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1

Assignations, requêtes, mémoires dans les procès soutenus par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme: contre les habitants de Souvans et de Nevy-lez-Dôle, au sujet du recouvrement des dîmes; contre les chanoines du chapitre de Besançon, au sujet de la dîme de la cure de Chamblay; contre Guillaume Boursier, boulanger à Salins, pour avoir payement d'une livraison de blé; contre le sieur Duchet, boulanger à Salins pour le même sujet.

Date

1548-1787

Cote

D145

2

Cahier des recettes et des dépenses de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1678-1686

Cote

D81

3

Livre des dépenses extraordinaires de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1716-1723

Cote

D89

4

Etats des héritiers, cens appartenant à Jean-Baptiste de Montureux, situés sur les territoires de Chevigney. Quittances de diverses fournitures faites au professeur de Montureux ; inventaires : des papiers trouvés au domicile mortuaire du chanoine de Montureux ; des biens meubles et immeubles délaissés par maître Jean de Montureux, notaire à Menotey.

Date

1587-1630

Cote

D128

5

Catalogue des principaux ou recteurs du collège Saint-Jérôme de Dole, depuis sa fondation et des anciens boursiers les plus considérables qui y ont été. Prise de possession de l'office de recteur du collège Saint-Jérôme de Dole par dom Fulgence Brenier. Copie d'une bulle d'Alexandre VII, instituant dom Ambroise Mercier, coadjuteur principal au collège Saint-Jérôme de Dole. Bref du pape Alexandre VII, concèdant au collège Saint-Jérôme de Dole, les annales de toutes les abbayes et de tous les prieurés de l'ordre de Cluny existant en Franche-Comté, pour subvenir à l'entretien du collège et des élèves. Présentations et nominations d'élèves boursiers au collège Saint-Jérôme de Dole par la ville de Dole, le prieur de Cluny, le grand prieur claustral de Gigny, le prieur de Vaux, le prieur de Morteau, le prieur de la Charité sur Loire. (Dans la liste de ses boursiers figure un Etienne de Lamartine en 1621).

Date

1501-1754

Cote

D77

6

Lettres-patentes de Philippe IV d'Espagne, nommant Guillaume de Montureux, chanoine de l'église collégiale de Dole (1643). Lettres: d'achat, d'amodiations, de consultations de rente au profit de la famille de Montureux ; d'institution d'une chapelle en l'église paroissiale de Mièges, sous l'invocation et à l'honneur de Notre-Dame et de Saint-Claude, par le chanoine de Montureux.

Date

1461-1643

Cote

D129

7

Livre des recettes de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1724-1753

Cote

D90

8

Lettres patentes de Charles-Quint réglementant la perception des dîmes d'Arc-Senans, en faveur du collège Saint-Jérôme (1551). Arrêt du parlement rendu en faveur de Jean de Poupet, chevalier, sieur de la Chaux, et du collège Saint-Jérôme, contre Antoine Lucquet, de Senans (1552). Exécution de cet arrêt. Assignations, mandements, enquêtes en faveur du collège Saint-Jérôme, contre le curé d'Arc et Senans, qui demandait sa portion congrue (1686). Requêtes, reconnaissances, consultations d'avocats, transaction faite entre les Bénédictins du collège Saint-Jérôme et le sieur Noirot, curé de Senans, au sujet des dîmes de ce lieu (1718). Promesse par les religieux du collège Saint-Jérôme, de payer au curé d'Arc et Senans, la somme de 60 francs, comme supplément de sa portion congrue (1723). Grosse du testament de Jean-Baptiste Noirot, vicaire, prêtre, curé de Senans, par lequel il lègue à la confrérie du Saint-Esprit, érigée en l'église de Senans, la somme de 3,726 livres (1744). Sommation faite par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, au sieur Jean-Baptiste Courbet, curé d'Arc-et-Senans, d'exécuter le testament de son prédécesseur (1744). Assignations, mandements, mémoires et sentence du bailli de Quingey, en faveur des Bénédictins du collège Saint-Jérôme, dans leur procès contre les habitants d'Arc et Senans, au sujet de la circonférence des gerbes de blé qui se payent en dîmes (1759). Quittance de la somme de 71 livres comme supplément de portion congrue délivrée par le curé d'Arc-et-Senans, aux Bénédictins du collège Saint-Jérôme (1759).

Date

1551-1759

Cote

D98

9

Amodiation des terres, prés et dîmes d'Arc et Senans, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme de Dole, aux sieurs Antoine et Guillaume Louthier, Philibert Polet et consorts (1545-1575). Amodiations de terres, prés et dîmes d'Arc et Senans, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, aux sieurs Jean Abry, Claude Roubel, Alexandre Saffiot, François et Perrenin Roubel, Jean Estevenon, Baverel, Grozon, Pierre Nélaton (1577-1650). Amodiations par le collège Saint-Jérôme, des dîmes d'Arc et Senans, aux sieurs Vuillemot, Mathieu André, Claude Taillart (1659-1695). Baux à fermes et amodiations des biens situés à Arc et Senans et appartenant au collège Saint-Jérôme (1698-1790).

Date

1545-1790

Cote

D100

10

Grosses de la publication du testament de Catherine de Montureux qui institue les Bénédictins du collège Saint-Jérôme ses héritiers universels. Donation entre-vifs faite au collège Saint-Jérôme par Catherine de Montureux, de diverses propriétés foncières sises à Dole; Quittances de payement et pièces de procédure pour Guillaume de Montureux, chanoine de l'église Notre-Dame-de-Dole, réclamant aux Bénédictins du collège Saint-Jérôme, la succession de Anne-Elizabeth de Montureux, sa nièce.

Date

1630-1668

Cote

D125

11

Assignations, mémoires, requêtes. Titres de propriétés produits dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme: contre le curé de Nevy-lez-Dôle, au sujet des dîmes de Nevy: contre les habitants de Souvans, au sujet des dîmes de ce lieu et des frais de réparation du choeur de l'église.

Date

1345-1787

Cote

D143

12

Institution de la marguillerie de Chissey, par l'église collégiale Saint-Maurice de Salins (1477). Droits et revenus de la marguillerie de Chissey; amodiations de ces droits. Copie d'une transaction intérieure entre l'église Saint-Maurice de Salins et des habitants de Chissey, au sujet des dîmes sur les novales (terres nouvellement défrichées). Amodiations de terres et dîmes à Chissey, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme. Déclaration des terres et dîmes de Chissey, Germigney et Chateley, appartenant au collège Saint-Jérôme de Dole. Etats requêtes, correspondance au sujet des droit curiaux de Chissey; Devis, correspondances au sujet des travaux de réparations à faire à l'église de Chissey.

Date

1477-1781

Cote

D101

13

Livre des comptes de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1678-1696

Cote

D84

14

Fulmination des bulles de Pie IV, au sujet du prieuré de la Madeleine de Grandcourt de l'ordre de Saint-Augustin (1564). Testament: du bénédictin dom Fulgence Camus (1661); de Jean-Baptiste de Germigney (1644); de Claudine Huguenet, de Salins (1656). Traité de mariage de Jean Prélat, de Lavans et de Huguette Thibaud, de Lavangeot. Bulle du pape Clément XI, au sujet de l'association fondée dans l'église du collège Saint-Jérôme, approuvant cette association (1702). Traité passé entre le collège Saint-Jérôme et le sieur Colombe, qui s'engage à raser tout le personnel du collège deux fois par semaine, moyennant 40 livres par an.

Date

1564-1771

Cote

D136

15

Charte par laquelle Viennat et Simon de Lespignay reconnaissant être hommes liges de l'église de Château-sur-Salins et du prieur de cette église (1318). Acte de vente faite par Simon Pillard d'Arc, de diverses parcelles de terres situées aux territoires d'Arc et Senans, et acquises par le collège Saint-Jérôme de Dole (1524). Acte de vente par Michel Pillard d'Arc, à Jeannette Pillard, sa cousine, de pièces de terre situées au territoire d'Arc (1527). Acte de vente faite par Simon Pillard d'Arc, à Jean Caillet, d'une pièce de terre située au mème lieu. Acte de cession par le châtelain de Château-Roillac au prieur de Château-sur-Salins, du foin qu'il avait pris ou fait prendre dans un pré situé à Arc en Vaulchois, appelé le pré Demaingain (1339). Vente faite par Jean Pillard d'Arc, à Jean Rimbel, dudit lieu, de la tierce partie d'un journal de terre situé sur le territoire de cette localité (1543). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, à Jean Caillet, maréchal, d'une pièce de terre située au même territoire (1545). Contrat d'échange fait entre les frères Simon et Anatoile Pillard d'Arc, de diverses terres situées au mème territoire (1530). Vente faite par Anatoile Pillard d'Arc, à Simon Pillard, son frère, de diverses pièces de terre situées audit lieu (1530). Vente par Louis Pillard d'Arc, à Jean Roubel, d'une pièce de terre située audit lieu (1545). Vente faite par Louis Pillard d'Arc et Jean Pillard, à Claude Rodel,d'une pièce de terre située audit lieu (1545). Acte par laquelle Anatoile Pillard d'Arc, fille de feu Jean Pillard, reconnaît être sujet mainmortable des révérends prieur et principal du Collège Saint-Jérôme de Dole (1544). Vente faite par Simon Pillard d'Arc, à Jean Comte, de Liesle, d'une pièce de terre sise au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, à Claude Chevalier, dudit lieu, d'une pièce de terre sise audit territoire (1545). Vente faite par Marie Pillard, femme Etevenon, du consentement de son mari et de son cousin Simon Pillard, au vénérable recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, de divers meix et pièces de terre sis au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Jean Pillard, à Louis-Guillaume Hugues et Lambolle Lavaire, d'un journal de terre situé au territoire d'Arc (1542). Vente faite par ledit Jean Pillard, aux frères Lavaire, d'une pièce de terre située au territoire d'Arc-et-Salins (1545). Acte de remboursement d'une rente au capital de 9 francs, fait par Simon Pillard à Jean Etevenon (1545). Vente faite par Jean Pillard, au recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, d'un journal de terre situé au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Louis Pillard, au recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, d'un pré situé au territoire d'Arc (1545).

Date

1318-1545

Cote

D93

16

Arrêt du parlement qui maintient les Bénédictins de Dole dans la jouissance et possession: des dîmes de Souvans sur le pied de quatre gerbes par journal: des dîmes de Villers-Robert, Seligney et le Deschaux sur le pied de 3 gerbes par journal (11 mai 1643). Copie d'un terrier de 1432, contenant la déclaration des héritages, dîmes et usages de bois qui compètent aux religieux du prieuré de Château-sur-Salins aux lieus de Seligney, Villers-Robert, Villers-les-Bois (1599). Plans des bois de la commune de Villers-les-Bois (1753). Règlement des droits curiaux de Souvans. Décret de l'archevêque de Besançon déclarant qu'il y aurait un vicaire amovible à Villers-Robert (1737). Assignations, mémoires, requêtes dans le procès élevé entre les Bénédictins du collège Saint-Jérôme et les habitants de Villers-Robert qui les avaient compris dans le rôle de l'imposition du vingtième. Baux et amodiations au profit du collège Saint-Jérôme, de ses biens sis aux territoires de Seligney, Villers-Robert et Villers-les-Bois (1337-1771). Procès-verbal de la visite et des réparations à faire au moulin de Mellenat, territoire de Seligney, appartenant au collège Saint-Jérôme. Plan des prés de ce collège sis au même territoire (1759). Avis de M. Dunod sur le droit d'usage dans la forêt de Souvans et Villers-Robert prétendu par le collège Saint-Jérôme. Inventaire des titres concernant les droits et propriétés du collège Saint-Jérôme à Seligney, Villers-les-Bois, Villers-Robert et le Deschaux.

Date

1337-1771

Cote

D116

17

Accensement de plusieurs héritages situés au territoire d'Arc en Vauchois, par Guy d'Usier, prieur de Château-sur-Salins, au profit d'Estevenin Pillard et de son fils Girard, hommes mainmortables du prieuré de Château-sur-Salins, Guillaume, de Pretin, et Chappuis, de Marnoz, notaires (1423). Tramsumpt de ces lettres d'accensement fait par les notaires petit et Richard, de Salins (1460). Accensement fait par Pierre Govin, prieur et principal du collège Saint-Jérôme de Dole, à Jean Millot, d'une pièce de terre situé audit lieu (1516). Vente par Monat Pillard d'Arc, à ses frères et soeurs, de sa portion d'héritage (1524). Vente faite par Jean Pillard d'Arc, à Richard Durlez, dudit lieu, d'un journal de terre, séant au territoire d'Arc et Senans (1529). Déclarations de la mainmorte sur la famille Pillard d'Arc et Senans (1423-1554). Requête adressée à la cour par le collège Saint-Jérôme, afin d'établir qu'une portion du meix Monnot est censable envers le collège (1566). Vente faite par le principal du collège Saint-Jérôme, à Christophe Pillard d'Arc, de meix et maisons situés audit Arc (1581). Requêtes, mandements et exploits, pour les révérends Bénédictins du collège Saint-Jérôme, contre Jean Renard de Crissey, au sujet d'une cens sis à Arc (1660-1661). Accensement perpétuel de deux pièces de terre sises à Arc, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, à Jean-Claude Roubey d'Arc (1781).

Date

1423-1781

Cote

D97

18

Le collège bénédictin de Saint-Jérôme de Dole. Mémoire de maîtrise d'histoire sous la direction de M. Gresset.

Date

-

Cote

4oF112

19

Grosse d'enquête faite par le bailli d'Aval, en faveur de Charles Legrand, seigneur de Charchilla, prétendant droit d'usage dans les bois de Vadans, contre le sieur de Poitiers, seigneur de ce lieu. Donation faite à Guillaume Legrand par Marguerite de Vergy, dame de Valentinois et de Vadans, du droit d'usage dans les forêts de ce lieu: Consultation de l'avocat Guillaumez, en faveur des dames Ursulines d'Arbois, prétendant droit d'usage dans les forêts de Vadans.

Date

1353-1554

Cote

D121

20

Assignations, requêtes, mémoires pour le collège Saint-Jérôme, contre Pierre Grappe de la Loye qui refuse de payer la rente qu'il doit au collège.

Date

1717

Cote

D123

21

Lettres patentes de Philippe IV d'Espagne, instituant Guillaume de Montureux deuxième professeur de droit canon en l'université de Dole (1643).Traité entre messieurs du chapitre de l'église collégiale Notre-Dame de Dole et les héritiers de Jean -Baptiste de Montureux, pour la desserte de la messe fondée par lui (1632). Acte par lequel Jeanne de Poitiers, dame de Chevigney, institue Charles de Poitiers, son cousin, son procureur et fondé de pouvoirs (1532). Lettres de cléricature de Guillaume de Montureux; diplôme de docteur en théologie délivré par l'université de Dole, à Guillaume de Montureux (1626).

Date

1532-1612

Cote

D127

22

Etat du temporel du collège Saint-Jérôme (sans date; XVIIIème siècle). Requête présentée à l'archevêque de Besançon par le curé de Vadans, Montmalin, etc...., pour obtenir l'acquittement d'une fondation faite par le testament de Claude Buchot. Correspondance au sujet de l'administration du moulin de Seligney. Contrats de rentes et d'accensements au profit du collège Saint-Jérôme, sur des terres sises aux territoires de Villers-Robert et Seligney, Villers-les-Bois.

Date

1694-1760

Cote

D117

23

Assignations, requêtes, mémoires dans les procès soutenus par le collège Saint-Jérôme: contre le curé et plusieurs habitants de Vadans, au sujet des dîmes: contre le curé seul qui réclame aux Bénédictins une augmentation de portion congrue.

Date

1743-1772

Cote

D142

24

Assignations, requêtes, mémoires, procès-verbaux d'enquêtes dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, contre le curé de Rans, au sujet de la dîme, des droits et de la portion congrue de Rans.

Date

1563-1594

Cote

D138

25

Arrêts du parlement et mandement de l'archevêque de Besançon, contre des particuliers de Montigny et des Arsures, qui refusaient de payer la dîme aux Bénédictins du collège Saint-Jérôme. Règlement des dîmes en céréales et en vin, fait entre tous les décimateurs de Montigny, les Arsures et Vauxelles; Règlement des droits curiaux de Montigny, Vauxelles et Champaillon; Dénombrement des champs et vignes de la paroisse de Montigny qui doivent la dîme.

Date

1629-1652

Cote

D107

26

Procès entre les religieux du prieuré de Château-sur-Salins et le chapitre de Saint-Maurice, au sujet de la propriété du prieuré. Une bulle de Sixte IV, du 14 mai 1476, avait uni le chapitre de Saint-Maurice au prieuré de Château. Répliques du chapitre de Saint-Maurice aux remarques des RR.PP.Bénédictins de Château.

Date

1740

Cote

D110

27

Copie faite au XVIIIème siècles, sur un livre de plain-chant, appartenant à l'église de Changin, de titres de propriétés concernant la cure de Changin, dépendant des Bénédictins de Dole. Reconnaissances de cens au profit des Bénédictins de Château-sur-Salins, sur diverses terres sises au territoire d'Arbois; Traité entre les habitants d'Arbois et le prieur de ce lieu, au sujet de la mesure à percevoir la dîme; Mémoires et assignations dans le procès élevé entre le collège Saint-Jérôme et les habitants et seigneur de Souvans, au sujet de la dîme; Manuel des cens dus aux Bénédictins de Dole, tant à Vadans qu'à Arbois; Réclamation par le collège Saint-Jérôme, du prix de l'amodiation des prés d'Arbois; Etat des dîmes du collège Saint-Jérôme sur la Loye et Augerans; Amodiations faites par le collège Saint-Jérôme, des dîmes territoires de Montigny-les-Arsures, Vauxelles et Champaillon.

Date

1201-1655

Cote

D104

28

Cahiers où sont inscrites les dépenses extraordinaires de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1688-1696

Cote

D82

29

Copie d'une bulle du pape Innocent VIII créant institution de commissaires chargés de la surveillance de la réforme à apporter dans l'ordre de Cluny. Autorisation accordée par les définiteurs de Cluny à dom Antoine de la Roche, administrateurs du collège Saint-Jérôme de Dole, de reporter les dettes du prieuré de Sainte-Marie, de Château-sur-Salins, sur d'autres créditeurs. Cession faite par le collège Saint-Jérôme de Dole aux chanoines de Saint-Maurice de Salins du patronage de la cure de Lesney. Copie faite à Cluny à la requête de messire Loys Jaillette, prêtre, curé et recteur de l'église paroissiale d'Ounans, impétrant, contre maître Claude Chevalier, de Poligny et messire Jean Mouchet, de cinq titres concernant la collation des bénéfices dépendant de l'ordre de Cluny. Institutions du sieur Louis Du Tartre, de Dole, en qualité de curé d'Ounans, du sieur Sébastien Roynot, en qualité de prieur de Château-sur-Salins. Copie du placet présenté à la cour du parlement de Dole par le R.P. Rollet, grand prieur de Cluny, pour obtenir la mainlevée des fruits du collège Saint-Jérôme de Dole. Fondation faite par M. Jacques d'un office des morts en l'église des Bénédictins du collège Saint-Jérôme de Dole, en l'honneur des confrères décèdés de la confrérie du Scapulaire. Nomination par dom Fulgence Brenier, principal du collège Saint-Jérôme de Dole, du sieur Genet Ravagnier aux fonctions de bailli en la terre et seigneurie du prieuré de Notre-Dame de Château-sur-Salins. Fondation d'une messe de Requiem à célèbrer tous les vendredis, faite par messire Claude Grivel. Accord entre mademoiselle Duchamp et les RR.PP. Bénédictins du collège Saint-Jérôme portant cession de plusieurs contrats de rentes au profit de ces derniers. Nomination par le principal et les élèves du collège Saint-Jérôme, du sieur Pentheur à la cure de Chissey. Nomination du sieur Jacquet aux fonctions de bailli dans la terre et seigneurie de Château-sur-Salins. Permission accordée par le général de l'ordre de la Sainte-Trinité, à Jérôme Coquelin, d'établir dans l'église dudit collège une confrérie du Scapulaire. Sommaire des statuts de l'ordre de l'étroite observance de Cluny dans la province de Séquanie. Fondation de douze grandes messes dans l'église des Bénédictins du collège Saint-Jérôme par mademoiselle Barbe Vaucherot. Fondations de basses messes dans la mème église par les sieurs Léonard Bigeotet, Jean Montarlet. Bulle du pape Clément XI, nommant Gabriel de Roche prieur de Saint-Pierre de Lieudieu. Nomination du sieur François Champereux en qualité de juge châtelain en la justice du prieuré de Château-sur-Salins. Renonciation faite par Simon Poly, religieux bénédictin, principal du collège Saint-Jérôme de Dole à son droit de concourir pour la nomination au siège vacant de la cure d'Ounans. Visite du prieuré de Chaux-lez-Clerval, par Innocent de Vaultravers; Etats des revenus et charges du collège Saint-Jérôme pour être présentés aux RR.PP.visiteurs.

Date

1244-1786

Cote

D78

30

Accensements au profit du collège Saint-Jérôme assignés sur des terres à Sampans; Rentes constituées par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, au profit de divers particuliers de Dole, des Ursulines et des Annonciades de cette ville, toutes acquittées.

Date

1301-1783

Cote

D122

31

Assignations, appointements, requêtes, mémoires pour les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre Jean Chenevet, de Chevigney, qui refusait de payer la rente dont les Bénédictins sont créanciers (1721).

Date

1721

Cote

D130

32

Assignations, mémoires, requêtes dans les procès soutenus par le collège Saint-Jérôme: contre les jésuites de Dole qui prétendaient avoir la propriété de Souvans et de Bans ; contre les habitants de Souvans, de Bans et de Nevy-lez-Dole, au sujet du payement des dîmes.

Date

1629-1781

Cote

D144

33

Donations faites au profit du prieur de Château-sur-Salins, de diverses propriétés sises aux territoires de Montigny et Mesnay. Etat des dîmes que le prieuré perçoit sur le territoire de Montigny.

Date

1279-1534

Cote

D105

34

Assignations, requêtes, mémoires dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, contre le curé de Souvans, au sujet de l'abandon fait par celui-ci aux Bénédictins de Dole des revenus fixes de la cure au lieu du casuel que recevaient les Bénédictins.

Date

1686-1780

Cote

D141

35

Traité entre noble Philippe de Vienne, seigneur de Clervans et les religieux Bénédictins de Dole, accordant à Philippe de Vienne, les deux tiers des dîmes d'Ounans et l'autre tiers aux Bénédictins de Dole et au curé d'Ounans. Nominations et présentations par les Bénédictins de Dole, de divers titulaires à la cure d'Ounans; Amodiations des dîmes d'Ounans, faite par les religieux Bénédictins du collège Saint-Jérôme, à divers individus d'Ounans. Reconnaissance faite par les habitants d'Ounans aux RR.PP. Bénédictins de Dole, des deux tiers des dîmes de millet, de chanvre et de turquie (maïs), qui se récoltent à Ounans. Inventaire de production, mémoires, assignations, écritures dans le procès des Bénédictins du collège Saint-Jérôme et les religieuses dames d'Ounans au sujet d'un droit de miche ou myestre (droit de lever deux gerbes sur onze) sur le territoire d'Ounans.

Date

1500-1683

Cote

D103

36

Livre des dépenses de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1753-1766

Cote

D92

37

Assignations, inventaires de production, sentence du bailli de Dole, arrêts du parlement dans le procès élevé entre le collège Saint-Jérôme et les habitants de Souvans, au sujet du payement des dîmes (1773); mêmes pièces produites contre divers particuliers de Souvans qui refusaient le payement de la dîme (1759).

Date

1573-1759

Cote

D119

38

Etat des tailles et cens fonciers dus aux Bénédictins de Château-sur-Salins, assignés sur des terres sises à Marnoz, Pretin, Salins, Bracon, Arbois, Montigny-les-Arsures, Mouchard, Goailles, Valempoulières, Parroy, Chey, Samson, Brères dessus, les Salines.

Date

1710

Cote

D113

39

Assignations, enquêtes, mémoires dans le procès soutenu par le collège Saint-Jérôme, contre divers particuliers de Montigny, les Arsures et Vauxelles, qui refusaient d'acquitter la dîme.

Date

1763

Cote

D150

40

Livre des dépenses ordinaires et extraordinaires de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1738-1752

Cote

D91

41

Requêtes, assignations, mémoires, procès-verbaux d'enquête dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre messire Nicolas de Gilley, seigneur de Marnal et de Vermont, et messire Humbert Prost, prêtre, curé de Nevy, au sujet des dîmes de Nevy et de Montigny-les-Arsures.

Date

1516-1547

Cote

D137

42

Baux des revenus des dîmes de Villers-Robert, Seligney, Lioutre et lieux circonvoisins.

Date

1593-1773

Cote

D115

43

Assignations, enquêtes dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre les chanoines de Saint-Maurice de Salins, au sujet de la propriété du prieuré de Château-sur-Salins.

Date

1477-1538

Cote

D148

44

Assignations, requêtes, mémoires dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre le curé et les habitants de Villers-Robert, au sujet des dîmes de ce village.

Date

1707

Cote

D152

45

Assignations, requêtes, mémoires dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre le curé et les habitants de Villers-Robert, au sujet des dîmes de ce village.

Date

1718

Cote

D153

46

Traité entre les habitants d'Aiglepierre et les décimateurs de Montigny-les-Arsures, Vauxelles, relativement à la dîme prétendue par ces derniers sur une vigne située audit Aiglepierre, appartenant à la confrérie du Saint-Esprit, érigée en l'église de ce lieu. Assignations, mémoires, quittances dans le procès élevé entre le collège Saint-Jérôme et le curé de Montigny qui réclame un supplément de portion congrue. Cession faite par le collège Saint-Jérôme au prieuré de Château-sur-Salins, des revenus de Montigny moyennant une redevance annuelle de 5 muids de vin et de cent livres d'argent. Taxe des dîmes de vin de Vadans et de Montmalin au profit du collège Saint-Jérôme. Déclaration des revenus de Vadans.

Date

1686-1770

Cote

D112

47

Assignations, enquêtes dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre les chanoines de l'église Saint-Maurice de Salins, au sujet de la propriété du prieuré de Château-sur-Salins.

Date

1477-1531

Cote

D146

48

Vente faite par Jean Pillard, au recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, de diverses pièces de terre et de prés situés au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Simon Pillard, Anatoile et Pierre Pillard d'Arc, à Martin Etevenon de Senans, d'un journal de terre situé au territoire de Senans (1530). Vente faite par Simon et Pierre Pillard, frères, Jean Pillard, dit Baunelie et Louis Pillard, tous d'Arc, à Jean Roubel dudit Arc, du droit de réachat sur deux journaux de terre assis audit territoire (1529). Vente faite par Simon Pillard, tant en son nom, qu'en celui de ses frères Anatoile et Pierre, à la confrérie du Saint-Esprit, établie dans l'église de Senans, d'une corne de pré sise au territoire d'Arc (1529). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, aux vénérables religieux, principal et écoliers Saint-Jérôme de Dole, d'une portion de pré située dans la prairie d'Arc (1545). Inventaire des titres d'acquisitions faites par les religieux bénédictins de Dole, sur les Pillard et autres particuliers d'Arc en Vauchois (1524-1552). Etat des héritages provenant du meix des Pillard, vendus à différents particuliers et rétrocédés au Collège Saint-Jérôme de Dole (1545). Transaction entre le collège Saint-Jérôme et Jean Durlez-le-Vieux, au sujet d'un procès intenté par le collège en matière de nouvelleté (1545). Vente faite par Simon Pillard d'Arc à Jean Roubel, d'une pièce de terre arable située au même territoire (1529). Vente faite par Guillemin Pillart d'Arc, à Jean Roubel dudit lieu, d'un journal de terre audit territoire (1509). Vente faite par Jean Pillard et Louis Pillard, son frère, à Jean Roubel, le jeune, d'une pièce de terre arable située au territoire d'Arc (1535). Vente faite par Louis et Jean Pillard, à Jean Robel, d'un demi-journal de terre sis au territoire d'Arc (1529). Vente faite par Simon Pillard, auxx religieux, principal et écoliers du collège Saint-Jérôme de deux pièces de terre situées au territoire d'Arc (1547). Vente faite par Louis Pillard, à dom Philibert Poissenot, principal du collège Saint-Jérôme de Dole, de deux pièces de terre assises au territoire d'Arc (1547). Achat fait par Louis Jallet, curé de Saunières, procureur du collège Saint-Jérôme de Dole; de deux portions de terre arable et de pré appartenant à Jean Pillard d'Arc (1546). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, à Anatoile Vaselez de Senans, d'un bréjou de terre sis au territoire d'Arc (1537). Vente faite par Simon Pillard, au principal du collège Saint-Jérôme, de la moitié d'un meix situé à Arc (1546).

Date

1509-1547

Cote

D94

49

Prieuré de Notre-Dame de Château-sur-Salins uni au collège Saint-Jérôme. Lettres d'accensements; de deux fonds de terre situés à Pretin et appartenant au prieuré de Notre-Dame de Château-Salins, à Jean et Antoine Bonvalot, moyennant le cens annuel de 20 sols (23 juillet 1512); au profit des religieux de Notre-Dame de deux journaux et demi de terre situés à Pretin, lieu dit en Champros, accensés à Anatoile Nicard, moyennant trois sols estevenins (17 mai 1558); de deux journaux de terre situés à Pretin, au lieu dit en Champalet, à Jean Bonvalot, moyennant trois sols estevenins de cens annuel aux religieux de Notre-*Dame (17 mai 1558). Donation entre-vifs d'une pièce de terre sise à Pretin faite par Claude Pignelet et sa femme à Jehanne et Jacques Cuchet (9 mai 1561). Accensements: à Jehan Bonvalot, moyennant un cens de 6 sols estevenins, d'une pièce de terre contenant deux journaux, situés à Pretin (31 janvier 1562). A Pierre Bonvalot, moyennant un cens de 3 sols estevenins, d'un journal de terre situé au même territoire (31 janvier 1562); à la confrérie de la Croix de Pretin, moyennant un cens de 6 sols estevenins, de deux journaux de vigne situés sur le territoire de Pretin, au lieu dit la Coste ( 28 juin 1562); à Jean Cuchet moyennant 4 sols estevenins de cens et de la dîme de 13 gerbes d'un journal de bois et de broussailles en la côte de Bidaboz (territoire de Pretin) (8 septembre 1606); à Hugues Bonvalot, moyennant 4 sols estevenins de cens annuels et la dîme accoutumée, d'un journal de terre en bois et broussailles situé sur le côté de Bidaboz (territoire de Pretin) (18 septembre 1606); à Jacques Rouillaud, moyennant la dîme ordinaire et un cens de 4 engrognes, d'une portion de bois dite sur fosse, à charge par lui de la mettre en vigne (Pretin, 10 juin 1614); à Aimé Grenaud d'une portion de bois dite sur fosse, contenant dix ouvrées qu'il devra mettre en vigne et provigner moyennant 40 engrognes de cens annuel et la dîme accoutumée (Pretin, 10 juin 1614); à Jean Rouillard d'une ouvrée de vigne sur la fosse moyennant un cens de 4 engrognes (Pretin, 17 septembre 1614). Vente à Jean Cuchet d'une cheneviève dite en sur Pretin moyennant un cens de 2 sols estevenins et sous la réserve de la mainmorte (Pretin, 30 mars 1615). Accensement à Aimé Bonvalot, dit Bragard, d'un petit verger d'environ deux ouvrées moyennant la taille annuelle de 14 gros. (Pretin, 30 août 1634). Acte d'échange entre Etienne Libeau et Jérôme Bonvalot (Pretin, 1667). Accensement à Jean Bonvalot, Antoine Bonvalot, Jérôme Rouillard, de Pretin, de deux journaux de terre sis en Champilet, territoire de Pretin, moyennant un cens annuel de 6 sols estevenins, avec obligation de les mettre en vigne (6 janvier 1672). Vente d'une pièce de vigne, lieu dit en la Combe, aujourd'hui la Manche (5 mars 1448). Fondation faite au prieuré de Château-sur-Salins par dom Jacques Pierre, religieux dudit Château, d'une rente de 12 sols estevenins à prendre sur une rente constituée par Jean Bonnin, de Salins (1545). Ventes: d'une pièce de vigne sise à Marnoz par Jean et Mathieu Lebaud, à Jeanne Bonvalot, moyennant le prix de 36 francs (1586); de 6 ouvrées de vigne par Gaspard Roquy à Michel Roquy, moyennant le prix de 8 francs et 6 gros (Couretaine, 1573). Accensement à Pierre Rouillard de Pretin, d'un demi-journal de verger dit à la Plante Grosjean, à charge par lui de payer annuellement le cens de 18 gros et de la mettre en gerbes de vigne (11 janvier 1626). Rente de 23 francs 10 gros, constituée sur le prieuré de Saint-Juste d'Arbois, pour la somme de 340 francs donnée par les religieux de Château-sur-Salins à l'administration du prieuré, autorisée à faire cet emprunt (28 novembre 1638). Grosse de la vente faite par les religieux de Château à Pierre Gillard, d'une portion du bois du Colombier, moyennant 6 gros de taille (22 juin 1714). Procès-verbal de saisie des fruits de la vigne d'Anatoile Prélat au bailliage de Salins au profit des religieux de Château, créanciers (23 septembre 1697).

Date

1512-1714

Cote

D108

50

Cahiers des dépenses de l'office du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1703

Cote

D80

51

Permission accordée par le seigneur abbé de Cluny, Jacques d'Amboise, à Antoine de Roche, de bâtir le collège Saint-Jérôme à Dole. Difficultés survenues entre les bénédictins du collège Saint-Jérôme et les sieurs Anatoile Duchamp et de Toytot, au sujet de murs et de terrains mitoyens. Plans des bâtiments composant le collège Saint-Jérôme de Dole. Dessins d'ornements pour l'église du Collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1496-1741

Cote

D79

52

Livre des comptes du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1708-1730

Cote

D88

53

Déclarations de la paroisse d'Arc et Senans, pour la dîme. Copie de la requête adressée à l'archevêque de Besançon, par le sieur Queminet, curé de Senans, tendant à faire déclarer la nécessité d'un vicaire pour cette paroisse.

Date

1755-1787

Cote

D99

54

Etats des droits curiaux de la cure de Vadans; traité entre la cure de Vadans et le collège Saint-Jérôme au sujet des dîmes. Appointements contre divers particuliers de Vadans, Saint-Pierre, Mathenay, Villers-Robert, Villers-les-Bois, qui refusaient de payer la dîme au collège Saint-Jérôme.

Date

1549-1646

Cote

D120

55

Testament de Jean de Montureux, de Menotey, au profit de Jean-Baptiste, François, Pierre de Montureux, ses enfants (1587). Reconnaissances des cens dus à Jean-Baptiste de Montureux, seigneur de Chevigney, sur les terres de ce lieu (1628). Titres particuliers et constitution de ces cens. Testament de Jeanne-Elizabeth de Montureux, religieuse au monastère de la Visitation, érigé à Dole.

Date

1532-1625

Cote

D126

56

Titres de la propriété des dîmes de vin à Vadans, au profit des Bénédictins du collège Saint-Jérôme. Traité avec les habitants de Vadans et de Montmalin au sujet de ces dîmes.

Date

1519-1550

Cote

D118

57

Grosses de baux des dîmes de Souvans, Brevans, Villers-Robert et Villers-les-Bois. Accensements au profit du collège, de terres situées à Dole et Ounans. Taxes mises par le magistrat de la ville de Dole, sur les divers maisons religieuses de cette ville en compensation de l'exemption de l'octroi.

Date

1648-1789

Cote

D124

58

Grosse du décret fait sur les biens de Jean Pillard Bannelie, de Senans, biens situés au territoire d'Arc (1547). Vente faite par Philiberte Morlet, au principal du collège Saint-Jérôme de diverses pièces de terres sises au territoire d'Arc. Mandement de nouvelleté obtenu par le principal du collège Saint-Jérôme, contre Etienne Nelaton, de Quingey, au sujet des troubles qu'il leur a causés dans la possession des biens de Jean Pillard, qu'ils ont acquis par décret (1549). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, au principal du collège Saint-Jérôme, de deux pièces de terre arable situées au territoire d'Arc (1550). Assignations, sentence rendue par le conseiller au parlement Horibalde Hiberling, dans le procès élevé entre le principal du collège Saint-Jérôme et le sieur Perreciot d'Arc, au sujet de la propriété d'une terre sise à Arc, et tranchant le procès en faveur du collège Saint-Jérôme (1551). Vente faite par Perrenette, Denys, Claude, Balthazard et Pierre Georgenot, à Jean Pillard-le-Jeune, de deux pièces de terre sises au territoire d'Arc (1566). Vente par les héritiers de Claude Pillard, femme de Jean Georgenot, et de Jean Pillard le jeune, d'un journal de terre sis au territoire d'Arc (1566). Acte par lequel Louis Boutavent, acquéreur d'une pièce de terre située au territoire d'Arc, accorde à ses vendeurs Vuillemin et Bourlé, le droit de réachat (1491). Assignations et sommations dans le procès entre le collège Saint-Jérôme et Jean Pillard, au sujet de la propriété du grand pré d'Arc (1562-1568). Révèlations obtenues à la suite de monitoire par les R.P. du collège Saint-Jérôme de Dole, pour recouvrer des héritages à Arc-Senans (1713). Echange de terrains entre le Roi et le principal du collège Saint-Jérôme ( les terrains du collège à Arc, furent choisis pour l'établissement de la saline d'Arc (1776). Double de contrat de vente de terrains vendus au Roi par les Bénédictins de Dole (1779).

Date

1491-1776

Cote

D96

59

Contrats de mariage, testaments, lettres de noblesse et de prêtrise de la famille Montureux.

Date

1585-1610

Cote

D132

60

Recueil des différentes pièces concernant le collège Saint-Jérôme de Dole, portant pour titre: " Statuta collegii sancti Hieronymi ordinis Cluniacensis erecti et fundati Dole per reverendum patrem et bone memorie virum dominum Anthonium de Ruppe, Cluniacensem et de Chariate supra Ligerim, priorem majorem. Approbata per reverendos patres dominos difinitores capituli generalis ejusdem oridis Cluniacensis anno domini millesimo quingentesimo vigesimo octavo, die quarta mensis maii: et sedis apostolice authorirtate confirmata, anno domini millesimo quingentesimo vigesimo octavo pridie idus martii. Deinde publicata in dicto collegio per reverendum patrem dominum vicolaum Delery, priorem claustratem Cluniacensis monasterii, sacre theologie doctorem parisiensem, priorem sancti Romani et Montis Amberti ejusdem ordinis. Anno domini millesimo quingentesimo tricesimo secundo die decina octava mensis maii. Et cathalogus eorum qui ab hujus collegii cunabulis et primena institutione secundum presentationum jura in eo educati et in bonis juris canonici litteris edocti fuerunt." Outre les statuts du collège et les différentes approbations dont ils ont été l'objet, on trouve un chapitre rédigé par le sieur Adrien de Charry, nivernais, religieux de Cluny et intitulé : Nomina eorum qui in numeris scolasticibus collegii prædicti sunt ascripti; comprenant les noms de tous les élèves depuis la fondation dudit collège (1495) jusqu'en 1537 et à la suite de chaque nom, la mention des emplois et dignités dont a été revêtu l'écolier après son départ du collège Saint-Jérôme. Voici la liste de ces élèves: Pierre Gamand, de Poligny, plus tard, prieur de Port-sur-Saône; Humbert de Moulins, prieur de Macon et ensuite de Froidefontaine; Antoine de Mypont, sacristain et prieur de Saint-Benigne de Dijon; Pierre de Langres; Girard de Harancourt, prieur de Saint-Albain, à Bâle, et plus tard, abbé de Gigny; Jean de Cels, prieur de Saint-Landelin de Vitry; Jean Gerland, réfecturier du prieuré de .....; Albert de la Madeleine, abbé de Saint-Rigaud au diocèse de Besançon; Pierre de Fontenays, prieur de Sainte-Madeleine près Paris, et ensuite aumônier de Louis XII, roi de France; Amorat de Hopp, prieur de Saint-Morand; Jean Melanne, licencié de l'université d'Orléans, et aumônier de la Charité; Pierre Seymert, licencié de l'université d'Orléans, sacristain de Cherlieu; Rodolphe Hoclin, prieur de Saint-Udrich dans la forêt Noire; Guy Motin, licencié de l'université de Dole, infirmier de la Charité; Jean de Harancourt; Antoine Pelissonnier, cellérier du monastère de Longeville; Hugues de Champs-d'hivers, abbé de Saint-Calais; Adrien de Charry, recteur ou principal du collège de Dole; don Jean Moine, archidiacre de Cluny, prieur de Villers; Antoine de Mirebel; Thomas Bourse; Antoine Hubelet, docteur de l'université de Valence; François Marmet; Bernard d'Arestel; Jean d'Agneaul, prieur de Salins; Jacques Colhassoy, licencié de l'université d'Orléans, prieur de Saint........; Claude de Champrond, prieur de Tournus, et cellérier de Cherlieu; Jean Legong; Jean Le Voyer, camérier de l'abbaye de Saint-Rigaud; Philibert du Chastel, chantre de Saint-Léonard de l'ordre de Saint-Benoît; Jodoque Syron; Pierre Gaussan; Louis de Bussy; Guillaume du May, bachelier de l'université de Dole, prévôt de l'abbaye de Luxeuil; Joachin de Coigny, prieur de .......; Eustache André; Gilles Motin; Etienne Fournier, prieur de Montreux-les- Etrabonne; Pierre.Du.Cerceau, prieur et Aumônier de Trévoux; Claude des Fourniers, chantre de Cherlieu; Jean de l'Etoile, aumônier de Saint-Seine; Pierre Cécile, Prieur de Phalpac; Louis de Ganay, grand prieur du monastère d'Ainay, au diocèse de Lyon; Benoît de Pont, sacristain de Vaux sous Poligny; Jean Melat, infirmier à Cluny; Gylarne le Moyne, bachelier de l'université de Dole, sous prieur de Cherlieu; Pierre Fournier; Jean Chaumard, professeur d'institut Justinien au collège de Dole; Jean des Forêts, religieux de la Charité; Jean Moine, neveu de l'archidiacre de Cluny; Pierre d'Andelot; Claude Boisset; Jacques Bussière; Mathias de Croch; Claude de Baume; Jean Bezen, chantre de Bormay; Etienne d'Asnières; Philibert Poissenot, religieux de Saint-Vivant de Vergy; Philibert Gay, religieux à Cluny; Jean Cadrelan, religieux de Saint-Bénigne de Dijon; Jacques Mellier, religieux du monastère de Cherlieu; Hélain Lamoignon, religieux de la Charité; Pons de Saligny, religieux à Cluny; Gérard Boyer, religieux de Cherlieu, prieur de Saint-Thibaut au duché de Bourgogne; Philibert de Longeville, religieux de la Charité, puis official et vicaire de la Chaise-Dieu; Adrien de Chaussin, religieux à Baume et refecturier de ce monastère; François d'Igny, infirmier du monastère de Saint-Claude; Aymonet Marchand, religieux à Cluny, puis grand prieur du monastère de Saint-Vincent à Besançon; Jacques Rimorien, religieux de Savigny; Jacques Mangeroz, licencié de l'université de Bourges, grand prieur de l'abbaye de Luxeuil; Jean Salignac, bachelier de l'université de Toulouse; Jean Grangier, sacristain de Jouhe; André Georges, religieux de Cherlieu; Philibert Bonetain, religieux de Cluny; Pierre de Poligny, religieux de Saint-Pierre de Gigny. A la suite de cette liste se trouve une relation écrite par le père Poissenot de tout ce qui s'est passé de remarquable au collège Saint-Jérôme pendant son principalat. Il raconte la visite faite par Christophe Coquille, docteur en théologie (sacre pagine doctor), au collège Saint-Jérôme le 30 septembre 1537. Il rapporte aussi l'article concernant l'augmentation de pitance accordée aux maîtres et écoliers du collège Saint-Jérôme par ledit Christophe Coquille. Il donne les détails de la mort du principal du collège, Adrien de Charry (6 septembre 1538) et rapporte le texte entier de l'épitaphe en vers latin du sieur de Charry, laquelle commence ainsi: Ne properes gressus; paulisper siste viator, Et lege quid modicâ hâc contumletur humo. Cette épitaphe n'a pas moins de 45 vers, et le défunt y est comparé à Pylade, Paul Emile, Varron, Platon, Mucius Scævola. Il raconte une visite de l'année 1539 et donne le texte d'un discours à cette occasion par Philibert Longeville; puis une seconde visite du 21 octobre 1553 et la mort du père Philibert Poissenot arrivé à la veille des ides d'âout 1556 avec les épitaphes composées lors de sa mort; Liste des boursiers reçus au collège de Dole de 1562 à 1606: (Dans cette liste figurent: Hugues Thiébaut, religieux de Luxeuil; Henry de Blye, religieux de Saint-Claude; Gilbert Tyrol, religieux de Luxeuil ; Jacques de Verny, prieur de......; Moyses Aulmonier, religieux de Charlieu; Jean Chernier, religieux de.....Philibert Regnier, religieux de Cluny; Jean Moisson, religieux de Cluny; Anatoile Chevalier, religieux du prieuré de Vaux sous Poligny; Pierre Sorge, religieux du monastère de Haute-Pierre). Copie de la lettre du transport du droit de présentation des boursiers par messieurs de Roche, au profit du grand prieur de Cluny; Lettres constatant le droit du prieur de Saint-Pierre de Colombier au diocèse de Bâle, de nommer un élève boursier de l'ordre de Cluny au collège Saint-Jérôme de Dole (1565). Lettres de doctorat de Philibert Poissenot (1539).

Date

1528-1606

Cote

D75

61

Assignations, grosses d'enquêtes, inventaires de production dans le procès élevé entre le collège Saint-Jérôme et les sieurs Pillard, Nélaton, de Quingey, Prelet, d'Hautepierre, au sujet de la propriété du meix Pillard à Arc en Vauchois. Titres de propriété du collège Saint-Jérôme.

Date

1545-1662

Cote

D95

62

Statuta collegii sancti Hyeronimi Dolmi (avec cette épigraphe) ; gaudet patientia duris. " Ce volume en forme de cartulaire contient : 1° un procès-verbal en double expédition d'une visite faite en 1602 au collège Saint-Jérôme de Dole, par Jean Papon, docteur en théologie, grand prieur de l'ordre de Cluny, et proviseur perpétuel du vénérable collège de Saint-Jérôme de Dole; 2° une ordonnance rendue à Cluny le 22 mars 1559 par Christophe Coquille, grand prieur du monastère de Cluny, et proviseur perpétuel de collège Saint-Jérôme de Dole pour l'augmentation des pitances des professeurs et des écoliers; 3° une autre ordonnance sur le mème sujet rendue par Jean Coquille, le 20 mai 1562; 4° le Récit de la consécration de l'église de Saint-Jérôme de Dole faite en 1520, le 8 novembre, et la liste des religieux bénédictins qui étaient dans le collège à l'époque de cette consécration; 5° Statuts donnés au collège Saint-Jérôme de Dole, par Jean de la Madeleine, grand prieur de l'ordre de Cluny et proviseur du collège Saint-Jérôme de Dole. les principaux titres de ces status sont: " De gymnasiarcha seu provisore collegii; De ordinando principali et rectore; De officio principalis et rectoris; De tempore et stipendiis principalis et rectoris; De adhibendis ad consilium fratribus; De senioribus collegiis; De numero et presentacione scolarum et qualitate eorumdem; De vacatione et devolutione mansionis scolastice; Forma litterarum institucionis et perfectionis principalis et rectoris collegii; Forma litterarum super nominatione trium portionum scolasticarum Cluniaco pertinentium; Alia forma pro aliis portionibus scolasticis ad alios pertinentibus; De examinacione et scolarum receptione; Forma juramenti; De duobus aureis post ingressum persolvendis ; De officio divino feriatis et communibus diebus; De anniversariis pro fundatore celebrandis; De officis pro-omnibus etiam fratribus scolasticis defunctis; De officio beate Marie et omnium sanctorum; De missarum pecularium celebratione; De officio custodis; De officio cantoris; De confessoribus; casus papales; casus episcopales; De custode librarie et gubernatore horlogii; De studii exercitio audiendo, legendo, disputando et orando; De hyemali et estivo ignitegio; De lingue latine usu; De vitanda peroppidum evagatione; De commeatu dando; De triplici missionum genere; De gradus assumptione; De archa communi; De mensura cibi et potus; De tempore refectionis; De vestiariis et calciariis fratrum; De familiaribus collegii; De mutacione familiarum; Forma juramenti servitorum; De candela et igne refectorii; De hostibus suscipiendis pro-studio; De infirmis fratribus; De spolio principalis et scolasticorum; 6° Approbation desdits statuts par les visiteurs du chapitre de Cluny; 7° Fondation par le proviseur et les écoliers de Saint-Jérôme de Dole d'un anniversaire au jour de la fête Sainte-Marie Madeleine, en l'honneur de Jean de la Madeleine, grand prieur de Cluny, fondateur des statuts de Saint-Jérôme; 8° Copie d'une bulle du pape Clément VII confirmant les statuts du collège Saint-Jérôme donnée à Rome le 12 mars 1528; 9° Ordonnance rendue par Christophe Coquille grand prieur de Cluny, proviseur de Collège Saint-Jérôme, concernant les appointements du médecin du Collège; 10° Cession faite par M. Antoine de Roche, frère du fondateur du collège, au grand prieur de Cluny, du droit qu'il tenait de son frère, de faire admettre un élève boursier au collège Saint-Jérôme; 11° Forme des lettres adressées aux recteurs et écoliers de Saint-Jérôme par le grand prieur Christophe Coquille, pour envoyer un boursier au collège Saint-Jérôme; 12° Augmentation des appointements du chantre; 13° Liste des jours ou l'on donne double prébende.

Date

1520-1602

Cote

D74

63

Manuel des terres, prés et redevances appartenant au prieuré de Château-sur-Salins et au collège Saint-Jérôme, sis aux territoires de Seligney, Villers-Robert, Aumont, Villers-les-Bois et le Deschaux. Requêtes, assignations, mémoires en faveur des Bénédictins du collège Saint-Jérôme de Dole contre le curé de Souvans qui demande un supplément de portion congrue.

Date

1594-1739

Cote

D114

64

Recettes du prieuré de Château depuis le 1er avril 1769 jusqu'en 1789, et les dépenses depuis le 1er avril 1769 jusqu'en novembre 1783.

Date

1769-1789

Cote

D111

65

Amodiations par les prieurs de Château-sur-Salins, des revenus des dîmes de Montigny et de Rans. Etat des droits et revenus de Rans.

Date

1539-1629

Cote

D106

66

Registre de Dole où sont inscrites les dépenses extraordinaires de l'administration du collège Saint-Jérôme.

Date

1705-1716

Cote

D87

67

Assignations, mémoires, requêtes dans les procès soutenus par les Bénédictins du collège de Dole: contre le baron de Brun, seigneur de Souvans, qui prétendait que les Bénédictins, usagers de ses bois, les dégradaient; contre le sieur Péting de Santans, commis pour sa majesté au payement des rentes et charges assignées sur les salines du comté de Bourgogne, au sujet des revenus d'une année que les Bénédictins prétendaient leur avoir été injustement détenus.

Date

1760-1763

Cote

D149

68

Notifications et mémoires dans le procès soutenus au parlement: par les ordres réguliers de la ville de Dole contre les commis au département de l'impôt des Etats de Bourgogne qui voulaient les imposer (1669-1674); par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, contre le magistrat de la ville qui veut les obliger à assister aux processions publiques, les chanoines de Notre-Dame ayant le pas sur eux (1750). Requêtes adressées au magistrat de la ville de Dole par les Bénédictins pour obtenir l'exemption de l'octroi.

Date

1669-1750

Cote

D135

69

Assignations, requêtes dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre les chanoines de Saint-Maurice de Salins, au sujet de la propriété du prieuré de Château-sur-Salins.

Date

1477-1531

Cote

D147

70

Acte par lequel Pierre Prélat, de Marnoz, déclare que si le prix de la vente de sa vigne à Pierre Quanteau est inférieur à 10 émines d'avoine, une mesure de pois et 30 seilles de vin, la vente doit être résiliée, car il aurait été trompé chez le notaire (24 mars 1699). Cession d'une rente de 120 francs en capital sur Anatoile Prélat de Couretaine aux religieux de Château, par Pierre Monnier, de Salins (1708). Mandements de debitis délivrés aux religieux de Château en la cour de Besançon en 1746 et en 1768. Réponse des religieux de Château au sujet des impositions mises le 21 décembre 1747, sur leurs vignes de Marnoz. Copie de l'ordonnance de l'intendant qui déclare que les vignes dites au Palorizet, à la Rivière, à la Baronne, à la Plante d'en Haut et le Calice appartenant aux religieux de Château, ne pourront être imposées lorsque ces derniers les feront valoir par eux-mêmes (31 mars 1769). Ordonnance de l'intendant en faveur des religieux de Château contre les habitants et communauté de Bracon, qui prétendaient imposer leurs vignes (1769). Saisie des récoltes dans les propriétés appartenant aux religieux sur le territoire d'Aiglepierre (1780). Vente du bois dit la Corne-aux-Moines, contenant 24 arpents 26 perches, faite par les religieux de Château à Gandin, de Salins, moyennant 1,500 francs (1785). Taxe des vins dus aux religieux de Château en 1786, à Couretaine.

Date

1699-1786

Cote

D109

71

Assignations, requêtes, mémoires, procès-verbaux d'enquêtes dans les procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre le marquis de la Vieuville, seigneur de Clairvaux, et contre le curé d'Ounans qui refusent de payer les droits de patronage ; contre les habitants de la commune de Souvans, au sujet de la grosseur des gerbes et de la qualité de la dîme.

Date

1690-1772

Cote

D139

72

Correspondance entre Pierre de Montureux et Guillaume de Montureux, chanoines à Dole, au sujet de l'administration de leurs propriétés.

Date

1632-1645

Cote

D131

73

Assignations, enquêtes, mémoires pour le principal, prieur et religieux du collège Saint-Jérôme et messieurs les haut-doyen, chamoines et chapitre de l'église métropolitaine de Besançon, messieurs les abbés de Montbenoît, Rozières, Sainte-Marie et Billon; M. le comte de Boutechoux, M. le chanoine de Chavanne et les Javel, tous décimateurs contre Claude-François Cuynet de Germigny, écuyer, demeurant à Montigny, défendeur, au sujet de la dîme de la vigne de Palloux qu'il refuse de payer.

Date

1782

Cote

D151

74

Enquête sur la peste introduite en 1636 pendant le siège de Dole au collège Saint-Jérôme, par les domestiques de Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon. " Index beneficiorum ecclesiasticorum tam antiquae observantioe ordinis cluniacensis in provinciis Francioe, Hartesii, Hannonioe, Brabantioe ac Leodii comitabitus et locis circumvicinis ". Déclarations de la congrégation du Mont-Cassin sur la règle de Saint-Benoît, ainsi qu'elle se pratique dans le comté de Bourgogne de l'étroite observance de l'ordre de Cluny, revues et corrigées au chapitre provincial de ladite province en l'an 1680.

Date

1636-XVIIIème siècle

Cote

D133

75

Testaments, contrats de mariage, titres de propriétés de la famille Montureux. Etats des revenus du Collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1565-1789

Cote

D134

76

Assignations, requêtes, mémoires dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre les héritiers du chevalier de Buretel, au sujet de la revendication d'une rente sur la succession de ce dernier.

Date

1744-1782

Cote

D140

77

Journaux des dépenses de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1697-1700

Cote

D86

78

Livre des comptes de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1696-1708

Cote

D85

79

Déclarations des dîmes de la paroisse de Chissey, pour les années 1774 et 1775. Copies des cotes royales des communautés de Germigney, Chamblay et Chateley. Requête adressée à l'archevêque de Besançon, par le curé de Chissey, afin d'obtenir un vicaire.

Date

1774-1779

Cote

D102

80

Cahiers où sont inscrites les recettes d'argent de l'administration du collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1688-1723

Cote

D83