Bracon, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 1e et 2e parties. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.	Cote 4oF303/1	Date-	Lieu Bracon, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF251-500 Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de...
2	2 lots 8 medias	18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.	Cote 20Hdep13	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et...
3	1 media	Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.	Cote 2653W/16	Date 2013	Lieu Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2013 Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
4	1 media	Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.	Cote 3Pplan6599	Date 1831	Lieu Salins-les-Bains, canton, Bracon, commune, Salins-les-Bains, commune, Cernans, commune, Clucy, commune, Geraise, commune, Saizenay, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Cernans, Clucy, Geraise,... Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins,...
5	202 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2093	Date 1843-1852	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6	2 lots 7 medias	30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep19	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.
7	148 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8876	Date 1903-1912	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
8	2 lots 6 medias	14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep30	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.
9	2 lots 422 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.	Cote 3E/11028	Date 1913-1922	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
10	2 lots 6 medias	7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep25	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.
11	2 lots 5 medias	13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.	Cote 20Hdep31	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage...
12	168 medias	Naissances, publications de mariage, mariages, décès.	Cote 3E/8875	Date 1893-1902	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
13	1 media	Bracon, section A, le Village, feuille 2.	Cote 3Pplan820	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section A, le Village, feuille 2.
14		Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13202	Date 1923-1932	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15	2 lots 506 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.	Cote 3E/11026	Date 1903-1912	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
16	206 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2094	Date 1853-1862	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
17	1 media	Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.	Cote 3Pplan830	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.
18	2 lots 170 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1375	Date 1883-1892	Lieu Salins-les-Bains, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
19	29 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P663	Date 1882	Lieu Bracon, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
20	2 lots 204 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1369	Date 1823-1832	Lieu Salins-les-Bains, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
21	1 media	Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.	Cote 3Pplan829	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.
22	282 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2090	Date 1813-1822	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
23		Matrice foncière, folio 1 à 400.	Cote 3P661	Date 1832	Lieu Bracon, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 400.
24		Au temps de Madame Mahaut, comtesse d'Artois, de Bourgogne palatine et dame de Salins. Aspects de la vie comtoise (1285-1329).	Cote 4oF700	Date-	Lieu Bracon, commune, Arbois, commune, Gevry, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 Au temps de Madame Mahaut, comtesse d'Artois, de Bourgogne...
25	214 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2095	Date 1863-1872	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26	2 lots 34 medias	5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.	Cote 20Hdep6	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.
27	2 lots 8 medias	16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep35	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.
28	1 media	Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.	Cote 3Pplan822	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.
29	2 lots 10 medias	4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et des militaires.	Cote 20Hdep10	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et...
30	2 lots 5 medias	9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.	Cote 20Hdep7	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.
31	2 lots 5 medias	1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep33	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.
32	2 lots 6 medias	7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep8	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.
33	192 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2092	Date 1833-1842	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
34	2 lots 6 medias	9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et des militaires.	Cote 20Hdep15	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et...
35		Etude des édifices seigneuriaux de la chatellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 3e partie et notes. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.	Cote 4oF303/2	Date-	Lieu Bracon, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF251-500 Etude des édifices seigneuriaux de la chatellenie de...
36	1 media	Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.	Cote 3Pplan824	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.
37	2 lots 7 medias	6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et des militaires.	Cote 20Hdep12	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et...
38	39 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P664	Date 1911	Lieu Bracon, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
39	2 lots 6 medias	12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et des militaires.	Cote 20Hdep23	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et...
40	238 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812	Cote 3E/2089	Date 1803-1812	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
41	2 lots 9 medias	4 janv. 1755-25 déc. 1755. Sépultures des civils et des militaires.	Cote 20Hdep22	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 4 janv. 1755-25 déc. 1755. Sépultures des civils et...
42	2 lots 2 medias	28 mars 1738-6 juin 1738. Sépultures des militaires.	Cote 20Hdep9	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 28 mars 1738-6 juin 1738. Sépultures des militaires.
43	2 lots 98 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13202	Date 1923-1932	Lieu Bracon, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... B BRACON Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
44	2 lots 170 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1374	Date 1873-1882	Lieu Salins-les-Bains, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
45	1 media	5 janv. 1760-11 déc. 1760. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep28	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 5 janv. 1760-11 déc. 1760. Sépultures des civils.
46	2 lots 182 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1373	Date 1863-1872	Lieu Salins-les-Bains, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
47		Matrice foncière, folio 401 à 760, s.d. [milieu XIXe].	Cote 3P662	Date-	Lieu Bracon, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 401 à 760, s.d. [milieu XIXe].
48	2 lots 5 medias	3 janv. 1766-31 déc. 1766. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep34	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 3 janv. 1766-31 déc. 1766. Sépultures des civils.
49	193 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2091	Date 1823-1832	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
50	2 lots 34 medias	11 juin 1717-4 mai 1729. Sépultures des militaires.	Cote 20Hdep5	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 11 juin 1717-4 mai 1729. Sépultures des militaires.
51	2 lots 100 medias	11 fév. 1747-16 oct. 1792. Sépultures des militaires.	Cote 20Hdep18	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 11 fév. 1747-16 oct. 1792. Sépultures des militaires.
52	97 medias	Arpentement général du territoire de Bracon, dressé par Claude-François Lepin, arpenteur à Salins.- Les principaux propriétaires sont : Louis XV, roi de France, M. Quirot, conseiller au Parlement de Besançon, le comte de Mantry, M. de Lemuy, le comte d'Udressier, M. de Vaudrey de la Châtelaine, le conseiller Patouillet, MM. de Montmarlon, de Villette, de Viremont, Mme d'Ounans, M. Gay de Marnoz, M. Moureau de Chalain, l'abbé de Goailles, Mme de Saint-Georges, le président Bonmarchand, l'auditeur Bonmarchand, MM. d'Olivet de Chamole, M. de Patornay, M. de Rabeur, le baron de Salans, le conseiller Masson, Mlle de Préparin, Mme d'Usier, l'hôpital de Salins, la Visitation de Salins, M. du Pasquier, l'hôpital de la Charité de Salins, les chapelles de Notre-Dame-Libératrice et de Saint-Mammès, les enfants bleus du chapitre Notre-Dame de Salins.	Cote 1B20, B281 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1744-1748	Lieu Bracon, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général du territoire de Bracon, dressé...
53		Matrice des propriétés non bâties.	Cote 3P665	Date 1914	Lieu Bracon, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties.
54	2 lots 7 medias	16 janv. 1740-14 déc. 1740. Sépultures des civils et des militaires.	Cote 20Hdep11	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 16 janv. 1740-14 déc. 1740. Sépultures des civils et...
55	2 lots 7 medias	12 janv. 1761-20 déc. 1761. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep29	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 12 janv. 1761-20 déc. 1761. Sépultures des civils.
56	2 lots 5 medias	2 janv. 1750-25 déc. 1750. Sépultures des civils. Lacunes du 26 déc. 1750 au 9 janv. 1754.	Cote 20Hdep20	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 2 janv. 1750-25 déc. 1750. Sépultures des civils. Lacunes...
57	2 lots 200 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1370	Date 1833-1842	Lieu Salins-les-Bains, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
58	1 media	Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.	Cote 3Pplan827	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.
59	1 media	Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.	Cote 3Pplan828	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.
60	205 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8433	Date 1883-1892	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
61	2 lots 192 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1372	Date 1853-1862	Lieu Salins-les-Bains, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
62	1 media	Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.	Cote 3Pplan825	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.
63	68 medias	Bracon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M829	Date 1876-1936	Lieu Bracon, commune	Type de document résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 29-Canton de Salins Bracon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
64		Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).	Cote 2286W109	Date 1994-2009	Lieu Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT Plaintes relatives à l'environnement Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
65	2 lots 361 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.	Cote 3E/13844	Date 1923-1932	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
66	2 lots 9 medias	5 janv. 1758-13 déc. 1758. Sépultures des civils et des militaires.	Cote 20Hdep26	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 5 janv. 1758-13 déc. 1758. Sépultures des civils et...
67	260 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI	Cote 3E/2088	Date 1793-1803	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
68	1 media	Bracon, section B, Cavaroz, feuille 2.	Cote 3Pplan823	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section B, Cavaroz, feuille 2.
69	1 media	Bracon, section A, le Village, feuille 3.	Cote 3Pplan821	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section A, le Village, feuille 3.
70		Bracon, par Ferdinand Carrez, arpenteur.	Cote 3P77	Date 1804	Lieu Bracon, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées... Bracon Bracon, par Ferdinand Carrez, arpenteur.
71	2 lots 116 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1367	Date 1803-1812	Lieu Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
72		Bracon - bulletin municipal	Cote Per1261	Date 1997-2008	Lieu Bracon, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1201-1300 Bracon - bulletin municipal
73	2 lots 192 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1371	Date 1843-1852	Lieu Salins-les-Bains, commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Boisset, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-Champagny, commune, Chilley, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Moutaine, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Thésy, commune, Champagny, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
74	2 lots 430 medias	Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.	Cote 3E/11025	Date 1893-1902	Lieu Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay Tables décennales des communes composant les cantons...
75	1 media	Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.	Cote 3Pplan826	Date 1831	Lieu Bracon, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.
76	2 lots 161 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1376	Date 1893-1902	Lieu Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Onay, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Salins Tables décennales.
77	2 lots 5 medias	3 oct. 1763-15 déc. 1764. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep32	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 3 oct. 1763-15 déc. 1764. Sépultures des civils.
78	2 lots 34 medias	3 janv. 1768-24 nov. 1773. Sépultures des civils.	Cote 20Hdep36	Date-	Lieu Salins-les-Bains, commune, Bracon, commune, Ivrey, commune	Type de document -
		Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins Registres de sépultures de l'hôpital de Salins. 3 janv. 1768-24 nov. 1773. Sépultures des civils.
79	146 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8877	Date 1913-1922	Lieu Bracon, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BRACON Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
80	73 medias	Etat de sections.	Cote 3P660	Date 1832	Lieu Bracon, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bracon Etats de sections et matrices Etat de sections.

Résultats de la recherche

Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 1e et 2e parties. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

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7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bracon, section A, le Village, feuille 2.

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Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

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Tables décennales.

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Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.

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Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, folio 1 à 400.

Contexte : Cadastre

Au temps de Madame Mahaut, comtesse d'Artois, de Bourgogne palatine et dame de Salins. Aspects de la vie comtoise (1285-1329).

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

Contexte : Cadastre

4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et des militaires.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et des militaires.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Etude des édifices seigneuriaux de la chatellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 3e partie et notes. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.

Contexte : Cadastre

6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et des militaires.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et des militaires.

Contexte : Hôpital du Saint-Sépulchre de Salins

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812