Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Période
  • 5
  • 5
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers clos en fin d'agrément.

    Date

    1974-2018

    Cote

    2792W/3-2792W/39

    • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

    • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
    • Dossiers clos en fin d'agrément.

    Producteur :

    Département du Jura. Pôle des solidarités. Direction Enfance famille / Territoire Protection Maternelle et Infantile de Saint-Claude

  • 2

    Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelle (CCPD).

    Date

    1973-2018

    Cote

    2792W/40-2792W/59

    • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

    • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
    • Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission...

    Producteur :

    Département du Jura. Pôle des solidarités. Direction Enfance famille / Territoire Protection Maternelle et Infantile de Saint-Claude

  • 3

    Dossiers individuels de consultation médicale infantile.

    Date

    1997-2013

    Cote

    2792W/60-2792W/61

    • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

    • Dossiers individuels de consultation médicale infantile.

    Producteur :

    Département du Jura. Pôle des solidarités. Direction Enfance famille / Territoire Protection Maternelle et Infantile de Saint-Claude

  • 4

    Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours.

    Date

    1997-2006

    Cote

    2792W/2

    • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

    • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
    • Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours.

    Producteur :

    Département du Jura. Pôle des solidarités. Direction Enfance famille / Territoire Protection Maternelle et Infantile de Saint-Claude

  • 5

    Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours.

    Date

    1990-2006

    Cote

    2792W/1

    • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

    • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
    • Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours.

    Producteur :

    Département du Jura. Pôle des solidarités. Direction Enfance famille / Territoire Protection Maternelle et Infantile de Saint-Claude