Montigny-sur-l'Ain, commune - Recherche

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1

Matrice foncière.

Date

1825

Cote

3P2580

2

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 6.

1 media

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan3963

3

Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

4

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

85 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9333

5

Montigny-sur-Ain, section B, feuille 3.

1 media

Montigny-sur-Ain, section B, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan3958

6

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

7

Matrice des propriétés bâties.

24 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2582

8

Matrice des propriétés bâties.

28 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2581

9

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

129 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E391/11

10

Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

11

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

209 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/5447

12

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

13

Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

14

Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

15

Etat de sections.

53 medias

Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P2579

16

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1975

Cote

1714W53

17

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

202 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/5445

18

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

19

Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville, Montigny-sur-Ain, Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux (le), Ney et Pasquier (le) (tome 2)

Date

1823

Cote

3Pplan6635

20

Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138

21

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

206 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3802

22

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

23

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 63 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13556

24

Naissances 1793-an XI ; publications de mariage an XI ; mariages 1792-an II, an IV-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an VIII, an X-an XI.

141 medias

Naissances 1793-an XI ; publications de mariage an XI ; mariages 1792-an II, an IV-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an VIII, an X-an XI.

Date

1792-1803

Cote

3E/5441

25

Montigny-sur-Ain. section C, le Village, feuille 5.

1 media

Montigny-sur-Ain. section C, le Village, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan3962

26

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 2.

1 media

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan3960

27

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

Date

-

Cote

4oF564/3

28

Mariages an XII, an XIV-1812 ; naissances, publications de mariage, décès an XII-1812.

149 medias

Mariages an XII, an XIV-1812 ; naissances, publications de mariage, décès an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/5442

29

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

202 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5448

30

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

131 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9332

31

Montigny-sur-Ain, section B, Vaivre, feuille 2.

1 media

Montigny-sur-Ain, section B, Vaivre, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan3957

32

Publications de mariage 1813-1820, 1822 ; naissances, mariages, décès 1813-1822.

202 medias

Publications de mariage 1813-1820, 1822 ; naissances, mariages, décès 1813-1822.

Date

1813-1822

Cote

3E/5443

33

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

34

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13556

35

Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (brouillon des deux cotes suivantes). s.d. [fin XIXe]

1 media

Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (brouillon des deux cotes suivantes). s.d. [fin XIXe]

Date

-

Cote

3Pplan7086

36

Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1141

37

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

38

Echo paroissial de Monnet-la-Ville, Montigny et Pont-du-Navoy

Date

1939

Cote

Per181

39

Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 1.

1 media

Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan3954

40

Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (copie de la cote précédente). s.d. [fin XIXe].

1 media

Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (copie de la cote précédente). s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3Pplan7088

41

Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 2.

1 media

Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan3955

42

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuilles 3 et 4.

1 media

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuilles 3 et 4.

Date

1823

Cote

3Pplan3961

43

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

188 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/5444

44

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

208 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/5446

45

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

213 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8557

46

Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1140

47

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P2583

48

Montigny-sur-Ain : recyclage en agriculture des boues d'épuration de la station (dossier de déclaration 2000)Morez : recyclage agricole des boues de la station d'épuration (dossier de déclaration 2004)Parcey et Saint-Lupicin : expérimentation d'épandage des boues résiduaires des stations d'épuration : AP n°1231 du 04/07/2006 au bénéfice du Groupe régional d'Agronomie Pédologie Environnement de Besançon

Date

2000-2006

Cote

2286W103

49

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 455 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024

50

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

105 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9331

51

Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2. s.d. [fin XIXe]

1 media

Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2. s.d. [fin XIXe]

Date

-

Cote

3Pplan7087

52

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan3959

53

Montigny-sur-Ain, tableau d'assemblage.

1 media

Montigny-sur-Ain, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan3953

54

Tables décennales.

2 lots 203 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1137

55

Montigny-sur-l'Ain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

57 medias

Montigny-sur-l'Ain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M382

56

Tables décennales.

2 lots 225 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1135

57

Tables décennales.

2 lots 207 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1133

58

Montigny-sur-Ain, section B, Vesvre, feuille 1.

1 media

Montigny-sur-Ain, section B, Vesvre, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan3956

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