Moirans-en-Montagne, canton

1
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W195
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2
Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date de publication

1926

Auteur

MEYNIER Charles[auteur]

Cote

8oF175
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
3
[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons des Bouchoux et Moirans.

Cote

109J25
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
4
Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1947

Cote

376W51
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
5
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W260
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
6
Justice de paix du canton de Moirans pendant la période révolutionnaire

Date

1790-1800

Cote

11L32p
- Contexte : Justice de paix du canton de Moirans pendant la période...
7
Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.

Date de publication

1840

Auteur

anonyme

Cote

Br216
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.
8
Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1946

Cote

376W23
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
9
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W227
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
10
Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

Date de publication

[1838 ?]

Auteur

anonyme

Cote

Br215
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
11
Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

Date de publication

1998

Auteur

CHAMBRE Daniel[auteur]

Cote

8oF1568/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
12
Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

Date de publication

1989

Auteur

CHAMBRE Daniel[auteur]

Cote

8oF1568/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
13

1 media
Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6569
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lect
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
- Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage....
14
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W292
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
15
Cartes postales du Jura. Argus

Date de publication

2004

Auteur

LACROIX Jean-Michel[auteur]

Cote

4oF394/13
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Cartes postales du Jura. Argus
16
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1951

Cote

376W530
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
17
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1952

Cote

376W357
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
18
Moirans

Cote

3P154
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Moirans
19

1 media
Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

Date

1833

Cote

3Pplan6570
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Meussia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Crenans
- Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau...
20
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

Cote

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Producteur :

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

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Auteur

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[[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons des Bouchoux et Moirans.

Cote

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Producteur :

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Justice de paix du canton de Moirans pendant la période révolutionnaire

Date

Cote

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Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.

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Auteur

Cote

Contexte : brochures

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

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Date

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Producteur :

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

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Auteur

Cote

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Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Cartes postales du Jura. Argus

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Auteur

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Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

Cote