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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
8oF920
Date- Lieu
Vitreux, commune, Saint-Claude, commune, Acey, section
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • La Cour de Rome et les trois derniers évêques de Saint-Claude....
2
Cote
Br4220
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • La possession d'églises par les abbayes cisterciennes...
3
Reconnaissances.

1 media

Cote
19H170
Date
1426-1646
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
  • Reconnaissances.
4
1518-1778.

1 media

Cote
19H133
Date
1518-1778
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Grozon. 1255-XVIIIe s.
  • Acquisitions.
  • 1518-1778.
5
Titres de propriété.

1 media

Cote
15H376
Date
1274-1518
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Titres de propriété.
6
15H54

1 media

Cote
15H54
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Partage de la mense abbatiale entre les abbés et les...
  • Procès au sujet du partage de la mense.
  • 15H54
7
Reconnaissances.

1 media

Cote
19H197
Date
1394-1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Rosières (commune la Ferté).
  • Reconnaissances.
8
1738-1766.

1 media

Cote
15H517
Date
1738-1766
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
  • Documents juridictionnnels.
  • Sentences sur rapports.
  • 1738-1766.
9
Granges.

1 media

Cote
19H185
Date
1556-1754
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Ozelaine (commune de Grozon).
  • Granges.
10
Acensements.

1 media

Cote
15H162
Date
1317-1781
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
  • Acensements.
11
1580-1586.

1 media

Cote
15H211
Date
1580-1586
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Brésilley (Haute-Saône).
  • Contrôle des lods et ventes.- Contrats entre particuliers...
  • 1580-1586.
12
Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant la mense abbatiale instaurée en 1664, documents des bopites 18 à 42 et "papiers inutiles".

1 media

Cote
15H2
Date
1775
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Archives et inventaires d'archives
  • Inventaire en deux volumes des titres de l'abbaye d'Acey...
  • Second volume.- Actes relatifs aux biens constituant...
13
Droits d'usage dans les bois.

1 media

Cote
19H221
Date
1683-1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
  • Droits d'usage dans les bois.
  • Droits d'usage dans les bois.
14
1255-1327.

1 media

Cote
15H260
Date
1255-1327
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Gendrey (Jura).
  • Cens (classement dans l'ordre chronologique des documents).
  • 1255-1327.
15
Arpentement de 1611.

1 media

Cote
15H158
Date
1611
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Abergement-lès-Malange (commune de Malange, Jura)
  • Arpentements des terres, 1548 et 1611.
  • Arpentement de 1611.
16
Cote
8oG2000
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Unanimité et diversité cisterciennes. Actes du quatrième...
17
Prés des Cornes.

1 media

Cote
19H201
Date
1694-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Rosières (commune la Ferté).
  • Baux des prés (1680-1775).
  • Prés des Cornes.
18
Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

1 media

Cote
19H11
Date
1180-1330
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques...
19
Chevigney (Jura).- Terre.

1 media

Cote
15H227
Date
1711
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Chevigney (Jura).- Terre.
20
Fragments de comptes.

1 media

Cote
15H149
Date
1560-1683
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
  • Comptabilité et fiscalité
  • Fragments de comptes.
21
Vignes.

1 media

Cote
19H74
Date
1381-1531
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Arbois.
  • Vignes.
22
Inventaires fragmentaires de titres.

1 media

Cote
15H4
Date
1602-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Archives et inventaires d'archives
  • Inventaires fragmentaires de titres.
23
1329-1523

1 media

Cote
15H377
Date
1329-1523
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Sermange (Jura).
  • Reconnaissances (classement chronologique des documents).
  • 1329-1523
24
Acensements.

1 media

Cote
15H461
Date
1317-1569
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Vitreux (Jura).
  • Acensements.
25
Amodiations.

1 media

Cote
15H205
Date
1532-1721
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Brésilley (Haute-Saône).
  • Bac.
  • Amodiations.
26
Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21	1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25	1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28	1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30	1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32	1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38	1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39	1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41	1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42	1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43	1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44	1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45	1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47	1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48	1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49	s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50	1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51	1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52	1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53	1741-1750

1 media

Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

Cote
19H254
Date
1189-1750
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents retirés du fonds communal d'Arbois, voir...
  • Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de...
27
Droit de mainmorte.

1 media

Cote
15H97
Date
1624-1692
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Droits seigneuriaux et féodaux
  • Droit de mainmorte.
28
Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin d'Ougney, Guillaume et Jean de Chamblay, Poncette d'Auxanges, Sibille de Perrigny, Jean de Rans, Huguenin de Maîche.

1 media

Cote
15H26
Date
1273-1277
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Donations et fondations de messes
  • Donations et fondations individuelles (classement dans...
  • Actes de André de Chamblay, Richard de Pesmes, Jehannin...
29
1763.

1 media

Cote
19H53
Date
1763
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Quittances et pièces justificatives.
  • 1763.
30
1717-1718.

1 media

Cote
19H44
Date
1717-1718
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Journaux de recettes et dépenses.
  • 1717-1718.
31
Brainans.- Vignes.

1 media

Cote
19H82
Date
1706
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Brainans.- Vignes.
32
Droits de l'abbaye.

1 media

Cote
19H161
Date
1491-1679
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Titres locaux
  • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
  • Droits de l'abbaye.
33
1587-1593.

1 media

Cote
15H143
Date
1587-1593
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
  • Comptabilité et fiscalité
  • Comptes des revenus (classement chronologique des comptes).
  • 1587-1593.
34
Donation de François de Landriano, novice à Acey, et procès y relatif.

1 media

Cote
15H37
Date
1615-1677
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Donations et fondations de messes
  • Donations et fondations individuelles (classement dans...
  • Donation de François de Landriano, novice à Acey, et...
35
Contrats entre particuliers.

1 media

Cote
15H295
Date
1574-1782
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Montagney (Haute-Saône).
  • Contrats entre particuliers.
36
Baux de 1637 à 1686.

1 media

Cote
15H77
Date
1637-1686
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Documents d'administration générale
  • Biens généraux et bâtiments
  • Moulins et écluses.
  • Amodiations des moulins (classement chronologique des...
  • Baux de 1637 à 1686.
37
15H520

1 media

Cote
15H520
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Supplément non inventorié
  • 15H520
38
Cote
Br2948
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Un siècle de travaux universitaires cisterciens bourguignons,...
39
1757.

1 media

Cote
19H49
Date
1757
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières

  • Documents d'administration générale
  • Quittances et pièces justificatives.
  • 1757.
40
Peintre (Jura).- Droit de patronage.

1 media

Cote
15H362
Date
1423-1577
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

  • Titres locaux
  • Peintre (Jura).- Droit de patronage.