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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W195
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
2

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
Cote
8oF175
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune, Saint-Claude, arrondissement, Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Moirans-en-Montagne, canton, Morez, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
3

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons des Bouchoux et Moirans.
Cote
109J25
 Date- Lieu
Bouchoux (Les), canton, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

  • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...
4

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W51
 Date
1947
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W260
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
6

Justice de paix du canton de Moirans pendant la période révolutionnaire
Cote
11L32p
 Date
1790-1800
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moirans pendant la période...
7

Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.
Cote
Br216
 Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.
8

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W23
 Date
1946
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W227
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
10

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
Cote
Br215
 Date- Lieu
Arinthod, canton, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
11

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.
Cote
8oF1568/2
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
12

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.
Cote
8oF1568/1
 Date- Lieu
Haut-Jura, unité géographique, Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
13
Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

1 media

Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.
Cote
3Pplan6569
 Date
1835
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Chancia, commune, Lect, commune, Montcusel, commune, Martigna, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lect
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
  • Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage....
14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W292
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
15

Cartes postales du Jura. Argus
Cote
4oF394/13
 Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Cartes postales du Jura. Argus
16

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W530
 Date
1951
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
17

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W357
 Date
1952
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
18

Moirans
Cote
3P154
 Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Moirans
19
Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

1 media

Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.
Cote
3Pplan6570
 Date
1833
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Meussia, commune, Crenans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Crenans
  • Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau...
20

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...