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1

Exécution des budgets.- Pièces justificatives d'investissement.

Date

1971-1989

Cote

1449W11

2

Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.

Date

1977-1991

Cote

1449W13

3

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

Date

1976-1982

Cote

1449W29

4

{Collège d'Arbois}Distribution des prix : brochures de palmarès

Date

1958-1963

Cote

2379W22

5

Comptes financiers.

Date

1977-1991

Cote

1449W10

6

Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).

Date

1907-1971

Cote

2005W23/2

7

{Collège d'Arbois}Tableaux des emplois du temps (1953-1968).

Date

1953-1968

Cote

2379W16

8

Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Date

1949-1961

Cote

2005W24/1

9

Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

Date

1972-1990

Cote

1449W46

10

Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Date

1989-1995

Cote

1449W49

11

Dossiers administratifs des surveillants.

Date

1971-1992

Cote

1449W23

12

Décentralisation, 1983-1987. Inspection du personnel, 1981-1990. Notation administrative, 1975-1991.

Date

1975-1991

Cote

1449W5

13

{Collège d'Arbois}Distribution des prix : brochures de palmarès (1941-1942, 1945-1957)

Date

1941-1957

Cote

2379W21

14

{Collège d'Arbois}Comptabilité :déclarations aux contributions directes (1943-1948) ; factures (1943)

Date

1943-1948

Cote

2379W4

15

Enquêtes et statistiques.-Enquêtes rentrées scolaires, 1974-1991. Mise en place des enquêtes, 1974-1989. Exploitation des enquêtes, 1974-1989.

Date

1974-1991

Cote

1449W7

16

Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

Date

1980-1989

Cote

1449W34

17

Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

Date

1973-1991

Cote

1449W26

18

Décisions modificatives budgétaires.

Date

1978-1991

Cote

1449W9

19

{Collège d'Arbois}Services des professeurs et des surveillants (1953-1968).

Date

1953-1968

Cote

2379W9

20

Prospectives et programmations de construction.- Etude d'opportunité de construction du nouveau collège, 1970. Projet de construction du nouveau collège, 1964-1979. Construction et plans du nouveau collège, 1964-1986. Construction du terrain de sport, 1981-1982.

Date

1964-1986

Cote

1449W15, 1449W14 (Ancienne cote aux AD Jura)

21

Formations du personnel.- Conventions de stage de TUC (Travaux d'Utilité Collectives), 1984-1988. Stages de formation des enseignants, 1979-1991.

Date

1979-1991

Cote

1449W21

22

Activités des enseignants.- Remplacements des absences : registres, 1980-1990 ; remplacements des suppléances, 1968-1990 ; attestations de mutations, 1969-1991 ; attestations de départs à la retraite, 1980, Grèves : effectifs et statistiques, 1980, 1985, 1990, Distinctions honorifiques, 1988-1990, Accidents du travail : dossiers individuels, 1979-1989.

Date

1968-1990

Cote

1449W22, 1449W21 (Ancienne cote aux AD Jura)

23

Palmarès du collège classique et moderne : dix-huit cahiers (1940, années scolaires 1940-1941 à 1942-1943, 1944, 1947 à 1959).

Date

1940-1959

Cote

2005W24/7

24

{Collège d'Arbois}Relevés des notes de composition.

Date

1938-1944

Cote

2379W18

25

{Collège d'Arbois}Livres d’entrées et sorties des élèves

Date

1962-1973

Cote

2379W14

26

Collèges Les Rousses, Saint-Claude (Rosset et Le Pré Saint-Sauveur)

Date

2001

Cote

2362W9

27

Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

Date

1987-1991

Cote

1449W42

28

Internat municipal annexe au collège : états nominatifs de la rétribution collégiale (1959-1961) et des bourses départementales d'entretien (1960-1961).

Date

1959-1961

Cote

2005W24/3

29

Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics des experts, 1977-1981. Registres et rapports des visites de sécurité, 1962-1987.

Date

1962-1987

Cote

1449W17

30

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

Date

1973-1976

Cote

1449W28

31

{Collège d'Arbois}Livres d’entrées et sorties des élèves

Date

1944-1950

Cote

2379W12

32

{Collège d'Arbois}Correspondance générale, circulaires ministérielles (1940-1945).

Date

1940-1945

Cote

2379W5

33

Cahiers de texte, 6°-5°

Date

1988-1989

Cote

1449W37, 1449W36 (Ancienne cote aux AD Jura)

34

Gestion immobilière.- Conventions avec la mairie, 1986-1991. Autorisations d'ouverture de l'Internat pour les colonies et les loisirs, 1966-1989.

Date

1966-1991

Cote

1449W14

35

{Collège d'Arbois}Bicentenaire de l’installation du collège dans ses locaux :-Organisation, discours, historique du collège (1991).

Date

1991

Cote

2379W25

36

Listings des boursiers et des transferts de bourses.

Date

1961-1985

Cote

1449W55

37

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée.

Date

1982-1987

Cote

1449W30

38

{Collège d'Arbois}Distribution des prix : brochures de palmarès

Date

1964-1967

Cote

2379W23

39

Fonds sociaux départementaux pour les collégiens.

Date

1979-1990

Cote

1449W53

40

Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances significatives sur la discipline, 1977-1989.

Date

1977-1991

Cote

1449W35

41

{Collège d'Arbois}Enseignement .- Cahier des notes d’information destinées aux enseignants et aux élèves (1944-1946).

Date

1944-1946

Cote

2379W11

42

{Collège d'Arbois} Budgets (1935, 1940-1942)

Date

1935-1942

Cote

2379W3

43

Collèges Lavans-les-St Claude et Lons (Briand)

Date

2001

Cote

2362W5

44

{Collège d'Arbois}Etats annuels de la situation de l’établissement (1941-1967)

Date

1941-1967

Cote

2379W2

45

Cahiers de texte, 6°-5°

Date

1989-1990

Cote

1449W39, 1449W38 (Ancienne cote aux AD Jura)

46

Collèges Clairvaux, Damparis et Dole (L'Arc)

Date

2001

Cote

2362W3

47

Cahiers de texte, 4°-3°

Date

1988-1989

Cote

1449W38, 1449W37 (Ancienne cote aux AD Jura)

48

Comptabilité du lycée municipal Jules Grévy : factures (1965-1967, 1971-1972).

Date

1965-1972

Cote

2005W24/2

49

Instruction pour les personnels : circulaires pour les congés, les grèves, le temps partiel, les absences, la retraite et les mutations.

Date

1973-1990

Cote

1449W19

50

Marchés de fournitures et d'équipements scolaires.

Date

1985-1988

Cote

1449W12

51

Réglementations et instructions : circulaires ministérielles, 1975-1989 ; circulaires rectorales, 1975-1990 ; informations inspection académique pour le principal, 1966-1990 ; notes de service pour les enseignants, 1976-1990.

Date

1966-1990

Cote

1449W2

52

Collèges Dole (Bastié et Ledoux) et Fraisans

Date

2001

Cote

2362W4

53

Infirmerie de l'établissement.- Registres d'infirmerie

Date

1982-1989

Cote

1449W47

54

Collèges Champagnole et Chaussin

Date

2001

Cote

2362W2

55

Collèges de Nozeroy, Orgelet et Poligny

Date

2001

Cote

2362W8

56

Examens organisés par l'établissement.- Brevet des Collèges : Arrêtés fixant les modalités de concours et examens, 1979-1991. Calendriers des épreuves, 1980-1990. Listes des candidats admis à concourir, 1979-1991. Sujets, 1980-1990. Copies des élèves, 1982-1989. Listes des candidats admis à l'examen, 1979-1991.

Date

1979-1991

Cote

1449W41

57

Résultats scolaires des classes.- Compositions des Conseils de Classes, 1982-1991. Comptes-rendus des conseils de classes, 1982-1991. Réunions parents-professeurs, 1986-1990.

Date

1982-1991

Cote

1449W32

58

{Collège d'Arbois}Distributions des prix.correspondance (1942-1963) ; projets de palmarès (1942-1947) ; procès verbaux de présence (1944-1954) ; rapports sur la cérémonie (1941-1945) ; discours (1942-1951)

Date

1941-1963

Cote

2379W20

59

{Collège d'Arbois}Professeurs .- Cahier d’état nominatif du personnel par date de nomination (1946-1961).

Date

1946-1961

Cote

2379W8

60

Transports scolaires.- Conventions entre transporteurs, municipalités et collège ; listes d'élèves à transporter.

Date

1977-1991

Cote

1449W18

61

{Collège d'Arbois}Rétribution collègiale (1941).

Date

1941

Cote

2379W10

62

Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement courrier, 1980-1989 ; correspondance significative pour l'administration, 1966-1991.

Date

1966-1990

Cote

1449W3

63

{Collège d'Arbois}Relevés des notes de composition.

Date

1944-1951

Cote

2379W19

64

Bourses nationales de l'enseignement scolaire : procès-verbaux des commissions boursières, 1966-1984 ; statistiques annuelles des boursiers, 1971-1983.

Date

1966-1984

Cote

1449W54

65

Collège d'ArboisRenouvellement du traité constitutif : correspondance, traités (1940-1968)

Date

1940-1968

Cote

2379W1

66

{Collège d'Arbois}Matériel et mobilier.- réquisitions (1939-1942) ; approvisionnement du collège en bois de chauffage (1941).

Date

1939-1942

Cote

2379W6

67

Assiduité.- Registres des absences.

Date

1983-1989

Cote

1449W33

68

Discours tapuscrits (1947, 1950-1963).

Date

1947-1963

Cote

2005W24/6

69

Budget.

Date

1977-1991

Cote

1449W8

70

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

71

Publications péri-scolaires.- Carnet d'accueil des 6°, 1982-1991. "Le Collégien" : 2 numéros du journal des élèves, 1987-1989. "Le P'tit Branché" : un numéro du journal des élèves, juin 1990. Coupures de presse : activités péri-scolaires, inauguration du nouveau collège, 1982-1993.

Date

1982-1993

Cote

1449W45, 1449W44 (Ancienne cote aux AD Jura)

72

{Collège d'Arbois}Tableaux des compositions par classe (1957-1968).

Date

1957-1968

Cote

2379W17

73

Evaluation des résultats de l'établissement.- Tableaux de bords récapitulatifs, 1983-1991. Bilans d'activité, comptes-rendus, 1973-1991.

Date

1973-1991

Cote

1449W6

74

Gestion des heures d'enseignement (années scolaires 1964-1965 à 1968-1969) : demandes d'autorisation de suppléance, états de liquidation (heures supplémentaires permanentes, heures supplémentaires éventuelles, indemnités pour enseignement dans les classes du cycle d'observation).

Date

1964-1969

Cote

2005W24/4

75

Comptes rendus des assemblées de professeurs, conseils de discipline, conseils de classes: un cahier.

Date

1944-1955

Cote

2005W24/5

76

Entretien des bâtiments.- Travaux d'entretien importants, 1973-1988. Travaux exécutés en rapport à la réglementation, 1971-1988. Installation de gros équipements, 1976-1992. Installation et entretien de périphérique, 1965-1984.

Date

1965-1984

Cote

1449W16

77

Listes du personnel enseignant ou non.

Date

1972-1991

Cote

1449W20

78

Collèges Saint-Amour et Saint-Laurent-en-grandvaux

Date

2001

Cote

2362W10

79

Collèges Moirans, Mont-sous-Vaudrey et Morez

Date

2001

Cote

2362W7

80

Mise en place de la pédagogie.-Evaluation des 6°, 1987-1990. Listes des manuels scolaires, 1978-1989. Registres des fournitures distribuées aux élèves, 1965-1977.

Date

1965-1990

Cote

1449W27