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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1850-1903.
Cote
5E169/26
 Date
1850-1903
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions - Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • 5 E 169/25-27 Rôles d'impositions des contributions...
  • Rôles nominatifs.
  • 1850-1903.
2
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
Cote
3Pplan4446
 Date
1834
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Oussières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
3

Recensement des chevaux, mulets et voitures.
Cote
5E169/31
 Date
1874-1920
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, mulets et voitures.
4

1836-1841.
Cote
5E169/87
 Date
1836-1841
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Biens communaux
  • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
  • 1836-1841.
5

Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.
Cote
5E169/103
 Date
1841-1851
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriétés et délimitations
  • Travaux et exploitation.
  • Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie...
6

Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.
Cote
5E169/153
 Date
1917-1921
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées...
7

Réparations aux chemins communaux.
Cote
5E169/116
 Date
1837-1843
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Petite voirie
  • Réparations aux chemins communaux.
8

Oussières
Cote
3Pplan6729/7
 Date
1834-1835
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Oussières
9

1829-1869.
Cote
5E169/135
 Date
1829-1869
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Budgets et chapitres additionnels.
  • 1829-1869.
10

Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.
Cote
5E169/16
 Date
1862-1881
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population - Économie - Statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements...
11

Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.
Cote
5E169/95
 Date
1868-1874
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriétés et délimitations
  • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
  • Délimitation partielle et bornage avec la propriété...
12

Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.
Cote
5E169/69
 Date
1830-1929
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
  • Édifices publics
  • Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations,...
13

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.
Cote
5E169/120
 Date
1872-1906
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Voirie urbaine
  • Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal...
14

Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).
Cote
5E169/99
 Date
1855-1856
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriétés et délimitations
  • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
  • Délimitations partielles et bornages avec des étangs...
  • Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin...
15

Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.
Cote
5E169/36
 Date
1846-1886
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Formation d'une subdivision et liste nominative des...
16

Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.
Cote
5E169/149
 Date
1882-1901
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique - Sciences, lettres et arts (série...
  • Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal...
17

Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.
Cote
5E169/152
 Date
1829-1859
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859....
18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3838
 Date
1873-1882
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • OUSSIERES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19

Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.
Cote
5E169/74
 Date
1862-1868
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
  • Édifices du culte et cimetière
  • Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862....
20

État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.
Cote
5E169/115
 Date
1816-1820
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Petite voirie
  • État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations,...
21

1851-1853.
Cote
5E169/88
 Date
1851-1853
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Biens communaux
  • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
  • 1851-1853.
22

Élections à scrutin censitaire : listes électorales.
Cote
5E169/50
 Date
1831-1847
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Élections à scrutin censitaire : listes électorales.
23

Comptes administratifs.
Cote
5E169/63
 Date
1884-1913
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
24

Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains par la commune, 1912. Ventes de terrains communaux, 1925-1933.
Cote
5E169/85
 Date
1839-1933
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Biens communaux
  • Propriété.
  • Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains...
25
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.
Cote
3E/11028
 Date
1913-1922
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
26

Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825. Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, 1891.
Cote
5E169/40
 Date
1825-1891
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Police - Hygiène publique - Justice (série I)
  • Police locale
  • Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825....
27
Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

1 media

Oussières, section A, les Settes, feuille 4.
Cote
3Pplan4439
 Date
1834
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Oussières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Oussières, section A, les Settes, feuille 4.
28

1848-1870.
Cote
5E169/51
 Date
1848-1870
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes des électeurs.
  • 1848-1870.
29
Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

150 medias

Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.
Cote
3E/9418
 Date
1913-1922
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • OUSSIERES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922,...
30

Quittus du Conseil de préfecture.
Cote
5E169/65
 Date
1827-1911
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Quittus du Conseil de préfecture.
31

Oussières
Cote
3Pplan6729/11
 Date
1834-1835
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Oussières
32

Jugement militaire pour vol envers des militaires.
Cote
5E169/30
 Date
1854-1855
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Jugement militaire pour vol envers des militaires.
33

Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre-de-Bresse.
Cote
5E169/118
 Date
1837-1848
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Petite voirie
  • Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois...
34

Constructions d'aqueducs.
Cote
5E169/123
 Date
1838-1885
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
  • Adduction d'eau
  • Constructions d'aqueducs.
35

Oussières
Cote
3Pplan6729/9
 Date
1834-1835
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Oussières
36

Inventaires des archives anciennes et modernes et des objets mobiliers de la mairie, 1837, 1840, 1842 et 1858.
Cote
5E169/11
 Date
1837-1858
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives anciennes et modernes et des...
37
Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

1 media

Oussières, section A, les Settes, feuille 1.
Cote
3Pplan4436
 Date
1834
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Oussières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Oussières, section A, les Settes, feuille 1.
38

12 janvier 1843-4 mars 1858.
Cote
5E169/4
 Date
1843-1858
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 12 janvier 1843-4 mars 1858.
39

Arpentement.
Cote
5E169/1
 Date
1771-1773
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement.
40

État de section (section D).
Cote
5E169/18
 Date
1791
 Lieu
Oussières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions - Administrations financières (série...
  • Anciens documents cadastraux
  • État de section (section D).