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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers clos en fin d'agrément.
Cote
2792W/3-2792W/39
 Date
1974-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers clos en fin d'agrément.
2

Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelle (CCPD).
Cote
2792W/40-2792W/59
 Date
1973-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission...
3

Dossiers individuels de consultation médicale infantile.
Cote
2792W/60-2792W/61
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

  • Dossiers individuels de consultation médicale infantile.
4

Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours.
Cote
2792W/2
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours.
5

Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours.
Cote
2792W/1
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours.