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Résultats de la recherche

1

Procès-verbal des séances du conseil des cinq-cents

Date

1797-1799

Cote

Per912

2

De la réforme territoriale à la réforme de l'État.

Date

-

Cote

8oG3604

3

Trésor historique de l'Etat en France. L'administration classique.

Date

-

Cote

8oG643

4

Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi

Date

1790

Cote

Per918

5

L'Etat et sa police en France (1789-1914).

Date

-

Cote

8oG2018

6

Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (règne de Henri IV). Tome second.

Date

-

Cote

4oG77/2

7

Histoire du droit et des institutions. Le pouvoir des temps féodaux à la Révolution.

Date

-

Cote

8oG3358

8

Les affaires étrangères au temps de Richelieu. Le secrétariat d'Etat, les agents diplomatiques (1624-1642).

Date

-

Cote

8oG2950

9

Le budget des cultes. Actes de la journée d'études du 30 janvier 2006 suivis de : le budget des cultes en France, depuis le concordat de 1801 jusqu'à nos jours, de Charles-Marie Jourdain (1859).

Date

-

Cote

4oG1781

10

Le régime concordataire français. La collaboration des Eglises et de l'Etat (1802-1905).

Date

-

Cote

8oG3576

11

Discours, allocutions et réponses de S. M. Louis Philippe, roi des Français

Date

1830-1833

Cote

Per865

12

Impressions diverses - chambre des pairs de France

Date

1845-1847

Cote

Per864

13

La collaboration : Vichy - Paris - Berlin (1940-1945).

Date

-

Cote

4oG1998

14

Traité de la science des finances. Tome premier : des revenus publics.

Date

-

Cote

8oG3392/1, 8o548 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Cour des comptes. L'organisation territoriale de l'Etat. Rapport public thématique.

Date

-

Cote

8oG3902

16

Procès-verbal des séances du corps législatif

Date

1802-1803

Cote

Per871

17

Procès-verbal des séances du conseil des anciens

Date

1798-1799

Cote

Per870

18

Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

Date

-

Cote

8oG3107

19

Le journal officiel de la France libre. Bulletin officiel des forces françaises libres du 15 août 1940. Le journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943.

Date

-

Cote

4oG1706

20

Etat français - informations générales

Date

1940-1944

Cote

Per817

21

Procès-verbal des séances du tribunat

Date

1800-1803

Cote

Per872

22

Annuaire politique du journal Le Constitutionnel

Date

1846-1847

Cote

Per1788

23

L'Etat en France de 1789 à nos jours.

Date

-

Cote

8oG1973

24

Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume 1 : 4 octobre 1958 - 30 novembre 1958. Commission des Archives constitutionnelles de la Ve République.

Date

-

Cote

8oG3343/1

25

Tableau général des propriétés de l'Etat - Biens non affectés à des services publics. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre.

Date

-

Cote

Fo17

26

Messages, arrêtés et proclamations du directoire exécutif - faisant suite à la collection des lois et actes du corps législatif

Date

1795-1798

Cote

Per914

27

Politique intérieure de la France (La) - chronologie - déclarations gouvernementales

Date

1969-1973

Cote

Per934

28

Les lieux de mémoire. Tome 1.

Date

-

Cote

8oG2106/1

29

Les services publics en France, de la Révolution à la Première Guerre mondiale.

Date

-

Cote

8oG3326/2

30

Etudes sur l'ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine.

Date

-

Cote

8oG2677

31

La dette publique dans l'histoire. Les journées du Centre de Recherches Historiques 26, 27 et 28 novembre 2001.

Date

-

Cote

8oG3135

32

Constitution de la République française. [Extrait du Bulletin des lois de la République, frimaire An VIII].

Date

-

Cote

Br1822

33

L'avenir économique. Tome deuxième : partie économique.

Date

-

Cote

8oG3388/2, 8o543 (Ancienne cote aux AD Jura)

34

Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

Date

-

Cote

8oG3326/1

35

L'écho des lois. Du parchemin à Internet.

Date

-

Cote

4oG1945

36

Vingt-cinq ans de vie publique. Lettre à Messieurs les délégués sénatoriaux.

Date

-

Cote

Br1824

37

Collection générale des lois et des actes du corps législatif et du directoire exécutif

Date

1795-1798

Cote

Per919

38

Jean-Baptiste Colbert. Correspondance et papiers d'Etat. Tome II (1652-1657).

Date

-

Cote

8oG3129/2

39

La longue durée de l'Etat. Histoire de la France.

Date

-

Cote

8oG659

40

Les services secrets du général de Gaulle. Le BCRA, 1940-1944.

Date

-

Cote

8oG3339

41

Bulletin officiel du ministère de l'intérieur

Date

1838-1983

Cote

Per818

42

Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume 2 : 1er décembre 1958 - 7 janvier 1959. Commission des Archives constitutionnelles de la Ve République.

Date

-

Cote

8oG3343/2

43

Traité de la science des finances. Tome second : le budget et le crédit public.

Date

-

Cote

8oG3392/2, 8o549 (Ancienne cote aux AD Jura)

44

Etat d'urgence. Réformer ou abdiquer : le choix français.

Date

-

Cote

8oG2785

45

Les finances publiques de la France et la fortune privée (1914-1925).

Date

-

Cote

4oG1776

46

Tableau général des propriétés de l'Etat. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre.

Date

-

Cote

Fo16

47

Le grand gaspillage. Les vrais comptes de l'Etat.

Date

-

Cote

8oG2463

48

L'idée de l'Etat. Essai critique sur l'histoire des théories sociales et politiques en France depuis la Révolution.

Date

-

Cote

8oG3389, 8o544 (Ancienne cote aux AD Jura)

49

Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (règne de Henri IV). Tome premier.

Date

-

Cote

4oG77/1

50

Procès-verbal des séances de la chambre des pairs

Date

1844-1847

Cote

Per863

51

L'Etat moderne et ses fonctions.

Date

-

Cote

8oG3405, 8o563 (Ancienne cote aux AD Jura)

52

Jean-Baptiste Colbert. Correspondance et papiers d'Etat. Tome I (1650-1651) : De Le Tellier à Mazarin.

Date

-

Cote

8oG3129/1

53

L'Etat.

Date

-

Cote

8oG1753