Filtrer les résultats
Multimédias
  • 68
  • 41
  • 1
Période
  • 1
  • 5
  • 13
  • 70
  • 49
  • 1
Lieux
  • 109
  • 14
  • 14
  • 12
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 10
  • 8
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
109 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.
Cote
5E200/p21
 Date
1898
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices du culte et cimetières
  • Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des...
2

Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
Cote
5E200/p33
 Date
1870
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Droits d'usage, chasse et réglementation
  • Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
3
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

93 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/9854
 Date
1913-1922
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
4

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).
Cote
5E200/p49
 Date
1905-1908
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
5

Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.
Cote
5E200/p51
 Date
1911-1918
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés,...
6
Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2349
 Date
1826
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
7

Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.
Cote
5E200/p44
 Date
1906-1913
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Chemins de fer
  • Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau...
8

Matrice foncière.
Cote
3P1625
 Date
1865
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
9

Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.
Cote
5E200/p30
 Date
1870-1871
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Droits d'usage, chasse et réglementation
  • Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance...
10

Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...
Cote
5E200/p61
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles...
11
Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2352
 Date
1826
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
12

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/13004
 Date
1923-1932
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès.
13
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2345
 Date
1826
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
14

Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).
Cote
5E200/p17
 Date
1911-1937
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections socioprofessionnelles
  • Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de...
15

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).
Cote
5E200/p50
 Date
1914-1925
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance aux familles nombreuses : état nominatif...
16

Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
Cote
5E200/p22
 Date
1861-1864
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Maison d'école
  • Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

337 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4004
 Date
1853-1872
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18

Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.
Cote
5E200/p36
 Date
1924-1925
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Financement et classement
  • Classement en chemin de grande communication des C.V.O....
19
Mariages, publications de mariage.

211 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/4006
 Date
1793-1822
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSIA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
20

La Gazette des Cuais
Cote
Per1868
 Date
2010-2014
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • La Gazette des Cuais
21
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

49 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1624
 Date- Lieu
Essia, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
22
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1286
 Date
1833-1842
 Lieu
Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Orgelet
  • Tables décennales.
23
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1288
 Date
1853-1862
 Lieu
Alièze, commune, Asnières, commune, Beffia, commune, Bellecin, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chatagna, commune, Chavéria, commune, Chavia, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Echailla, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Marangea, commune, Marnézia, commune, Marzenay, commune, Mérona, commune, Messia-lès-Chambéria, commune, Montjouvent, commune, Montséria, commune, Moutonne, commune, Nancuise, commune, Nermier, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Rothonay, commune, Saint-Christophe, commune, Sancia, commune, Sarrogna, commune, Senay et Saint-Georges, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Orgelet
  • Tables décennales.
24

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1628
 Date
1913
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
25
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

318 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8094
 Date
1873-1892
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2346
 Date
1826
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre...
27

État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.
Cote
5E200/p20
 Date
1922
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.
28

Recette et dépenses des adjudications des communaux en assignat.- État.
Cote
5E200/p25
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Biens communaux
  • Recette et dépenses des adjudications des communaux...
29

Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses en fournitures (1902).
Cote
5E200/p53
 Date
1890-1907
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses...
30
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2347
 Date
1826
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre...
31

Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale pour établir un four à chaux.
Cote
5E200/p34
 Date
1872
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Droits d'usage, chasse et réglementation
  • Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale...
32

Permis de circulation sur route.
Cote
5E200/p7
 Date
1919
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Permis de circulation sur route.
33
Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

91 medias

Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.
Cote
5E200/12
 Date
1821-1896
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • E
  • Essia
  • Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes...
34
Mariages, publications de mariage.

260 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/4007
 Date
1823-1852
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSIA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
35

Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture (1865-1875). Enseignement de la couture : correspondance du préfet (1867-1899). Autorisation de changer les heures d'étude de l'école communale : courrier du préfet (1844).
Cote
5E200/p57
 Date
1844-1899
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture...
36
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan2348
 Date
1826
 Lieu
Essia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre...
37
Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

107 medias

Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.
Cote
5E200/5
 Date
1658-1750
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.
38

Contestation de la validité du scrutin des élections municipales : arrêté du Conseil de préfecture.
Cote
5E200/p16
 Date
1881
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Contestation de la validité du scrutin des élections...
39

Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement des charges.
Cote
5E200/p45
 Date
1938
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Électrification
  • Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement...
40

Tableau des chemins de grande communication et vicinaux ordinaire entretenus à l'état de viabilité.
Cote
5E200/p37
 Date
1931
 Lieu
Essia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Financement et classement
  • Tableau des chemins de grande communication et vicinaux...