
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Reconstitution inédite de l'armorial impérial sous...
74

Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité. Tiré à part de "Mémoire, Récit, Notoriété".
Cote
Br4793
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité....
75

Cours élémentaire d'histoire générale du droit français public et privé. Depuis les premiers temps, jusqu'à la publication du Code civil.
Cote
8oG107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Cours élémentaire d'histoire générale du droit français...
76

Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy".
Cote
Br4790
 Date- Lieu
Champagne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Observations sur la procédure de règlement des conflits...
77

Bibliographie en langue française d'histoire du droit
Cote
Per391
 Date
1957-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Bibliographie en langue française d'histoire du droit
78

Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire.
Cote
8oG3186
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection...
79

Introduction historique au droit.
Cote
8oG3055
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Introduction historique au droit.
80

Arrests notables du parlement de Dijon. Tome premier.
Cote
Fo44/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Arrests notables du parlement de Dijon. Tome premier.