Grusse, commune - Recherche

1

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
2
Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

Date

1947-1956

Cote

2005W17/9
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Grusse
- Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
3
Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

Cote

2005W17/4
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Grusse
- Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
- Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
4
Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P1944
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grusse
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
5
Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Organisation des transports scolaires.
- Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
6

131 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10531
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
7

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
8

212 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4392
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
9

2 lots 89 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11718
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- G
- GRUSSE
- Naissances, mariages, décès.
10

122 medias
Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

Date

1762-1764

Cote

1B84, B344 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Grusse, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
11

1 media
Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

Date

1835

Cote

3Pplan2842
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grusse
- Plans parcellaires napoléoniens
- Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
12
Sciences naturelles : un cahier d'élève.

Date

s.d.

Cote

2005W17/7
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Grusse
- Sciences naturelles : un cahier d'élève.
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
13

8 medias
Listes nominatives.

Date

1886

Cote

5E528/4
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- G
- Grusse
- Listes nominatives.
14

174 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4397
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
15

149 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10530
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
16

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
17

111 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10532
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
18
Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943). Registres d'appel journalier : dix-sept cahiers (années scolaires 1942-1943 à 1945-1946, 1947-1948 à 1950-1951, 1955-1956 à 1963-1964).

Date

1942-1964

Cote

2005W17/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Grusse
- Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943)....
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
19

2 lots 127 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
20

248 medias
Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4398
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
21

185 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4396
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
22

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
23
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11718
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRUSSE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
24

1 media
Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1835

Cote

3Pplan2844
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grusse
- Plans parcellaires napoléoniens
- Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre :...
25

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
26

2 lots 313 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
27
Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

Date

1835

Cote

3Pplan6625
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Beaufort
- Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal,...
28

68 medias
Grusse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M331
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 3-Canton de Beaufort
- Grusse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
29
Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Organisation des transports scolaires.
- Délégation de service public du Sivos au Département...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
30

41 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1945
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grusse
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
31
Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
32

1 media
Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Patouillot

Date

1835

Cote

3Pplan2843
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grusse
- Plans parcellaires napoléoniens
- Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre :...
33

2 lots 153 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
34
Elèves nés entre 1957 et 1959 (trente-trois cahiers).

Cote

2005W17/5
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Grusse
- Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
- Elèves nés entre 1957 et 1959 (trente-trois cahiers).
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
35

1 media
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6563
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arthenas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
36

2 lots 171 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
37
Elèves nés entre 1946 et 1949 (dix-huit cahiers).

Cote

2005W17/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Grusse
- Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
- Elèves nés entre 1946 et 1949 (dix-huit cahiers).
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
38
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1947
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grusse
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
39

232 medias
Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/3018
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CUISIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
40

2 lots 168 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

Date

Cote

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Producteur :

Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Sciences naturelles : un cahier d'élève.

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943). Registres d'appel journalier : dix-sept cahiers (années scolaires 1942-1943 à 1945-1946, 1947-1948 à 1950-1951, 1955-1956 à 1963-1964).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Tables décennales.

Date