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Résultats de la recherche

1

1850-1903.

Date

1850-1903

Cote

5E169/26

2
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan4446

3

Recensement des chevaux, mulets et voitures.

Date

1874-1920

Cote

5E169/31

4

1836-1841.

Date

1836-1841

Cote

5E169/87

5

Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

Date

1841-1851

Cote

5E169/103

6

Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

Date

1917-1921

Cote

5E169/153

7

Réparations aux chemins communaux.

Date

1837-1843

Cote

5E169/116

8

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/7

9

1829-1869.

Date

1829-1869

Cote

5E169/135

10

Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

Date

1862-1881

Cote

5E169/16

11

Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

Date

1868-1874

Cote

5E169/95

12

Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

Date

1830-1929

Cote

5E169/69

13

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

Date

1872-1906

Cote

5E169/120

14

Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

Date

1855-1856

Cote

5E169/99

15

Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

Date

1846-1886

Cote

5E169/36

16

Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

Date

1882-1901

Cote

5E169/149

17

Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

Date

1829-1859

Cote

5E169/152

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3838

19

Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

Date

1862-1868

Cote

5E169/74

20

État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

Date

1816-1820

Cote

5E169/115

21

1851-1853.

Date

1851-1853

Cote

5E169/88

22

Élections à scrutin censitaire : listes électorales.

Date

1831-1847

Cote

5E169/50

23

Comptes administratifs.

Date

1884-1913

Cote

5E169/63

24

Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains par la commune, 1912. Ventes de terrains communaux, 1925-1933.

Date

1839-1933

Cote

5E169/85

25
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

26

Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825. Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, 1891.

Date

1825-1891

Cote

5E169/40

27
Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

1 media

Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan4439

28

1848-1870.

Date

1848-1870

Cote

5E169/51

29
Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

150 medias

Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

Date

1913-1922

Cote

3E/9418

30

Quittus du Conseil de préfecture.

Date

1827-1911

Cote

5E169/65

31

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/11

32

Jugement militaire pour vol envers des militaires.

Date

1854-1855

Cote

5E169/30

33

Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre-de-Bresse.

Date

1837-1848

Cote

5E169/118

34

Constructions d'aqueducs.

Date

1838-1885

Cote

5E169/123

35

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/9

36

Inventaires des archives anciennes et modernes et des objets mobiliers de la mairie, 1837, 1840, 1842 et 1858.

Date

1837-1858

Cote

5E169/11

37
Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

1 media

Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan4436

38

12 janvier 1843-4 mars 1858.

Date

1843-1858

Cote

5E169/4

39

Arpentement.

Date

1771-1773

Cote

5E169/1

40

État de section (section D).

Date

1791

Cote

5E169/18

41
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

42

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/3

43

Différentes adjudications de travaux et de ventes : cahiers.

Date

1905-1914

Cote

5E169/10

44

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/10

45
Tables décennales.

2 lots 288 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1307

46
Tables décennales.

2 lots 309 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1308

47
Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.

1 media

Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan4442

48

Étang Audin (propriété Crestin).

Date

1858-1861

Cote

5E169/100

49

Ventes de chevaux et objets abandonnés par les troupes allemandes, emprunts et indemnités pour différentes réquisitions.

Date

1871-1874

Cote

5E169/38

50

1856-1858.

Date

1856-1858

Cote

5E169/89

51
Tables décennales.

2 lots 299 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1309

52
Oussières, section A, les Settes, feuille 6.

1 media

Oussières, section A, les Settes, feuille 6.

Date

1834

Cote

3Pplan4441

53

Société de secours mutuels.- Élection du vice-président et du secrétaire : procès-verbaux, 1857. Dissolution : arrêté du préfet, 1897.

Date

1857-1897

Cote

5E169/154

54
Oussières, section C, le Vernois, feuille 1.

1 media

Oussières, section C, le Vernois, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan4444

55

Bulletin paroissial de Villers-les-Bois et Oussières

Date

1910-1933

Cote

Per1580

56

Logement de l'institutrice.- Bail et délibération.

Date

1862

Cote

5E169/77

57

Délimitation générale des bois communaux : arrêtés préfectoraux et ordonnance, 1841-1843. Rétablissement des limites : procès-verbal d'adjudication avec l'entrepreneur, arrêté et correspondance préfectorale, 1855-1856. Délimitation des bois des communes d'Aumont et de Villers-les-Bois : copies à la commune d'Oussières des arrêtés du préfet, 1840-1845.

Date

1840-1856

Cote

5E169/93

58
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, 1903-1912.

162 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, 1903-1912.

Date

1903-1912

Cote

3E/13609

59

Statistique décennale.- Registre de renseignements statistiques.

Date

1857-1865

Cote

5E169/15

60

Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes assistées, 1857-1872. Feuilles de maladie, 1896-1898 et s.d. [fin XIXe s.]. Dépenses, 1897-1913.

Date

1857-1913

Cote

5E169/140

61

Délimitation et bornage partiels de la forêt communale de Villers-les-Bois dans la partie contiguë à l'étang des filles appartenant au comte de Chassepot de Pissy : arrêté préfectoral (pour information au maire d'Oussières).

Date

1874

Cote

5E169/101

62
Matrice des propriétés bâties.

48 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2889

63

Citoyens mobilisables d'Oussières, 1832. Listes, relevés nominatifs par rang d'âge et contrôles nominatifs, 1831-1870.

Date

1831-1870

Cote

5E169/34

64
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

263 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/5869

65

État de sections.

Date

1821-1822

Cote

5E169/20

66

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/4

67

Délits forestiers.- Procès-verbaux et transactions.

Date

1845-1913

Cote

5E169/110

68

Procès-verbaux d'adjudication des coupes affouagères, 1837-1910 ; des travaux en charge, 1852-1877 ; d'adjudication de vente des coupes, 1851-1887.

Date

1837-1910

Cote

5E169/107

69

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/1

70

Legs pécuniaire de François Bulabois à plusieurs bureaux de bienfaisance, Oussières compris, et répartition des capitaux, 1827-1843. Secours accordés au bureau de bienfaisance, 1874-1890.

Date

1827-1890

Cote

5E169/139

71
Tables décennales.

2 lots 273 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1306

72

Souscriptions pour venir en aide aux militaires de l'armée d'Italie, 1859 ; en faveur des colons d'Afrique, 1866.

Date

1859-1866

Cote

5E169/32

73

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

74

Délimitation avec l'étang aux Moines appartenant à des particuliers d'Aumont (Guillemin) : procès.

Date

1829-1831

Cote

5E169/96

75

Gardes-champêtres et pâtres.- Nominations, révocation, 1817-1904. Traitement du commissaire de police, 1855 et 1859 ; du garde-pompe, 1849.

Date

1817-1904

Cote

5E169/59

76
Oussières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

81 medias

Oussières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M715

77
Série communale : naissances et décès, novembre-décembre 1792. Tables annuelles des actes de naissances, mariages, décès 1808-1810 et s.d. [début XIXe s.]

14 medias

Série communale : naissances et décès, novembre-décembre 1792. Tables annuelles des actes de naissances, mariages, décès 1808-1810 et s.d. [début XIXe s.]

Date

1792-1810

Cote

5E169/12, 5E169/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

78
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

266 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/5868

79
Matrice des propriétés bâties.

42 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2890

80
Tables décennales.

2 lots 196 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1314