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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Cote
3E/1177
Date
1853-1862
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
2
Mariages, publications de mariage.

280 medias

Cote
3E/4202
Date
1823-1852
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
3
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

1 media

Cote
3Pplan2577
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre...
4
Cote
3E/11668
Date
1923-1932
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
5
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Cote
3P1788
Date
1911
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
6
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2585
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre...
7
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Cote
3E/1173
Date
1813-1822
Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
8
Cote
4oF595
Date- Lieu
Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le Jura des villages.
9
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Cote
3E/1180
Date
1883-1892
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
10
Cote
Per47
Date
1963-1964
Lieu
Bonlieu, commune, Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Tous ensemble
11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

305 medias

Cote
3E/8289
Date
1873-1892
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2575
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre...
13
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2584
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre...
14
Baptêmes, mariages, sépultures.

204 medias

Cote
5E491/1
Date
1717-1793
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Frasnois (Le)
  • Registres poroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
15
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2573
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre...
16
Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

1 media

Cote
7Fi1510
Date- Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs,...
17
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2586
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre...
18
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Cote
3E/1174
Date
1823-1832
Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
19
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

129 medias

Cote
3E/10960
Date
1893-1902
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
20
FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

36 medias

Cote
dioc/regcathnum/73, 14J219 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1793-1797
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre de catholicité
  • Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés

  • Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
  • FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
21
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Cote
3E/1175
Date
1833-1842
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
22
Décès.

170 medias

Cote
3E/4205
Date
1823-1852
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
23
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2583
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre...
24
Naissances, mariages, décès.

2 lots 62 medias

Cote
3E/11668
Date
1923-1932
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Naissances, mariages, décès.
25
Décès.

130 medias

Cote
3E/4204
Date
1793-1822
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
26
Cote
Per306
Date
1965-1973
Lieu
Bonlieu, commune, Denezières, commune, Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois
27
Mariages, publications de mariage.

187 medias

Cote
3E/4201
Date
1793-1822
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
28
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

114 medias

Cote
6M201
Date
1798-1809
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Chevrotaine, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Largillay-Marsonnay, commune, Marsonnay, section, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune
Type de document
tableau nominatif
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Clairvaux
  • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
29
Cote
8oF990
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
30
Naissances.

187 medias

Cote
3E/4199
Date
1793-1822
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
31
Cote
3P1786
Date- Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [1833].
32
Cote
2286W102
Date
1999-2009
Lieu
Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...
33
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Cote
3E/11036
Date
1913-1922
Lieu
Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
34
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Cote
3E/11031
Date
1893-1902
Lieu
Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Larnaud, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Lombard, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
35
Cote
5E491/10
Date
1876-1901
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Population
  • Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901....
36
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Cote
3E/1178
Date
1863-1872
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
37
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Cote
3E/1179
Date
1873-1882
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
38
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

86 medias

Cote
3E/11050
Date
1913-1922
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
39
Cote
2683W/1-2683W/7
Date
2004-2010
Lieu
Andelot-Morval, commune, Chaussin, commune, Cousance, commune, Doucier, commune, Etrepigney, commune, Frasnois (Le), commune, Mantry, commune, Nans (Les), commune, Longchaumois, commune, Saint-Maur, commune, Thervay, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
Type de document -
  • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...

  • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...
40
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2579
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre...
41
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Cote
3E/1172
Date
1803-1812
Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
42

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

Cote
2286W13
Date
1910-1990
Lieu
Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Ilay, lac, Narlay, lac, Châtelneuf, commune, Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune, Orgelet, commune, Oussières, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Bichat (place), place, Commerce (rue du), rue, Liberté (place de la), place, château de Frontenay, château Mont Orgier d'Orgelet
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable...
43
Vue générale sur le village du Frasnois.

1 media

Cote
69Fi/375
Date- Lieu
Jura, département, Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

  • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
  • Vues 301 à 400.
  • Vue générale sur le village du Frasnois.
44
Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

1 media

Cote
7Fi1996
Date- Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.
45
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2581
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
46
Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des Crotenay. Bron, J. Cellard.

1 media

Cote
7Fi1509
Date- Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des...
47
Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

38 medias

Cote
5E491/10
Date
1872-1896
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • F
  • Frasnois (le)
  • Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives,...
48

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Cote
2286W5
Date
2001-2003
Lieu
Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...
49
Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

44 medias

Cote
6M457
Date
1876-1936
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 10-Canton de Clairvaux
  • Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
50
Cote
54Fi2529
Date- Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Le lac du Frasnois
51
Matrice des propriétés bâties.

31 medias

Cote
3P1787
Date
1882
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
52
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2582
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre...
53
Cote
109J10
Date
1938-2004
Lieu
Chevrotaine, commune, Charézier, commune, Charcier, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Thoiria, commune, Blye, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Crançot, commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Perrigny, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Bornay, commune, Courbouzon, commune, Etoile (L'), commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Montmorot, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Arsure-Arsurette, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Cuvier, commune, Esserval-Tartre, commune, Fraroz, commune, Mignovillard, commune, Mournans-Charbonny, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

  • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
54
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Cote
3E/1176
Date
1843-1852
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
55
Tables décennales.

2 lots 101 medias

Cote
3E/1181
Date
1893-1902
Lieu
Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
56
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre : Diètre

1 media

Cote
3Pplan2576
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre...
57
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

204 medias

Cote
5E491/1
Date
1717-1793
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres poroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
58
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

102 medias

Cote
3E/10961
Date
1903-1912
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
59
Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2572
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard
60
Cote
3P1789
Date
1913
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
61
Cote
2286W15
Date
1988
Lieu
Frasnois (Le), commune, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Châtelneuf, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les...
62
Mariages, publications de mariage.

188 medias

Cote
3E/4203
Date
1853-1872
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
63
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2574
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre...
64
Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.

1 media

Cote
7Fi999
Date
1900
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.
65
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Cote
3E/12730
Date
1933-1942
Lieu
Darbonnay, commune, Desnes, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Dramelay, commune, Ecrilles, commune, Epy, commune, Etoile (L'), commune, Fétigny, commune, Fied (Le), commune, Florentia, commune, Fontainebrux, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Genod, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Gigny, commune, Gizia, commune, Granges-sur-Baume, commune, Graye-et-Charnay, commune, Grusse, commune, Hautecour, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Larnaud, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Lavigny, commune, Légna, commune, Loisia, commune, Lombard, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Macornay, commune, Mallerey, commune, Mantry, commune, Marangea, commune, Marigny, commune, Marnézia, commune, Marre (La), commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Mérona, commune, Mesnois, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Mirebel, commune, Moiron, commune, Monay, commune, Monnetay, commune, Marigny, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Montagna-le-Templier, commune, Montaigu, commune, Montain, commune, Montfleur, commune, Montjouvent, commune, Montmorot, commune, Montrevel, commune, Morval, commune, Moutonne, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nancuise, commune, Nantey, commune, Nermier, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Nogna, commune, Onoz, commune, Orbagna, commune, Orgelet, commune, Marigna-sur-Valouse, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
66
Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre : Diètre

1 media

Cote
3Pplan2578
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre...
67
Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2580
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre...
68
Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

2 lots 456 medias

Cote
3E/12726
Date
1923-1932
Lieu
Dramelay, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Francheville, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
69
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

2 lots 454 medias

Cote
3E/11044
Date
1903-1912
Lieu
Dramelay, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Froideville, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
70
Cote
3Pplan6643
Date
1832
Lieu
Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Marigny, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Clairvaux
  • Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier,...
71

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Cote
2286W9
Date
1910-1961
Lieu
Hérisson (Le), rivière, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Frasnois (Le), commune, Menétrux-en-Joux, commune, Bonlieu, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Sirod, commune, Ain (L'), rivière, Châteauvillain, lieu-dit, Château-Chalon, commune, Châtelaine (La), commune, Cuisance (La), rivière, Chaux-des-Crotenay, commune, Lemme (La), rivière, Cinquétral, commune, Nozeroy, commune, Conte, commune, Courbouzon, commune, Lons-le-Saunier, commune, Frontenay, commune, Lent, commune, Orgelet, commune, Pratz, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune, Syam, commune, Thervay, commune, Doye, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Saine (La), rivière, Rochefort-sur-Nenon, commune, Saint-Romain, commune, château de Bourg-de-Sirod, château de Château-Chalon, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay, hôpital d'Orgelet, chapelle Saint-Romain-de-Roche à St-Romain, fort Saint-André de Salins, forges de Syam, château de Balançon
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
72
Décès.

258 medias

Cote
3E/4206
Date
1853-1872
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
73
Etat de sections.

90 medias

Cote
3P1785
Date
1833
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
74
Naissances.

209 medias

Cote
3E/4200
Date
1823-1852
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRASNOIS (le)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.