Filtrer les résultats
Multimédias
  • 53
Période
  • 53
  • 2
Lieux
  • 12
  • 12
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.
Cote
2268W346
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
2

Dossiers commençant par Bel à Berk.
Cote
2268W334
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençant par Bel à Berk.
3

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.
Cote
1149W172
 Date
1960-1963
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
4

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
Cote
2268W361
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
5

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.
Cote
2268W353
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.
6

Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées
Cote
1149W166
 Date
1961-1963
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...
7

Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.
Cote
2268W354
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...
8

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.
Cote
1149W170
 Date
1962-1966
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...
9

Dossiers des associations de rapatriés.
Cote
2268W371
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Dossiers des associations de rapatriés.
10

Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.
Cote
1149W165
 Date
1958-1967
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...
11

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.
Cote
2268W343
 Date
1970-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
12

Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.
Cote
2268W367
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Fiches de renseignements sur les français musulmans...
13

Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.
Cote
2268W355
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aides à l'emploi : action des autorités auprès des...
14

Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.
Cote
2268W351
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...
15

Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.
Cote
2268W365
 Date
1987
 Lieu
Tunisie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.
16

Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes et correspondance avec les familles.
Cote
2268W349
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes...
17

Dossiers divers sur les rapatriés.
Cote
2268W374
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Dossiers divers sur les rapatriés.
18

Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : instructions.
Cote
2268W358
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...
19

Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.
Cote
1149W163
 Date
1957-1968
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...
20

Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.
Cote
2268W368
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.
21

Dossiers commençant par O à Z.
Cote
2268W338
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençant par O à Z.
22

Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance concernant des cas particuliers.
Cote
2268W342
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance...
23

Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.
Cote
2268W364
 Date
1987
 Lieu
Tunisie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.
24

Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions et correspondance.
Cote
2268W362
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions...
25

Aide à la mobilité géographique et aux locataires : instructions et correspondance.
Cote
2268W357
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aide à la mobilité géographique et aux locataires :...
26

Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : dossiers individuels.
Cote
2268W359
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...
27

Aide au relogement et l'accès à la propriété : instructions.
Cote
2268W348
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aide au relogement et l'accès à la propriété : instructions.
28

Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance concernant des cas particuliers.
Cote
2268W341
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance...
29

Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.
Cote
1149W175
 Date
1962-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...
30

Transferts des morts sur le sol français voulant être enterrés à l'étranger.
Cote
2268W347
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Transferts des morts sur le sol français voulant être...
31

Dossiers commençant par C à I.
Cote
2268W336
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençant par C à I.
32

Dossiers commençants par K à M.
Cote
2268W337
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençants par K à M.
33

Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers de leur situation.
Cote
2268W360
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers...
34

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : pièces de comptabilité.
Cote
2268W345
 Date
1970-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
35

Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.
Cote
2268W372
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Commissions diverses mises en place pour l'insertion...
36

Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.
Cote
2268W366
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Fiches de renseignements sur les français musulmans...
37

Dossiers divers sur les rapatriés.
Cote
2268W373
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Dossiers divers sur les rapatriés.
38

Dossiers commençant par Berk à Bou.
Cote
2268W335
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençant par Berk à Bou.
39

Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements pour les rapatriés à Dole.
Cote
1149W169
 Date
1962
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements...
40

Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.
Cote
2268W369
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers...
41

Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : demandes et correspondances avec les familles et les associations de défense.
Cote
2268W352
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...
42

Cérémonies d'accueils des migrants.
Cote
2268W363
 Date
1975-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
  • Cérémonies d'accueils des migrants.
43

Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole
Cote
1149W174
 Date
1962-1966
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...
44

Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement (1962-1965), demandes de logements en HLM (1962-1966), commissions d'attribution des logements aux rapatriés (1964), relogement des personnes âgées (1965).
Cote
1149W167
 Date
1962-1966
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement...
45

Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : A-D
Cote
1149W171
 Date
1958-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole...
46

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : dossiers classés.
Cote
2268W344
 Date
1970-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
47

Conditions d'accès à la propriété des rapatriés :instructions.
Cote
2268W350
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Conditions d'accès à la propriété des rapatriés :instructions.
48

Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance concernant des cas particuliers.
Cote
2268W340
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance...
49

Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance concernant des cas particuliers.
Cote
2268W339
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance...
50

Relogement des rapatriés.- Recensement des logements vacants, réquisitions auprès des propriétaires.
Cote
1149W168
 Date
1962
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés.- Recensement des logements...
51

Dossiers commançant par A.
Cote
2268W333
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commançant par A.
52

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : P-Z
Cote
1149W173
 Date
1960-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
53

Conventions de création d'emploi pour les rapatriés avec les employeurs.
Cote
2268W356
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Conventions de création d'emploi pour les rapatriés...