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1

Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.

Date

-

Cote

8oG2774

2

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2511/1

3

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.

Date

-

Cote

8oG2517/2

4

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date

-

Cote

4oG1900/1

5

Trilogie juridique.

Date

-

Cote

8oF352/10

6

Nouvelles du Pôles (Les)

Date

2002-2010

Cote

Per1519

7

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.

Date

-

Cote

8oG2942

8

Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.

Date

-

Cote

8oG3328

9

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.

Date

-

Cote

4oG1590/5

10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date

-

Cote

4oG1900/5

11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.

Date

-

Cote

4oG1589/5

12

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.

Date

-

Cote

4oG1590/1

13

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Date

-

Cote

4oF27

14

Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.

Date

-

Cote

8oG1143

15

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.

Date

-

Cote

8oG3563/1

16

Introduction historique au droit commercial.

Date

-

Cote

8oG1027

17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.

Date

-

Cote

4oG1589/4

18

Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.

Date

-

Cote

Fo6

19

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date

-

Cote

8oG3436

20

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.

Date

-

Cote

4oG1590/4

21

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises. Réforme 2005 - volume II.

Date

-

Cote

8oG2943/2

22

Code rural. Code forestier.

Date

-

Cote

8oG2787

23

Les chemins vicinaux.

Date

-

Cote

8oG3409

24

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.

Date

-

Cote

Br4115

25

Guide des recherches sur les enfants naturels et abandonnés.

Date

-

Cote

8oG2226

26

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Date

1800-1964

Cote

Per890

27

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dixième : Keur - Lods.

Date

-

Cote

4oG1589/10

28

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome III.

Date

-

Cote

4oG1590/3

29

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome huitième : Gard - Hypo.

Date

-

Cote

4oG1589/8

30

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.

Date

-

Cote

Br1014

31

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dix-septième : Tail - Werp.

Date

-

Cote

4oG1589/17

32

Le droit routier. Etude complète : historique, administrative et juridique du régime de circulation sur les routes françaises.

Date

-

Cote

8oG3408

33

Traité sur les fromageries notamment de Franche-Comté, spécialement au point de vue du droit.

Date

-

Cote

8oF1142

34

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome septième : Ensa - Gara.

Date

-

Cote

4oG1589/7

35

100 congrès pour un Code civil (1891-2004).

Date

-

Cote

4oG1638

36

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome sixième : Dixm - Enre.

Date

-

Cote

4oG1589/6

37

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date

-

Cote

8oG2511/5

38

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date

-

Cote

4oG1900/6

39

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quinzième : Rein - Rivi.

Date

-

Cote

4oG1589/15

40

Accord des lois républicaines avec celles du catholicisme. Par le citoyen F. Gabriel Vuillot, président de l'administration municipale du canton de Sellières.

Date

-

Cote

Br286

41

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome second F - Z.

Date

-

Cote

8oG3563/2

42

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,

Date

-

Cote

Fo46/3

43

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome treizième : Patu - Profe.

Date

-

Cote

4oG1589/13

44

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises. Réforme 2004-2005.

Date

-

Cote

8oG2943/1

45

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2517/1

46

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Date

-

Cote

8oG2511/3

47

Manuel de la répression des fraudes et falsifications. Législation - jurisprudence.

Date

-

Cote

8oG3406

48

Remarques sur les lois et statuts du pays de Vaud. Tome premier et tome second.

Date

-

Cote

8oF1205

49

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatorzième : Profi - Reha.

Date

-

Cote

4oG1589/14

50

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome III.

Date

-

Cote

8oG2409/3

51

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Date

-

Cote

8oG2511/4

52

Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy".

Date

-

Cote

Br4790

53

Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).

Date

-

Cote

Br3992

54

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

Date

-

Cote

4oG1900/3

55

Le guide juridique pratique.

Date

-

Cote

4oG1565

56

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome douzième : Naid - Patr.

Date

-

Cote

4oG1589/12

57

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome premier : Abae - Bacu.

Date

-

Cote

4oG1589/1

58

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome troisième : Cert - Colp.

Date

-

Cote

4oG1589/3

59

Faculté de droit de Dijon. Thèse pour la licence soutenue le 7 août 1854 par Georges Seymour de Constant, né à Cuiseaux (Saône-et-Loire), sous la présidence de M. Morelot.

Date

-

Cote

Br1379

60

Les quatorze codes français composés des charte de 1830, code civil, code de procédure, code de commerce, code d'instr. crimin., code pénal, code forestier, code de la pèche fluv., code rural, code électoral, code du garde nation., code municipal, code départemental, code du propriétaire.

Date

-

Cote

8oG3542

61

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome onzième : Loer - Muta.

Date

-

Cote

4oG1589/11

62

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome seizième : Roi - Taff.

Date

-

Cote

4oG1589/16

63

L'état civil et la commune.

Date

-

Cote

4oG1651

64

Dissertation sur le droit naturel, l'état de nature, le droit civil et le droit des gens par un élève de l'école de droit du département du Doubs.

Date

-

Cote

8oF344

65

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome II.

Date

-

Cote

8oG2409/2

66

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome deuxième.

Date

-

Cote

8oG2511/2

67

Droits d'usage et code civil. L'invention d'un hybride juridique.

Date

-

Cote

8oG3033

68

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome neuvième : Ides - Juve.

Date

-

Cote

4oG1589/9

69

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome deuxième : Bac - Curé.

Date

-

Cote

4oG1900/2

70

Histoire du droit privé français depuis 1804.

Date

-

Cote

8oG2098

71

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Tome I.

Date

-

Cote

8oG2409/1

72

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome II.

Date

-

Cote

4oG1590/2

73

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome quatrième : Fabriques - Partage de communauté.

Date

-

Cote

4oG1900/4

74

Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain au XIXe siècle.

Date

-

Cote

8oG2415

75

R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico, La participazione delle donne ai Circoli costituzionali giacobini (1796-1799). CLUEB, Bologna, 2001. 79p. Tiré à part de "Revue d'histoire du droit", tome LXXXI (2003).

Date

-

Cote

Br4792

76

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome second : Bail - Cerq.

Date

-

Cote

4oG1589/2