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215 résultats

Résultats de la recherche

1

1819-1899.

Date

1819-1899

Cote

5E537/69

2

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

1861-1888

Cote

5E537/88

3
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan2410

4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

205 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1827-1832

Cote

3E/4066

5
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

1 media

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6898

6

Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/11

7
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

145 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

Cote

5E537/5, 5E537/2

8

Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

Date

1860-1903

Cote

5E537/103

9

Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

Date

1860-1939

Cote

5E537/42

10

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

1843-1936

Cote

5E537/98

11

Restauration du cadastre.

Date

1857-1862

Cote

5E537/27

12

Tableaux de recensement des classes.

Date

1821-1940

Cote

5E537/33

13

Aménagement : procès-verbaux.

Date

1824-1827

Cote

5E537/92

14

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

1914-1917

Cote

5E537/46

15
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

1760-1792

Cote

3E/390

16

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

1868

Cote

5E537/plan6

17

Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

Date

1851-1945

Cote

5E537/65

18

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

1858-1907

Cote

5E537/128

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 113 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13429

20

Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/10

21

Etat de classement des chemins.

Date

1867

Cote

5E537/99

22

8 novembre 1895 - 10 juin 1925.

Date

-

Cote

5E537/10

23

Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire de La Ferté (Jura).

Date

-

Cote

Br4911

24

Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de reconnaissance d'un enfant, 1806. Refus d'une demande de consentement de mariage, 1821. Actes de décès, provenant d'autres communes et d'autres départements, des personnes nées à La Ferté, 1860-1943.

Date

1806-1943

Cote

5E537/13

25
Ferté (La), section C, feuille 2.

1 media

Ferté (La), section C, feuille 2.

Date

1810

Cote

3Pplan2419

26

Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917. Recensement du bétail : listes individuelles, 1918 ; tableau récapitulatif communal, 1918 (incomplet).

Date

1917-1918

Cote

5E537/18

27
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

88 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760

Cote

5E537/4, 5E537/1

28

Lavoir public.- Construction.

Date

1902-1905

Cote

5E537/108

29

Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les fours, 1840 ; le stationnement des nomades, 1929.

Date

1835-1929

Cote

5E537/50

30
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

31

Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : Procès-verbaux, 1840-1870. Contrôle général, sans date (XIXème siècle).

Date

1840-1870

Cote

5E537/40

32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

133 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/4070

33

Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux, 1850-1879 ; demandes individuelles d'alignement, 1875 et 1897. R.D. N°14 et chemin rural dit des Nues.- Constructions d'aqueducs, 1878.

Date

1850-1897

Cote

5E537/107

34

Sinistres : états des pertes.

Date

1888-1936

Cote

5E537/21

35

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900 et 1904 ; nominations de membres, 1897 et 1907-1922 ; listes des personnes admises, 1856-1860 et 1893-1922.

Date

1856-1922

Cote

5E537/118

36

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1891

Cote

5E537/37

37
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

244 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1820-1826

Cote

3E/4065

38
Ferté (La), section B, feuille 1.

1 media

Ferté (La), section B, feuille 1.

Date

1814

Cote

3Pplan2414

39

1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).

Date

-

Cote

5E537/6

40

Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1682