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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

2

Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

Date

1947-1956

Cote

2005W17/9

3

Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

Date

-

Cote

2005W17/4

4

Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P1944

5

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

6
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

131 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10531

7
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

8
Naissances.

212 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4392

9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 89 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11718

10
Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

122 medias

Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

Date

1762-1764

Cote

1B84, B344 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

1 media

Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

Date

1835

Cote

3Pplan2842

12

Sciences naturelles : un cahier d'élève.

Date

s.d.

Cote

2005W17/7

13
Listes nominatives.

8 medias

Listes nominatives.

Date

1886

Cote

5E528/4

14
Décès.

174 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4397

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

149 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10530

16
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

17
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

111 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10532

18

Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943). Registres d'appel journalier : dix-sept cahiers (années scolaires 1942-1943 à 1945-1946, 1947-1948 à 1950-1951, 1955-1956 à 1963-1964).

Date

1942-1964

Cote

2005W17/1

19
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

20
Naissances, décès.

248 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4398

21
Décès.

185 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4396

22
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

23

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11718

24
Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1835

Cote

3Pplan2844

25
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

26
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031

27

Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

Date

1835

Cote

3Pplan6625

28
Grusse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

68 medias

Grusse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M331

29

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

30
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1945

31

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

32
Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Patouillot

Date

1835

Cote

3Pplan2843

33
Tables décennales.

2 lots 153 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107

34

Elèves nés entre 1957 et 1959 (trente-trois cahiers).

Date

-

Cote

2005W17/5

35
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6563

36
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103

37

Elèves nés entre 1946 et 1949 (dix-huit cahiers).

Date

-

Cote

2005W17/2

38

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1947

39
Décès.

232 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/3018

40
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104