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Résultats de la recherche

1

1850-1903.

Date

1850-1903

Cote

5E169/26

2
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan4446

3

Recensement des chevaux, mulets et voitures.

Date

1874-1920

Cote

5E169/31

4

1836-1841.

Date

1836-1841

Cote

5E169/87

5

Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

Date

1841-1851

Cote

5E169/103

6

Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

Date

1917-1921

Cote

5E169/153

7

Réparations aux chemins communaux.

Date

1837-1843

Cote

5E169/116

8

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/7

9

1829-1869.

Date

1829-1869

Cote

5E169/135

10

Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

Date

1862-1881

Cote

5E169/16

11

Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

Date

1868-1874

Cote

5E169/95

12

Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

Date

1830-1929

Cote

5E169/69

13

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

Date

1872-1906

Cote

5E169/120

14

Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

Date

1855-1856

Cote

5E169/99

15

Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

Date

1846-1886

Cote

5E169/36

16

Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

Date

1882-1901

Cote

5E169/149

17

Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

Date

1829-1859

Cote

5E169/152

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3838

19

Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

Date

1862-1868

Cote

5E169/74

20

État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

Date

1816-1820

Cote

5E169/115

21

1851-1853.

Date

1851-1853

Cote

5E169/88

22

Élections à scrutin censitaire : listes électorales.

Date

1831-1847

Cote

5E169/50

23

Comptes administratifs.

Date

1884-1913

Cote

5E169/63

24

Échanges de terrains, 1839-1840. Acquisition de terrains par la commune, 1912. Ventes de terrains communaux, 1925-1933.

Date

1839-1933

Cote

5E169/85

25
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

26

Surveillance des cabarets : arrêté municipal, 1825. Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, 1891.

Date

1825-1891

Cote

5E169/40

27
Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

1 media

Oussières, section A, les Settes, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan4439

28

1848-1870.

Date

1848-1870

Cote

5E169/51

29
Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

150 medias

Naissances 1913-1922, mariages 1913-1922, décès 1913-1922, publications de mariage 1913-1922.

Date

1913-1922

Cote

3E/9418

30

Quittus du Conseil de préfecture.

Date

1827-1911

Cote

5E169/65

31

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/11

32

Jugement militaire pour vol envers des militaires.

Date

1854-1855

Cote

5E169/30

33

Ouverture du chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre-de-Bresse.

Date

1837-1848

Cote

5E169/118

34

Constructions d'aqueducs.

Date

1838-1885

Cote

5E169/123

35

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/9

36

Inventaires des archives anciennes et modernes et des objets mobiliers de la mairie, 1837, 1840, 1842 et 1858.

Date

1837-1858

Cote

5E169/11

37
Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

1 media

Oussières, section A, les Settes, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan4436

38

12 janvier 1843-4 mars 1858.

Date

1843-1858

Cote

5E169/4

39

Arpentement.

Date

1771-1773

Cote

5E169/1

40

État de section (section D).

Date

1791

Cote

5E169/18