Résultats de la recherche

1850-1903.

5E169/26

1850-1903

Oussières, commune

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

3Pplan4446

1834

Oussières, commune

plan parcellaire napoléonien

Recensement des chevaux, mulets et voitures.

5E169/31

1874-1920

Oussières, commune

1836-1841.

5E169/87

1836-1841

Oussières, commune

Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

5E169/103

1841-1851

Oussières, commune

Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

5E169/153

1917-1921

Oussières, commune

Réparations aux chemins communaux.

5E169/116

1837-1843

Oussières, commune

Oussières

3Pplan6729/7

1834-1835

Oussières, commune

1829-1869.

5E169/135

1829-1869

Oussières, commune

Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

5E169/16

1862-1881

Oussières, commune

Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

5E169/95

1868-1874

Oussières, commune

Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

5E169/69

1830-1929

Oussières, commune

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

5E169/120

1872-1906

Oussières, commune

Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

5E169/99

1855-1856

Oussières, commune

Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

5E169/36

1846-1886

Oussières, commune

Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

5E169/149

1882-1901

Oussières, commune

Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

5E169/152

1829-1859

Oussières, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/3838

1873-1882

Oussières, commune

registre d'état civil

Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

5E169/74

1862-1868

Oussières, commune

État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

5E169/115

1816-1820

Oussières, commune

1851-1853.

5E169/88

1851-1853

Oussières, commune

Élections à scrutin censitaire : listes électorales.

5E169/50

1831-1847

Oussières, commune

Comptes administratifs.

5E169/63

1884-1913

Oussières, commune

Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains par la commune, 1912. Ventes de terrains communaux, 1925-1933.

5E169/85

1839-1933

Oussières, commune

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

3E/11028

1913-1922

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825. Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, 1891.

5E169/40

1825-1891

Oussières, commune

Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

3Pplan4439

1834

Oussières, commune

plan parcellaire napoléonien

1848-1870.

5E169/51

1848-1870

Oussières, commune

Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

3E/9418

1913-1922

Oussières, commune

registre d'état civil

Quittus du Conseil de préfecture.

5E169/65

1827-1911

Oussières, commune

Oussières

3Pplan6729/11

1834-1835

Oussières, commune

Jugement militaire pour vol envers des militaires.

5E169/30

1854-1855

Oussières, commune

Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre-de-Bresse.

5E169/118

1837-1848

Oussières, commune

Constructions d'aqueducs.

5E169/123

1838-1885

Oussières, commune

Oussières

3Pplan6729/9

1834-1835

Oussières, commune

Inventaires des archives anciennes et modernes et des objets mobiliers de la mairie, 1837, 1840, 1842 et 1858.

5E169/11

1837-1858

Oussières, commune

Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

3Pplan4436

1834

Oussières, commune

plan parcellaire napoléonien

12 janvier 1843-4 mars 1858.

5E169/4

1843-1858

Oussières, commune

Arpentement.

5E169/1

1771-1773

Oussières, commune

État de section (section D).

5E169/18

1791

Oussières, commune

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

3E/11026

1903-1912

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Oussières

3Pplan6729/3

1834-1835

Oussières, commune

Différentes adjudications de travaux et de ventes : cahiers.

5E169/10

1905-1914

Oussières, commune

Oussières

3Pplan6729/10

1834-1835

Oussières, commune

Tables décennales.

3E/1307

1823-1832

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Montrond, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1308

1833-1842

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune

table décennale

Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.

3Pplan4442

1834

Oussières, commune

plan parcellaire napoléonien

Étang Audin (propriété Crestin).

5E169/100

1858-1861

Oussières, commune

Ventes de chevaux et objets abandonnés par les troupes allemandes, emprunts et indemnités pour différentes réquisitions.

5E169/38

1871-1874

Oussières, commune

1856-1858.

5E169/89

1856-1858

Oussières, commune

Tables décennales.

3E/1309

1843-1852

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune

table décennale

Oussières, section A, les Settes, feuille 6.

3Pplan4441

1834

Oussières, commune

plan parcellaire napoléonien

Société de secours mutuels.- Élection du vice-président et du secrétaire : procès-verbaux, 1857. Dissolution : arrêté du préfet, 1897.

5E169/154

1857-1897

Oussières, commune

Oussières, section C, le Vernois, feuille 1.

3Pplan4444

1834

Oussières, commune

plan parcellaire napoléonien

Bulletin paroissial de Villers-les-Bois et Oussières

Per1580

1910-1933

Villers-les-Bois, commune, Oussières, commune

Logement de l'institutrice.- Bail et délibération.

5E169/77

1862

Oussières, commune

Délimitation générale des bois communaux : arrêtés préfectoraux et ordonnance, 1841-1843. Rétablissement des limites : procès-verbal d'adjudication avec l'entrepreneur, arrêté et correspondance préfectorale, 1855-1856. Délimitation des bois des communes d'Aumont et de Villers-les-Bois : copies à la commune d'Oussières des arrêtés du préfet, 1840-1845.

5E169/93

1840-1856

Oussières, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, 1903-1912.

3E/13609

1903-1912

Oussières, commune

registre d'état civil

Statistique décennale.- Registre de renseignements statistiques.

5E169/15

1857-1865

Oussières, commune

Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes assistées, 1857-1872. Feuilles de maladie, 1896-1898 et s.d. [fin XIXe s.]. Dépenses, 1897-1913.

5E169/140

1857-1913

Oussières, commune

Délimitation et bornage partiels de la forêt communale de Villers-les-Bois dans la partie contiguë à l'étang des filles appartenant au comte de Chassepot de Pissy : arrêté préfectoral (pour information au maire d'Oussières).

5E169/101

1874

Oussières, commune

Matrice des propriétés bâties.

3P2889

1882

Oussières, commune

matrice des propriétés bâties

Citoyens mobilisables d'Oussières, 1832. Listes, relevés nominatifs par rang d'âge et contrôles nominatifs, 1831-1870.

5E169/34

1831-1870

Oussières, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/5869

1823-1832

Oussières, commune

registre d'état civil

État de sections.

5E169/20

1821-1822

Oussières, commune

Oussières

3Pplan6729/4

1834-1835

Oussières, commune

Délits forestiers.- Procès-verbaux et transactions.

5E169/110

1845-1913

Oussières, commune

Procès-verbaux d'adjudication des coupes affouagères, 1837-1910 ; des travaux en charge, 1852-1877 ; d'adjudication de vente des coupes, 1851-1887.

5E169/107

1837-1910

Oussières, commune

Oussières

3Pplan6729/1

1834-1835

Oussières, commune

Legs pécuniaire de François Bulabois à plusieurs bureaux de bienfaisance, Oussières compris, et répartition des capitaux, 1827-1843. Secours accordés au bureau de bienfaisance, 1874-1890.

5E169/139

1827-1890

Oussières, commune

Tables décennales.

3E/1306

1813-1822

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune

table décennale

Souscriptions pour venir en aide aux militaires de l'armée d'Italie, 1859 ; en faveur des colons d'Afrique, 1866.

5E169/32

1859-1866

Oussières, commune

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

2286W2

1995-1997

Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune

Délimitation avec l'étang aux Moines appartenant à des particuliers d'Aumont (Guillemin) : procès.

5E169/96

1829-1831

Oussières, commune

Gardes-champêtres et pâtres.- Nominations, révocation, 1817-1904. Traitement du commissaire de police, 1855 et 1859 ; du garde-pompe, 1849.

5E169/59

1817-1904

Oussières, commune

Oussières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M715

1876-1936

Oussières, commune

résultats généraux

Série communale : naissances et décès, novembre-décembre 1792. Tables annuelles des actes de naissances, mariages, décès 1808-1810 et s.d. [début XIXe s.]

5E169/12, 5E169/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

1792-1810

Oussières, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/5868

1813-1822

Oussières, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés bâties.

3P2890

1911

Oussières, commune

matrice des propriétés bâties

Tables décennales.

3E/1314

1893-1902

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune

table décennale