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1

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Saint-Amour, Saint-Julien, Salins.

Date

-

Cote

109J23

2

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

Date

1978-1989

Cote

2286W76

3

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1953

Cote

376W123

4
Correspondance politique.

1 media

Correspondance politique.

Date

Entre le 30 décembre 1794 et le 31 décembre 1849

Cote

110J904

5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W222

6

Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

Date

1990-2000

Cote

2268W87

7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W287

8

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1959

Cote

376W493

9

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Saint-Amour.

Date

1991

Cote

2268W122

10

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1965

Cote

376W156

11

Cantons de Saint-Amour et Voiteur

Date

2008

Cote

2426W6

12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W320

13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

Date

1962

Cote

376W288

14

Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM

Date

1992-1993

Cote

Per825

15

Marmite (la) - cantons Beaufort, St Amour info associations

Date

1984-1990

Cote

Per643

16

Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

Date

2009

Cote

2426W19

17

Saint-Amour

Date

-

Cote

3P165

18

cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien, 1949-2002

Date

1949-2003

Cote

2408W7

19

Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome 2 : canton de Beaufort, canton de Saint-Amour.

Date

-

Cote

4oF394/2

20

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

21

Saint-Amour

Date

1821-1829

Cote

3P122

22

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1952

Cote

376W352

23

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1959

Cote

376W423

24

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1951

Cote

376W525

25

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W190

26

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

Date

1978-1982

Cote

1112W130

27

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-AMOUR

Date

1947

Cote

376W47

28

Saint-Amour, département du Jura. Annuaire cantonal.

Date

-

Cote

Br2125

29

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Saint-Amour

Date

1946

Cote

376W18

30

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1945

Cote

376W94

31

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1962

Cote

376W255

32

Vice-président de la Légion française des combattants pour le canton de Saint-Amour, secours aux prisonniers de guerre (1941-1942).

Date

1941-1942

Cote

72W111