Brans, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	Procession non-identifiée.	Cote 166Jfilm21	Date-	Lieu Chaux, forêt, Brans, commune, Offlanges, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Fêtes Fêtes religieuses. Procession non-identifiée.
2		Faire parler les pierres : approche de l'évolution de la villa de Brans (Jura) par le biais de ses approvisionnements en matériaux de construction.	Cote Per448/62, AD253	Date-	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Articles dépouillés Faire parler les pierres : approche de l'évolution...
3	1 media	Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan845	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
4	199 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8881	Date 1893-1902	Lieu Brans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
5	2 lots 110 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1254	Date 1813-1822	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
6	194 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8882	Date 1903-1912	Lieu Brans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
7	116 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E213/38	Date Entre le 1er octobre 1715 et le 31 décembre 1740	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRANS Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8	66 medias	Brans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M601	Date 1876-1936	Lieu Brans, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 18-Canton de Montmirey-le-Château Brans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...
9	2 lots 107 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1258	Date 1853-1862	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
10	1 media	Brans, section A, feuille 1.géomètre : Petite	Cote 3Pplan846	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section A, feuille 1.géomètre : Petite
11	2 lots 90 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13206	Date 1923-1932	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... B BRANS Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12	56 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E213/39	Date Entre le 1er janvier 1741 et le 31 janvier 1756	Lieu Brans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP B Brans Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
13	1 media	Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.	Cote 166Jdiap26	Date-	Lieu Chaux, forêt, Brans, commune, Offlanges, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Fêtes Fêtes religieuses. Brans, procession et office religieux (1984) : 188...
14	1 media	Brans, section B, feuille 1.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan850	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section B, feuille 1.géomètre : Sauldubois
15	116 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E213/38	Date Entre le 1er octobre 1715 et le 31 décembre 1740	Lieu Brans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP B Brans Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
16	1 media	Brans : 4 diapositives ; Moissey : 5 diapositives ; Mulhouse : 10 diapositives ; lieux-non-identifiés : 2 diapositives	Cote 166Jdiap12	Date-	Lieu Arbois, commune, Brans, commune, Lamoura, commune, Moissey, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Architecture Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,... Brans : 4 diapositives ; Moissey : 5 diapositives ;...
17	2 lots 103 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1255	Date 1823-1832	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
18	59 medias	Série communale : baptêmes.	Cote 5E213/37	Date 1642-1675	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRANS Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes.
19	1 media	Brans, section C, feuille 1.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan853	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section C, feuille 1.géomètre : Sauldubois
20	1 media	Brans, section C, feuille 3.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan855	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section C, feuille 3.géomètre : Sauldubois
21	217 medias	Arpentement général du territoire de Brans.	Cote 1B171	Date 1756	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général du territoire de Brans.
22	1 media	Brans, section B, feuille 3.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan852	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section B, feuille 3.géomètre : Sauldubois
23	23 medias	Baptêmes.	Cote 5E210/9, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635	Lieu Offlanges, commune, Brans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP O Offlanges Registres paroissiaux Baptèmes Baptêmes.
24	2 lots 105 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1257	Date 1843-1852	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
25	1 media	Procession et cérémonie religieuse non-identifiées.	Cote 166Jfilm22	Date-	Lieu Chaux, forêt, Brans, commune, Offlanges, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Fêtes Fêtes religieuses. Procession et cérémonie religieuse non-identifiées.
26	1 media	Brans, section C, feuille 4.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan856	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section C, feuille 4.géomètre : Sauldubois
27	254 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2105	Date 1813-1822	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28	2 lots 138 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1253	Date 1803-1812	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
29	2 lots 90 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1260	Date 1873-1882	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune, Moissac, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
30	2 lots 74 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1261	Date 1883-1892	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
31	252 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8437	Date 1883-1892	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
32	1 media	Brans, fête du Rosaire (septembre 1984) et messe (octobre 1984).	Cote 166Jaudio1	Date-	Lieu Chaux, forêt, Brans, commune, Offlanges, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Fêtes Fêtes religieuses. Brans, fête du Rosaire (septembre 1984) et messe (octobre...
33	188 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/3645	Date 1873-1882	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
34	271 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2106	Date 1823-1832	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
35	239 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2108	Date 1853-1862	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
36	2 lots 105 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1256	Date 1833-1842	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
37	422 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2104	Date 1793-1812	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
38	264 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2109	Date 1863-1872	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
39	2 lots 104 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1259	Date 1863-1872	Lieu Marpain, commune, Brans, commune, Champagney, commune, Champagnolot, commune, Chassey, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montrambert, commune, Mutigney, commune, Nilieu, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune, Thuilerie (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
40	1 media	Brans, section A, feuille 3.géomètre : Petite	Cote 3Pplan848	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section A, feuille 3.géomètre : Petite
41		Recensements nominatifs, 1841-1954. Mouvement de la population, 1866-1897.	Cote 5E213/12	Date 1841-1954	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRANS Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique (série... Population Recensements nominatifs, 1841-1954. Mouvement de la...
42	1 media	Fronton et vitraux d'une église, architecture religieuse : 42 négatifs ; paysages comtois et jurassiens (dont Baume-les-Messieurs) : 51 négatifs ; forêts, paysages naturels : 80 négatifs ; lieux non-identifiés : 33 négatifs.	Cote 166Jfilm9	Date-	Lieu Arbois, commune, Brans, commune, Lamoura, commune, Moissey, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Architecture Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,... Fronton et vitraux d'une église, architecture religieuse...
43	23 medias	Série communale : baptêmes.	Cote 5E210/9, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635	Lieu Offlanges, commune, Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes.
44	191 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/148	Date 1770-1792	Lieu Brans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
45	56 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E213/39	Date Entre le 1er janvier 1741 et le 31 janvier 1756	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRANS Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
46	1 media	Brans, section A, feuille 4.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan849	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section A, feuille 4.géomètre : Sauldubois
47	48 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P676	Date 1882	Lieu Brans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
48		Matrice foncière, folio 721 à 801, s.d. [début XXe].	Cote 3P675	Date-	Lieu Brans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 721 à 801, s.d. [début XXe].
49		Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland	Cote 2286W8	Date 2005	Lieu Vouglans, lac, Montmorot, commune, Andelot-Morval, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Equevillon, commune, Oussières, commune, Hérisson (Le), rivière, Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Etoile (L'), commune, Brevans, commune, Arlay, commune, Seille (La), rivière, Brans, commune, Chapelle-Voland, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Commission départementale des sites, perspectives et... Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...
50	2 lots 226 medias	Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.	Cote 3E/13838	Date 1933-1942	Lieu Abergement-la-Ronce, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Amange, commune, Annoire, commune, Antorpe, commune, Archelange, commune, Asnans, commune, Audelange, commune, Augerans, commune, Aumur, commune, Authume, commune, Auxange, commune, Azans, commune, Balaiseaux, commune, Bans, commune, Barre (La), commune, Baverans, commune, Belmont, commune, Bois-de-Gand, commune, Biarne, commune, Brans, commune, Bretenière (La), commune, Bretenières, commune, Brevans, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Champagney, commune, Champdivers, commune, Champvans, commune, Chatelay, commune, Châtenois, commune, Chaussin, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chemin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chêne-Sec, commune, Chevigny, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Choisey, commune, Commenailles, commune, Courtefontaine, commune, Crissey, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES Arrondissement de Dole communes de A à C Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
51		Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 627.	Cote 3P679	Date 1940	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 627.
52	19 medias	Série communale : baptêmes.	Cote 5E213/40, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : BRANS Archives antérieures à 1790 Culte.- Instruction publique.- Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes.
53		Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13206	Date 1923-1932	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
54	236 medias	Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1745, 1749-1769	Cote 3E/147	Date 1737-1769	Lieu Brans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1745, 1749-1769
55		Brans, Champagney, Chevigny, Dammartin, Frasne, Marpain et Moissey (tome 1)	Cote 3Pplan6709	Date 1824	Lieu Brans, commune, Champagney, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Marpain, commune, Moissey, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Montmirey-le-Château Brans, Champagney, Chevigny, Dammartin, Frasne, Marpain...
56	1 media	Brans, section A, feuille 2.géomètre : Petite	Cote 3Pplan847	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section A, feuille 2.géomètre : Petite
57	455 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2107	Date 1833-1852	Lieu Brans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
58	19 medias	Baptêmes.	Cote 5E213/40, 14J48 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date Entre le 1er janvier 1626 et le 30 septembre 1635	Lieu Brans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP B Brans Registres paroissiaux Baptêmes.
59	113 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8883	Date 1913-1922	Lieu Brans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
60		Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.	Cote 3P678	Date 1914	Lieu Brans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
61		Matrice foncière, folio 1 à 720, s.d. 1825].	Cote 3P674	Date-	Lieu Brans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 720, s.d. 1825].
62	1 media	Brans, section B, feuille 2.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan851	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section B, feuille 2.géomètre : Sauldubois
63	59 medias	Baptêmes.	Cote 5E213/37	Date 1642-1675	Lieu Brans, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP B Brans Registres paroissiaux Baptêmes.
64	2 lots 73 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1262	Date 1893-1902	Lieu Brans, commune, Champagney, commune, Chevigny, commune, Dammartin, commune, Frasne, commune, Marpain, commune, Moissey, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mutigney, commune, Offlanges, commune, Peintre, commune, Pointre, commune, Thervay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montmirey-le-Château Tables décennales.
65	118 medias	Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.	Cote 5E213/12	Date 1841-1891	Lieu Brans, commune	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensement de population en archives communales B Brans Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
66	125 medias	Etat de sections.	Cote 3P673	Date 1825	Lieu Brans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Etats de sections et matrices Etat de sections.
67	1 media	Arbois, Tour Gloriette : 2 tirages, Brans, église : 2 tirages couleur, Brésilly, chêne : 2 tirages couleur, Dammartin, croix : 1 tirage couleur ; Moissey, grotte : 2 tirages couleur ; Thervay, église : 5 tirages couleurs ; Salins-les Bains : 1 tirage ; Haut-Doubs : 2 tirages ; lieux non-identifiés, forêts, croix, architecture : 20 tirages noir-et-blanc et 18 tirages couleur.	Cote 166Jph18	Date-	Lieu Arbois, commune, Brans, commune, Lamoura, commune, Moissey, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Architecture Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,... Arbois, Tour Gloriette : 2 tirages, Brans, église :...
68	1 media	Arbois, Byans (lavoir), Lamoura (paysages de neige), Vézelay et lieu non-identifié.	Cote 166Jfilm10	Date-	Lieu Arbois, commune, Brans, commune, Lamoura, commune, Moissey, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds Claude Royer Activité de chercheur Recherches et enquêtes. Matériaux de recherches. Architecture Architecture et paysages à Arbois, Brans, Lamoura,... Arbois, Byans (lavoir), Lamoura (paysages de neige),...
69	1 media	Brans, section C, feuille 2.géomètre : Sauldubois	Cote 3Pplan854	Date 1824	Lieu Brans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Plans parcellaires napoléoniens Brans, section C, feuille 2.géomètre : Sauldubois
70	40 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P677	Date 1911	Lieu Brans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

Procession non-identifiée.

Contexte : Fonds Claude Royer

Faire parler les pierres : approche de l'évolution de la villa de Brans (Jura) par le biais de ses approvisionnements en matériaux de construction.

Contexte : Articles dépouillés

Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : BRANS

Brans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brans, section A, feuille 1.géomètre : Petite

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Brans, procession et office religieux (1984) : 188 diapositives ; Offlanges, fête de Sainte-Anne (1984) : 57 diapositives ; Cérémonie autour des chênes à Vierge de la forêt de Chaux (1989) : 15 diapositives.

Contexte : Fonds Claude Royer

Brans, section B, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Brans : 4 diapositives ; Moissey : 5 diapositives ; Mulhouse : 10 diapositives ; lieux-non-identifiés : 2 diapositives

Contexte : Fonds Claude Royer

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes.

Contexte : Archives communales déposées : BRANS

Brans, section C, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Contexte : Cadastre

Brans, section C, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Contexte : Cadastre

Arpentement général du territoire de Brans.

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Brans, section B, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Contexte : Cadastre

Baptêmes.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Procession et cérémonie religieuse non-identifiées.

Contexte : Fonds Claude Royer

Brans, section C, feuille 4.géomètre : Sauldubois

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brans, fête du Rosaire (septembre 1984) et messe (octobre 1984).

Contexte : Fonds Claude Royer

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brans, section A, feuille 3.géomètre : Petite