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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2
Matrice des propriété bâties.

55 medias

5

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792

Cote

5E118/255

6
Baptêmes, mariages, sépultures.

238 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1746 et le 30 avril 1772

Cote

5E118/192

7
Baptêmes, mariages, sépultures.

128 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mai 1772 et le 31 décembre 1788

Cote

5E118/193

8
Baptêmes, mariages, sépultures.

85 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1737 et le 31 août 1745

Cote

5E118/191

12

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

14

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1789 et le 31 juillet 1792

Cote

5E118/255

15
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

16

Matrice foncière.

Date

1819

Cote

3P1174

17

Décès.

Date

1808-1818

Cote

5E118/261

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

319 medias

20
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205

22
Tables décennales.

2 lots 286 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210

23

Ponts et Clochers

Date

1966-1986

Cote

Per15

26
Tables décennales.

2 lots 265 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1206

27
Série communale : baptêmes, mariages.

83 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1588-1617

Cote

5E118/188

30
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

128 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mai 1772 et le 31 décembre 1788

Cote

5E118/193

31
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

85 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1737 et le 31 août 1745

Cote

5E118/191

33

Naissances. Tables alphabétiques.

Date

1808-1818

Cote

5E118/259

34
Tables décennales.

2 lots 289 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1208

38
Tables décennales.

2 lots 257 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1204

39
Tables décennales.

2 lots 257 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1203

45

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P1175

50
Tables décennales.

2 lots 278 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1209

51
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

295 medias

52

Série communale : décès.

Date

1808-1818

Cote

5E118/261

53
Baptêmes, mariages, sépultures.

215 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1617-1700

Cote

5E118/189

54

Série communale : mariages.

Date

1808-1818

Cote

5E118/260

55
Choisey, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

1 media

57
Baptêmes, mariages, sépultures.

205 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1776-1792

Cote

3E/245

58
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

102 medias

59
Baptêmes, mariages.

83 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1588-1617

Cote

5E118/188

60
Tables décennales.

2 lots 306 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1207

62

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3

63
Matrice des propriétés bâties.

56 medias

66
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

105 medias

67
Baptêmes, mariages, sépultures.

105 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1694-1721

Cote

5E118/190

72
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

238 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1746 et le 30 avril 1772

Cote

5E118/192

73
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

334 medias

74
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

314 medias

76
Baptêmes, mariages, sépultures.

102 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1722-1737

Cote

5E118/254

77
Baptêmes, mariages, sépultures.

259 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1775

Cote

3E/244

78
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

331 medias

80
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

215 medias