Peseux, commune - Recherche

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1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

2

Service téléphonique.- Etude et dépenses.

Date

1909-1912

Cote

5E317/22

3

Service vicinal.- Financement : budgets, 1873-1935 ; rôles nominatifs de prestations, 1884, 1901 et 1905 ; état des cotes irrécouvrables : rôle de 1934, 1935.

Date

1873-1935

Cote

5E317/82

4

Délit de parcours sur des communaux : procès-verbal, 1863. Interdiction de couper des biens sur les propriétés communales : arrêté municipal, 1876.

Date

1863-1876

Cote

5E317/34

5

Rôles nominatifs des contributions directes, 1891-1931 ; rôles récapitulatifs, 1890-1910.

Date

1890-1931

Cote

5E317/20

6

Amodiation à la commune de l'île du Pic à poc et des alluvions de la morte, 1888-1889 ; des alluvions de la rive droite du Doubs, 1902.

Date

1888-1902

Cote

5E317/78

7

Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

Date

1933-1989

Cote

2005W43/2

8

10 mai 1874-17 novembre 1898.

Date

-

Cote

5E317/7

9

Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2974

10

Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171

11

Locations de l'ancienne maison d'école : baux et délibérations.

Date

1893-1912

Cote

5E317/70

12

Listes d'émargement (classement par type d'élection).

Date

1870-1955

Cote

5E317/42

13

Locations de communaux.

Date

1832-1921

Cote

5E317/77

14

Suppression de l'école facultative de filles et transformation de l'école de garçons en école mixte, 1890. Accords d'une journée supplémentaire de vacances aux élèves, 1980 et 1981.

Date

1890-1981

Cote

5E317/101

15

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P2976

16

Presbytère.- Réparations : dossier de travaux (avec deux plans calque), 1863-1869 ; réparation à la clôture du jardin, 1860. Location du presbytère, 1907.

Date

1860-1907

Cote

5E317/64

17

Statuts, s.d..

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

5E317/105

18

Gardes champêtres, cantonniers, pâtre et agent recenseur.- Nominations.

Date

1858-1914

Cote

5E317/48

19

21 pluviose an IX-13 février 1842.

Date

-

Cote

5E317/4

20

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

21

1827.

Date

-

Cote

5E317/18

22

1846-1857.

Date

-

Cote

5E317/55

23

6 mars 1842-19 février 1854.

Date

-

Cote

5E317/5

24

Tribunal des baux ruraux : procès-verbaux d'élections.

Date

1946-1959

Cote

5E317/47

25

Baptêmes, mariages, sépultures.

153 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1790

Cote

3E/720

26

Baptêmes, mariages, sépultures.

166 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1751

Cote

3E/718

27

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

209 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8591

28

Démolition de l'église.- Location d'une maison pour remplacer l'église pendant les travaux, 1853. Reconstruction de l'église : dossier de travaux, 1849-1860 ; réparations à la toiture et au clocher, 1891-1893 ; reconstruction de la charpente, 1903-1906.

Date

1849-1906

Cote

5E317/63

29

Caisse des écoles.- Statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883. Budgets, 1883-1896.

Date

1883-1886

Cote

5E317/104

30

1935-1949.

Date

-

Cote

5E317/52

31

Dépôt de mendicité.- Admission d'un incurable, 1872-1873 ; subvention : délibération, 1875.

Date

1872-1875

Cote

5E317/36

32

Livre de détails des recettes et des dépenses, 1944, 1945 et 1950.

Date

1944-1950

Cote

5E317/59

33

Elections d'arrondissement, 1861-1934 ; cantonales, 1858-1955 ; municipales, 1852-1912 ; nominations et démission de maire, d'adjoint et de conseillers municipaux, 1859-1905.

Date

1852-1955

Cote

5E317/44

34

Amodiation d'un local pour servir de mairie et de logement au receveur municipal, 1852-1853 et 1860.

Date

1852-1860

Cote

5E317/61

35

Atlas des plans des terrains communaux à aliéner, dressé par le géomètre Burlet en suite d'une délibération du 13 novembre 1865, folios 1-8, encre et aquarelle, 0,47 m x 0,50 m, échelle 625e, 1866.- Second exemplaire avec un rectificatif du géomètre sur le folio 2.

Date

1866

Cote

5E317/plan14

36

Section A du Nord, feuille quatrième, parcelles 179-297.

Date

1825

Cote

5E317/plan5

37

Section A du Nord feuille sixième, parcelles 394-500.

Date

1825

Cote

5E317/plan7

38

Adjudication de taureau reproducteur.

Date

1859

Cote

5E317/15

39

Recherches de déserteur, 1875 et 1880.

Date

1875-1880

Cote

5E317/24

40

Population classée par profession : état.

2 medias

Population classée par profession : état.

Date

1891

Cote

5E317/12

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