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1

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W195

2

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date

-

Cote

8oF175

3

[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons des Bouchoux et Moirans.

Date

-

Cote

109J25

4

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1947

Cote

376W51

5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W260

6

Justice de paix du canton de Moirans pendant la période révolutionnaire

Date

1790-1800

Cote

11L32p

7

Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.

Date

-

Cote

Br216

8

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1946

Cote

376W23

9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W227

10

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

Date

-

Cote

Br215

11

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

Date

-

Cote

8oF1568/2

12

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

Date

-

Cote

8oF1568/1

13
Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

1 media

Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6569

14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W292

15

Cartes postales du Jura. Argus

Date

-

Cote

4oF394/13

16

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1951

Cote

376W530

17

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1952

Cote

376W357

18

Moirans

Date

-

Cote

3P154

19
Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

1 media

Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

Date

1833

Cote

3Pplan6570

20

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135