Frasnois (Le), commune - Recherche

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1

Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

2

Mariages, publications de mariage.

280 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/4202

3

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

1 media

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 5.géomètre : Diètre

Date

1832

Cote

3Pplan2577

4

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11668

5

Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1788

6

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2585

7

Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173

8

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

9

Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

10

Tous ensemble

Date

1963-1964

Cote

Per47

11

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

305 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8289

12

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2575

13

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2584

14

Baptêmes, mariages, sépultures.

204 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1717-1793

Cote

5E491/1

15

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2573

16

Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

1 media

Le Frasnois (Jura). 80601. Le Frasnois par Clairvaux-les-Lacs, alt. 850M. "Le nid des Merles" maison d'enfants à caractère sanitaire (reconnue publique) téléphone 1. Bron, J. Cellard.

Date

-

Cote

7Fi1510

17

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

1 media

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2586

18

Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174

19

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

129 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10960

20

FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

36 medias

FRASNOIS (le).- Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1793-1797

Cote

dioc/regcathnum/73, 14J219 (Ancienne cote aux AD Jura)

21

Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

22

170 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4205

23

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

1 media

Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

Date

1832

Cote

3Pplan2583

24

Naissances, mariages, décès.

2 lots 62 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11668

25

130 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4204

26

Journal paroissial de Bonlieu et Le Frasnois

Date

1965-1973

Cote

Per306

27

Mariages, publications de mariage.

187 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4201

28

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

114 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201

29

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

30

187 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4199

31

Matrice foncière, s.d. [1833].

Date

-

Cote

3P1786

32

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102

33

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

34

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

2 lots 313 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031

35

Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1890-1896. Dénombrement : tableaux, 1881-1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; bordereaux de maison, feuilles de ménage, 1891-1896.

Date

1876-1901

Cote

5E491/10

36

Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178

37

Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179

38

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

86 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/11050

39

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7

40

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2579

41

Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172

42

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

Date

1910-1990

Cote

2286W13

43

Vue générale sur le village du Frasnois.

1 media

Vue générale sur le village du Frasnois.

Date

-

Cote

69Fi/375

44

Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

1 media

Le Lac Maclu (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

Date

-

Cote

7Fi1996

45

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2581

46

Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des Crotenay. Bron, J. Cellard.

1 media

Le Frasnois (Jura). 80602. Vue générale et route des Crotenay. Bron, J. Cellard.

Date

-

Cote

7Fi1509

47

Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

38 medias

Résultats généraux, 1881, 1886, 1891. Listes nominatives, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1872-1896

Cote

5E491/10

48

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

49

Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

44 medias

Frasnois (le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M457

50

Le lac du Frasnois

Date

-

Cote

54Fi2529

51

Matrice des propriétés bâties.

31 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1787

52

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2582

53

Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1176

54

Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1181

55

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre : Diètre

1 media

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 4.géomètre : Diètre

Date

1832

Cote

3Pplan2576

56

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

204 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1717-1793

Cote

5E491/1

57

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

102 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10961

58

Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2572

59

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1789

60

Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les communes de Bonlieu, Chatelneuf, la Chaux-du-dombief et le Frasnois- Décret de classement du 26/12/1988 parmi les sites du département du Jura

Date

1988

Cote

2286W15

61

Mariages, publications de mariage.

188 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4203

62

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2574

63

Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.

1 media

Au pays Comtois. Les Villages. Le Frasnois.

Date

1900

Cote

7Fi999

64

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730

65

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre : Diètre

1 media

Frasnois (Le), section A, le Maclu, feuille 6.géomètre : Diètre

Date

1832

Cote

3Pplan2578

66

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Frasnois (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1832

Cote

3Pplan2580

67

Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

2 lots 456 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

Date

1923-1932

Cote

3E/12726

68

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

Date

1903-1912

Cote

3E/11044

69

Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)

Date

1832

Cote

3Pplan6643

70

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9

71

258 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4206

72

Etat de sections.

90 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1785

73

209 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4200

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