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1

Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un mur de soutènement dans le jardin de l'instituteur, 1858 et agrandissement dudit jardin, 1879-1880. Acquisition du mobilier scolaire, 1858-1875.

Date

1857-1880

Cote

5E382/62

2

Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de 1877.

Date

1878

Cote

5E382/94

3

1833-1848.

Date

1833-1848

Cote

5E382/28

4
Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

1 media

Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

Date

1828

Cote

3Pplan5358

5

Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.

Date

1856-1882

Cote

5E382/90

6

19 février 1888-1er juin 1913.

Date

1888-1913

Cote

5E382/12

7
Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

151 medias

Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

Date

1792-1822

Cote

3E/6664

8

Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869 et 1873 ; renseignements sur les récoltes, 1871-1881.

Date

1869-1881

Cote

5E382/18

9
Mariages, publications de mariage.

238 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1831-1852

Cote

3E/6668

10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

139 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/11002

11
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

12

État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

Date

1827-1828

Cote

5E382/24

13

Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

Date

1848-1870

Cote

5E382/87

14

Mouvement de la population.

Date

1892-1893

Cote

5E382/17

15

Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

Date

1836-1860

Cote

5E382/66

16

Élagage.- Autorisation.

Date

1857

Cote

5E382/70

17

Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour l'armée d'Italie, 1859, et pour des blessés de Syrie, 1860.

Date

1859-1860

Cote

5E382/35

18

8 prairial an II-22 juin 1862 .

Date

1794-1862

Cote

5E382/10

19

Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1880 et 1905 ; législatives, 1873-1881 et 1910 ; d'arrondissement, 1870-1880, 1907 et 1925 ; cantonales, 1871-1880 ; municipales, 1834-1881.

Date

1834-1925

Cote

5E382/42

20

Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.

Date

1884-1914

Cote

5E382/48

21

1846-1855.

Date

1846-1855

Cote

5E382/51

22
Tables décennales.

2 lots 152 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1325

23

Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6755

24

1836-1866.

Date

1836-1866

Cote

5E382/15

25
Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

1 media

Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

Date

-

Cote

166Jph12

26

N°4 de Saint-Jean-d'Étreux à Toissia.

Date

1862-1866

Cote

5E382/80

27

Coupes extraordinaires.- Délivrance et adjudication d'arbres et de broussailles, 1843 et 1871-1889.

Date

1843-1889

Cote

5E382/69

28
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

153 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1731-1769

Cote

5E382/6

29

1850-1907.

Date

1850-1907

Cote

5E382/29

30

1819-1860.

Date

1819-1860

Cote

5E382/46

31

Ateliers de charité.- Subventions et listes nominatives des indigents admis à des travaux exécutés sur des chemins vicinaux.

Date

1855

Cote

5E382/88

32
Naissances, mariages, décès.

2 lots 73 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12709

33
Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

1 media

Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

Date

1828

Cote

3Pplan5365

34
Naissances.

185 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/6663

35

Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.

Date

1931

Cote

3P3481

36

1er volume, folios 1-340.

Date

-

Cote

5E382/25

37

Arrêtés d'interdiction de dépôts d'objets et de matériaux sur la voie publique, 1853 ; de l'entrée dans les vignes après la récolte, 1857.

Date

1853-1857

Cote

5E382/38

38
Tables décennales.

2 lots 131 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1327

39
Baptêmes, mariages, sépultures.

116 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1680-1699

Cote

5E382/4

40
Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

1 media

Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

Date

1828

Cote

3Pplan5359

41
Matrice des propriétés bâties.

38 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3478

42

Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1844-1872. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1853-1907.

Date

1844-1907

Cote

5E382/68

43
Etat de sections.

119 medias

Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P3475

44

Procès-verbaux d'élections d'officiers, et sous-officiers, 1832 et 1843 ; de reconnaissance des officiers et caporaux, 1848. Règlement disciplinaire, 1870. Citoyens mobilisables de Saint-Jean d'Étreux, 1848. Listes et contrôles nominatifs, 1832-1850.

Date

1832-1870

Cote

5E382/36

45
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1331

46

Taxe sur le bétail.- Rôles : délibérations.

Date

1855-1885

Cote

5E382/20

47

Budgets, subventions , 1850-1875 ; emprunts à la caisse des chemins vicinaux, 1881-1882.

Date

1850-1882

Cote

5E382/73

48

Quittus du Conseil de Préfecture, 1832-1876 et 1899-1902.

Date

1832-1902

Cote

5E382/54

49

Matrice foncière, folio 341 à 380, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3477

50
Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

66 medias

Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

Date

1665-1679

Cote

5E382/3

51

Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés préfectoraux indiquant le nombre.

Date

1842-1865

Cote

5E382/93

52
Résultats généraux, 1861, 1866.

81 medias

Résultats généraux, 1861, 1866.

Date

1861-1866

Cote

5E382/15

53

N°1 de Saint-Jean-d'Étreux à Coligny.

Date

1857-1865

Cote

5E382/77

54
Baptêmes, mariages, sépultures.

234 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1741-1790

Cote

3E/851

55
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

56

Concessions de terrain au cimetière.- Emplacement, dérogation exceptionnelle au tarif et règlement : délibérations et arrêté du préfet.

Date

1885-1916

Cote

5E382/72

57

Source de Tarisoux.- Cession par la commune de Saint-Jean-d'Étreux de la moitié de la source à la commune de Chazelles : acte notarié, 1846 ; litige au sujet de l'entretien d'un robinet servant au partage des eaux, 1870.

Date

1846-1870

Cote

5E382/83

58

Rétribution scolaire : rôles.

Date

1870-1881

Cote

5E382/92

59

1860-1904.

Date

1860-1904

Cote

5E382/75

60
Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1886.

40 medias

Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1886.

Date

1836-1886

Cote

5E382/16

61

Aménagement de l'ancienne maison d'école des garçons en école mixte : dossier des travaux.

Date

1892-1894

Cote

5E382/61

62
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

49 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

Date

1809

Cote

6M241

63

1840-1848.

Date

1840-1848

Cote

5E382/74

64

Réparations à l'église et au clocher, 1845-1855. Construction d'un beffroi, 1872.

Date

1845-1872

Cote

5E382/56

65
Naissances, décès.

214 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/6666

66

Construction d'une école mixte avec logement des instituteurs.- Acquisition de terrain, 1839 ; travaux : dossier, 1839-1843. Réparations, 1851-1859.

Date

1839-1859

Cote

5E382/59

67
Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de mariages an XI-1830.

255 medias

Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de mariages an XI-1830.

Date

1793-1830

Cote

3E/6667

68

Recensement des chevaux, mulets et voitures : états.

Date

1880-1925

Cote

5E382/34

69

1820-1828.

Date

1820-1828

Cote

5E382/23

70

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

71

14 mars 1790-8 floréal an II.

Date

1790-1794

Cote

5E382/9

72

1865-1881 et 1901-1904.

Date

1865-1904

Cote

5E382/53

73

Personnel enseignant.- Nominations, démission et révocation, 1845-1878 ; traitement, 1876-1884.

Date

1845-1884

Cote

5E382/91

74
Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

1 media

Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

Date

1828

Cote

3Pplan5363

75

Aliénations de terrains communaux, 1885-1904. Ventes de pieds de noyer et de récoltes de raisins : procès-verbaux d'adjudication, 1873 et 1887. Amodiations des récoltes de noyers, 1867-1878 ; de l'herbe du cimetière : délibérations, 1891 et 1893.

Date

1867-1904

Cote

5E382/64

76
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

77

Classement des chemins.

Date

1841-1873

Cote

5E382/76

78
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1332

79
Baptêmes, mariages, sépultures.

96 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1700-1730

Cote

5E382/5

80

Conscription.- Recensement nominatif des classes, 1837-1855 et 1895.

Date

1837-1895

Cote

5E382/31