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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1819-1899.
Cote
5E537/69
 Date
1819-1899
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1819-1899.
2

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.
Cote
5E537/88
 Date
1861-1888
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
3
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Ferté (La), tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan2410
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), tableau d'assemblage.
4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

205 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4066
 Date
1827-1832
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

1 media

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
Cote
3Pplan6898
 Date
1805
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
6

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/11
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)
7
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

145 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E537/5, 5E537/2
 Date
Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
8

Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.
Cote
5E537/103
 Date
1860-1903
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Petite voirie
  • Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
9

Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.
Cote
5E537/42
 Date
1860-1939
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
10

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.
Cote
5E537/98
 Date
1843-1936
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
11

Restauration du cadastre.
Cote
5E537/27
 Date
1857-1862
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Restauration du cadastre.
12

Tableaux de recensement des classes.
Cote
5E537/33
 Date
1821-1940
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes.
13

Aménagement : procès-verbaux.
Cote
5E537/92
 Date
1824-1827
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Aménagement : procès-verbaux.
14

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).
Cote
5E537/46
 Date
1914-1917
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
15
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
Cote
3E/390
 Date
1760-1792
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
16

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.
Cote
5E537/plan6
 Date
1868
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
17

Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.
Cote
5E537/65
 Date
1851-1945
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
18

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.
Cote
5E537/128
 Date
1858-1907
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fabrique
  • Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 113 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13429
 Date
1923-1932
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FERTE (la)
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/10
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)
21

Etat de classement des chemins.
Cote
5E537/99
 Date
1867
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Petite voirie
  • Etat de classement des chemins.
22

8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
Cote
5E537/10
 Date- Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
23

Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire de La Ferté (Jura).
Cote
Br4911
 Date- Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire...
24

Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de reconnaissance d'un enfant, 1806. Refus d'une demande de consentement de mariage, 1821. Actes de décès, provenant d'autres communes et d'autres départements, des personnes nées à La Ferté, 1860-1943.
Cote
5E537/13
 Date
1806-1943
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de...
25
Ferté (La), section C, feuille 2.

1 media

Ferté (La), section C, feuille 2.
Cote
3Pplan2419
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), section C, feuille 2.
26

Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917. Recensement du bétail : listes individuelles, 1918 ; tableau récapitulatif communal, 1918 (incomplet).
Cote
5E537/18
 Date
1917-1918
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917....
27
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

88 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E537/4, 5E537/1
 Date
Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
28

Lavoir public.- Construction.
Cote
5E537/108
 Date
1902-1905
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Service des eaux, assainissement.
  • Lavoir public.- Construction.
29

Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les fours, 1840 ; le stationnement des nomades, 1929.
Cote
5E537/50
 Date
1835-1929
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les...
30
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.
Cote
3E/13833
 Date
1923-1932
 Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune, Ardon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
31

Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : Procès-verbaux, 1840-1870. Contrôle général, sans date (XIXème siècle).
Cote
5E537/40
 Date
1840-1870
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde Nationale
  • Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux :...
32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

133 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4070
 Date
1853-1857
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
33

Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux, 1850-1879 ; demandes individuelles d'alignement, 1875 et 1897. R.D. N°14 et chemin rural dit des Nues.- Constructions d'aqueducs, 1878.
Cote
5E537/107
 Date
1850-1897
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Grande voirie
  • Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux,...
34

Sinistres : états des pertes.
Cote
5E537/21
 Date
1888-1936
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Sinistres : états des pertes.
35

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900 et 1904 ; nominations de membres, 1897 et 1907-1922 ; listes des personnes admises, 1856-1860 et 1893-1922.
Cote
5E537/118
 Date
1856-1922
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
36

Logement et cantonnement des troupes.
Cote
5E537/37
 Date
1891
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes.
37
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

244 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4065
 Date
1820-1826
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
38
Ferté (La), section B, feuille 1.

1 media

Ferté (La), section B, feuille 1.
Cote
3Pplan2414
 Date
1814
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), section B, feuille 1.
39

1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
Cote
5E537/6
 Date- Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
40

Matrice foncière.
Cote
3P1682
 Date
1814
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.