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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2431W11
Date
1994-2004
Lieu
Doucier, commune, Eclans-Nenon, commune, Fay-en-Montagne, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Terrains de camping classés avant 2010
  • DOUCIER (camping Les Merilles, 2004) ; ECLANS-NENON...
2
Cote
8oF1605
Date- Lieu
Saint-Vit, commune, Romange, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Rainans, commune, Menotey, commune, Vriange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Lavangeot, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Falletans, commune, Eclans-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune, Authume, commune, Audelange, commune, Archelange, commune, Amange, commune, Salans, commune, Rans, commune, Ranchot, commune, Plumont, commune, Our, commune, Orchamps, commune, Monteplain, commune, Fraisans, commune, Evans, commune, Etrepigney, commune, Dampierre, commune, Courtefontaine, commune, Bretenière (La), commune, Barre (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
3

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Cote
2286W109
Date
1994-2009
Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...