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Résultats de la recherche

1
Baptêmes, mariages et sépultures.

111 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 07 janvier 1783 et le 31 décembre 1791

Cote

5E498/11, 5E498/39 (Ancienne cote aux AD Jura)

2
Décès.

201 medias

Décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/4608

3

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

4
Loisia, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Loisia, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1827

Cote

3Pplan3175

5

C.V.O. n°2 de Loisia à Champagnole.- Travaux, 1905-1906. Aliénations de terrains par suite de travaux aux C.V.O. n°1 et n°2, 1862-1863 et 1924.

Date

1862-1924

Cote

5E498/59

6
Décès.

182 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4611

7

Signalement d'un insoumis.

Date

1891-1892

Cote

5E498/35

8

Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1944

Cote

305W7

9

Section C du VIllage, 2ème feuille, parcelles 144-830.

Date

1827

Cote

5E498/plan9

10
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

202 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 02 mars 1686 et le 16 février 1736

Cote

5E498/7, 5E498/34 (Ancienne cote aux AD Jura)

11

Section B de Champagne, 1ère feuille, parcelles 1-472.

Date

1827

Cote

5E498/plan5

12

Section E de Chaillot, 2ème feuille, parcelles 595-944bis.

Date

1827

Cote

5E498/plan16

13

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit.

Date

1885-1889

Cote

5E498/63

14

Tableau de recensement.

Date

1868

Cote

5E498/38

15
Tables décennales.

2 lots 152 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1325

16

Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6755

17
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

153 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10426

18

Section A du Bois de Banc, 2ème feuille, parcelles 383-927.

Date

1827

Cote

5E498/plan3

19
Baptêmes, mariages et sépultures.

190 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1737 et le 24 décembre 1753

Cote

5E498/8, 5E498/36 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Naissances.

225 medias

Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/4599

21
Mariages, publications de mariage.

124 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10424

22

Concessions au cimetière.

Date

1877-1924

Cote

5E498/56

23
Mariages, publications de mariage.

269 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8376

24
Décès.

211 medias

Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/4609

25

Délimitation partielle de la forêt communale de Champagne (section de Loisia) : procès-verbal.

Date

1852-1855

Cote

5E498/50

26

Coupe ordinaire : procès-verbal d'arpentage.

Date

1862

Cote

5E498/52

27

Chemins ruraux n°1 et n°2 dits de la Combe Boiteux et de Recomeix.- Reconnaissance et construction, 1900. Travaux à différentes dessertes.- Acquisitions de terrains, 1875-1881.

Date

1875-1900

Cote

5E498/60

28

Rôles récapitulatifs.

Date

1890-1897

Cote

5E498/33

29

Réparations au presbytère : cahier des charges et adjudication des travaux, 28 juillet 1782.

Date

1782

Cote

5E498/5

30

Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1884 et 1886 ; règlement de distribution, 1864 ; rôles, 1873-1892 ; procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'exploitation, 1861-1904.

Date

1861-1904

Cote

5E498/53

31

Tableau d'assemblage.

Date

1827

Cote

5E498/plan1

32
Mariages, publications de mariage.

225 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1842-1852

Cote

3E/4606

33

Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1860 ; questionnaires de la statistique décennale, 1882 et 1892 ; annuelle, 1853-1873 ; renseignements sur les cultures et les récoltes, 1872-1889.

Date

1857-1892

Cote

5E498/19

34
Tables décennales.

2 lots 131 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1327

35

Etats récapitulatifs et listes nominatives, 1851-1962. Mouvement de la population, 1889-1896.

Date

1851-1962

Cote

5E498/18

36
Naissances, décès.

357 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8375

37
Loisia, section D, la Doye, feuille 4.géomètre : [?]

1 media

Loisia, section D, la Doye, feuille 4.géomètre : [?]

Date

1827

Cote

3Pplan3179

38
Naissances, mariages, décès.

2 lots 127 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11809

39
Naissances.

176 medias

Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/4602

40

Registre des délibérations 8 mai 1853-30 mars 1879.

Date

1853-1879

Cote

5E498/15

41
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1331

42
Décès.

226 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/4610

43
Baptêmes, mariages et sépultures.

11 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1792

Cote

5E498/12, 5E498/40 (Ancienne cote aux AD Jura)

44

Section E de Chaillot, 1ère feuille, parcelles 1-594.

Date

1827

Cote

5E498/plan15

45
Série communale :baptêmes, mariages et sépultures.

201 medias

Série communale :baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 07 avril 1771 et le 31 décembre 1782

Cote

5E498/10, 5E498/38 (Ancienne cote aux AD Jura)

46

Matrice des propriétés non bâties, case 1005 à 1276.

Date

1933

Cote

3P2138

47
Loisia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

89 medias

Loisia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M749

48

Rôles nominatifs.

Date

1850-1903

Cote

5E498/32

49

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1842-1909

Cote

5E498/44

50

Registres de délibérations 1er mai 1831-27 février 1853.

Date

1831-1853

Cote

5E498/14

51
Loisia, section B, Champagne, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Loisia, section B, Champagne, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1827

Cote

3Pplan3172

52

Section D de la Doye, 2ème feuille, parcelles 534-977.

Date

1827

Cote

5E498/plan12

53

Matrice foncière folio 1199-1344.

Date

1829-1914

Cote

5E498/28

54
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

11 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1792

Cote

5E498/12, 5E498/40 (Ancienne cote aux AD Jura)

55

Vente de la coupe du quart en réserve lieu-dit aux Malatières et au Combé de mars : procès-verbal d'adjudication, 30 avril 1784.

Date

1784

Cote

5E498/6

56
Etat de sections.

189 medias

Etat de sections.

Date

1828

Cote

3P2129

57
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

49 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

Date

1809

Cote

6M241

58
Mariages, publications de mariage.

386 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4607

59
Loisia, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne Henry

1 media

Loisia, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne Henry

Date

1827

Cote

3Pplan3166

60

Plan des bois communaux levé par l'arpenteur forestier Sommerfogel, encre et aquarelle, échelle 2 500e (tableau d'assemblage 25 000e), 100 cm x 70 cm.

Date

1836

Cote

5E498/plan19

61

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E498/29

62

Eglise et presbytère de Loisia.- Participation aux réparations : litige entre les communautés de Loisia et de Graye et Charnay.

Date

1773-1777

Cote

5E498/4

63

Reconnaissance générale des droits seigneuriaux à Philibert de Coligny, seigneur de Loisia, 15 mai 1589 (copie XVIIIe s.).

Date

1589

Cote

5E498/2

64
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

245 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10425

65
Matrice des propriétés bâties.

58 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2135

66

Section C du Village, 1ère feuille, parcelles 1-143.

Date

1827

Cote

5E498/plan8

67

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

Date

-

Cote

4oF564/3

68

Frais d'arpentement dûs à Claude Darbon, arpenteur et quittance.

Date

1759-1760

Cote

5E498/3

69

Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.

Date

1929

Cote

5E498/20

70
Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 3.géomètre : [?]

1 media

Loisia, section A, Bois de Banc, feuille 3.géomètre : [?]

Date

1827

Cote

3Pplan3169

71

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

72
Loisia, section D, la Doye, feuille 1.géomètre : Bénier

1 media

Loisia, section D, la Doye, feuille 1.géomètre : Bénier

Date

1827

Cote

3Pplan3176

73

Matrice foncière, folio 601 à 1198.

Date

1828

Cote

3P2132

74

Matrice des propriétés non bâties, case 505 à 1004.

Date

1913

Cote

3P2137

75

Reconnaissance de la dîme de grabadis par les habitants de Loisia, 28 avril 1545 [Copie collationnée sur l'original du terrier du chapitre de Gigny par le notaire Thiébauld (début XVIIIe s.).]

Date

1545

Cote

5E498/1

76
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

77
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031

78

Section D de la Doye, 1ère feuille, parcelles 1-533.

Date

1827

Cote

5E498/plan11

79

Matrice foncière, folio 1 à 598 [1828].

Date

-

Cote

3P2131

80

Caisse des écoles.- Budgets.

Date

1890-1893

Cote

5E498/66