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1

Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

Date

1996

Cote

2268W232

2

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346

3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

1995

Cote

2268W44

4

Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.

Date

1988-1998

Cote

2268W273

5

Dossier suivi de l'ADMR.

Date

1996-1997

Cote

2268W202

6

Dossiers commençant par Bel à Berk.

Date

1977-1990

Cote

2268W334

7

Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.

Date

1994-1998

Cote

2268W218

8

Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture d'officines de pharmacie.

Date

1994

Cote

2268W210

9
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908

10

Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le département du Jura. Echanges de vues et propositions de la conférence interservices du 28 janvier 1969, sous la présidence du Préfet du Jura, et avec la participation de M. Vergnes, ingénieur en chef, chef du service régional de l'équipement.

Date

-

Cote

Br653

11

Recueils des résutlats des élections européennes.

Date

2004

Cote

2268W152

12

Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.

Date

1996-1998

Cote

2268W221

13

Dossier de crise sur la vache folle.

Date

1994-1999

Cote

2268W217

14

Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers en B et T.

Date

1997-1999

Cote

2268W174

15

Recueils des résultats des élections régionales.

Date

1998

Cote

2268W131

16

Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre 1994 ;M. Rossinot, le 09 mars 1995 ;M. Balladur, le 20 avril 1995 ;M. Raoult, le 29 juillet 1995.

Date

1994-1995

Cote

2268W15

17

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

Date

1996-1998

Cote

2268W361

18

Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.

Date

2002

Cote

2268W110

19

Affaires réservées judiciaires et particulières.

Date

1995-1997

Cote

2268W198

20

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262

21

Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

Date

1993-1994

Cote

2268W195

22

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

Date

1988-1990

Cote

2268W303

23

Travaux départementaux, communaux et hospitaliers. Cahier des clauses et conditions générales.

Date

-

Cote

Br2548

24

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

25

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

Date

1986-1990

Cote

2268W353

26

Autorisations périmées de jeux.

Date

1995-1996

Cote

2268W247

27

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.

Date

1999-2001

Cote

2268W322

28

Stage effectué en préfecture sur la répression du travail illégal.

Date

1998

Cote

2268W255

29

Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

Date

1990-2000

Cote

2268W90

30

Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

Date

1992-2000

Cote

2268W331

31

Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

Date

1997-2005

Cote

2268W60

32

Indemnisations des propriétaires suite aux expulsions des locataires.

Date

2000

Cote

2268W272

33

Commendement de quitter les lieux.

Date

1999

Cote

2268W179

34

Dossiers des radios locales autorisées et demande d'amélioration de la diffusion de la FM.

Date

1978-1996

Cote

2268W224

35

Interventions du Premier Ministre.

Date

2000

Cote

2268W161

36

Dossiers de renseignements sur les conseillers généraux du département.

Date

1974-1996

Cote

2268W94

37

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

Date

1999-2000

Cote

2268W307

38

Réunions de la CDPD (Commission Départementale de Prévention de la Délinquance).

Date

2004-2005

Cote

2268W324

39

Médaille d'honneur des travaux publics : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

Date

1997-2001

Cote

2268W65

40

Compositions des conseils municipaux après élections.

Date

1977

Cote

2268W133