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2
Naissances, mariages, décès.

2 lots 51 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12189

3
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

6
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173

7
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

327 medias

11
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

77 medias

12
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174

14
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

16
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

93 medias

19
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

22

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12189

24
Naissances.

271 medias

Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/5127

26
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178

27
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179

30
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172

32
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

35
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

290 medias

36
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

106 medias

40
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1176

41
Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1181

43
Etat de sections.

77 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P2337

46
Décès.

271 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/5128

47

Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P2338

48
Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

2 lots 350 medias

54

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9