Bracon, commune - Recherche

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1

Etude des édifices seigneuriaux de la châtellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 1e et 2e parties. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.

Date

-

Cote

4oF303/1

2

18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.

2 lots 8 medias

18 janv. 1742-30 déc. 1742. Sépultures des civils et des militaires. Lacunes du 1 janv. 1743 au 26 janv. 1744.

Date

-

Cote

20Hdep13

3

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

4

Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

1 media

Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

Date

1831

Cote

3Pplan6599

5

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

202 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/2093

6

30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.

2 lots 7 medias

30 janv. 1749-2 janv. 1750. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep19

7

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

148 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/8876

8

14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.

2 lots 6 medias

14 fév. 1762-23 déc. 1762. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep30

9

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

10

7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.

2 lots 6 medias

7 mars 1757-30 déc. 1757. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep25

11

13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.

2 lots 5 medias

13 mars 1763-30 nov. 1763. Sépultures des civils. Mariage du 15 fév. 1763.

Date

-

Cote

20Hdep31

12

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

168 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/8875

13

Bracon, section A, le Village, feuille 2.

1 media

Bracon, section A, le Village, feuille 2.

Date

1831

Cote

3Pplan820

14

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13202

15

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

16

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

206 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2094

17

Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

1 media

Bracon, section C, les Domaines, feuille 2.

Date

1831

Cote

3Pplan830

18

Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1375

19

Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P663

20

Tables décennales.

2 lots 204 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1369

21

Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.

1 media

Bracon, section C, les Domaines, feuille 1.

Date

1831

Cote

3Pplan829

22

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

282 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/2090

23

Matrice foncière, folio 1 à 400.

Date

1832

Cote

3P661

24

Au temps de Madame Mahaut, comtesse d'Artois, de Bourgogne palatine et dame de Salins. Aspects de la vie comtoise (1285-1329).

Date

-

Cote

4oF700

25

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

214 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2095

26

5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.

2 lots 34 medias

5 janv. 1729-15 oct. 1736. Sépultures des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep6

27

16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.

2 lots 8 medias

16 janv. 1767-29 déc. 1767. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep35

28

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

1 media

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 1.

Date

1831

Cote

3Pplan822

29

4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et des militaires.

2 lots 10 medias

4 janv. 1739-27 déc. 1739. Sépultures des civils et des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep10

30

9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.

2 lots 5 medias

9 janv. 1737-21 août 1737. Sépultures des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep7

31

1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.

2 lots 5 medias

1er janv. 1765-4 déc. 1765. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep33

32

7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.

2 lots 6 medias

7 janv. 1738-27 déc. 1738. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep8

33

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

192 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/2092

34

9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et des militaires.

2 lots 6 medias

9 janv. 1745-20 nov. 1745. Sépultures des civils et des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep15

35

Etude des édifices seigneuriaux de la chatellenie de Bracon d'après les comptes domaniaux de la fin du XIVeme siècle. 3e partie et notes. Mémoire de maîtrise en Histoire médiévale sous la Direction de M. Pierre Gresser.

Date

-

Cote

4oF303/2

36

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.

1 media

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 3.

Date

1831

Cote

3Pplan824

37

6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et des militaires.

2 lots 7 medias

6 janv. 1741-23 sept. 1741. Sépultures des civils et des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep12

38

Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P664

39

12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et des militaires.

2 lots 6 medias

12 janv. 1756-23 déc. 1756. Sépultures des civils et des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep23

40

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

238 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812

Date

1803-1812

Cote

3E/2089

41

4 janv. 1755-25 déc. 1755. Sépultures des civils et des militaires.

2 lots 9 medias

4 janv. 1755-25 déc. 1755. Sépultures des civils et des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep22

42

28 mars 1738-6 juin 1738. Sépultures des militaires.

2 lots 2 medias

28 mars 1738-6 juin 1738. Sépultures des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep9

43

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 98 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13202

44

Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1374

45

5 janv. 1760-11 déc. 1760. Sépultures des civils.

1 media

5 janv. 1760-11 déc. 1760. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep28

46

Tables décennales.

2 lots 182 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1373

47

Matrice foncière, folio 401 à 760, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P662

48

3 janv. 1766-31 déc. 1766. Sépultures des civils.

2 lots 5 medias

3 janv. 1766-31 déc. 1766. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep34

49

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

193 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/2091

50

11 juin 1717-4 mai 1729. Sépultures des militaires.

2 lots 34 medias

11 juin 1717-4 mai 1729. Sépultures des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep5

51

11 fév. 1747-16 oct. 1792. Sépultures des militaires.

2 lots 100 medias

11 fév. 1747-16 oct. 1792. Sépultures des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep18

52

Arpentement général du territoire de Bracon, dressé par Claude-François Lepin, arpenteur à Salins.- Les principaux propriétaires sont : Louis XV, roi de France, M. Quirot, conseiller au Parlement de Besançon, le comte de Mantry, M. de Lemuy, le comte d'Udressier, M. de Vaudrey de la Châtelaine, le conseiller Patouillet, MM. de Montmarlon, de Villette, de Viremont, Mme d'Ounans, M. Gay de Marnoz, M. Moureau de Chalain, l'abbé de Goailles, Mme de Saint-Georges, le président Bonmarchand, l'auditeur Bonmarchand, MM. d'Olivet de Chamole, M. de Patornay, M. de Rabeur, le baron de Salans, le conseiller Masson, Mlle de Préparin, Mme d'Usier, l'hôpital de Salins, la Visitation de Salins, M. du Pasquier, l'hôpital de la Charité de Salins, les chapelles de Notre-Dame-Libératrice et de Saint-Mammès, les enfants bleus du chapitre Notre-Dame de Salins.

97 medias

Arpentement général du territoire de Bracon, dressé par Claude-François Lepin, arpenteur à Salins.- Les principaux propriétaires sont : Louis XV, roi de France, M. Quirot, conseiller au Parlement de Besançon, le comte de Mantry, M. de Lemuy, le comte d'Udressier, M. de Vaudrey de la Châtelaine, le conseiller Patouillet, MM. de Montmarlon, de Villette, de Viremont, Mme d'Ounans, M. Gay de Marnoz, M. Moureau de Chalain, l'abbé de Goailles, Mme de Saint-Georges, le président Bonmarchand, l'auditeur Bonmarchand, MM. d'Olivet de Chamole, M. de Patornay, M. de Rabeur, le baron de Salans, le conseiller Masson, Mlle de Préparin, Mme d'Usier, l'hôpital de Salins, la Visitation de Salins, M. du Pasquier, l'hôpital de la Charité de Salins, les chapelles de Notre-Dame-Libératrice et de Saint-Mammès, les enfants bleus du chapitre Notre-Dame de Salins.

Date

1744-1748

Cote

1B20, B281 (Ancienne cote aux AD Jura)

53

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P665

54

16 janv. 1740-14 déc. 1740. Sépultures des civils et des militaires.

2 lots 7 medias

16 janv. 1740-14 déc. 1740. Sépultures des civils et des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep11

55

12 janv. 1761-20 déc. 1761. Sépultures des civils.

2 lots 7 medias

12 janv. 1761-20 déc. 1761. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep29

56

2 janv. 1750-25 déc. 1750. Sépultures des civils. Lacunes du 26 déc. 1750 au 9 janv. 1754.

2 lots 5 medias

2 janv. 1750-25 déc. 1750. Sépultures des civils. Lacunes du 26 déc. 1750 au 9 janv. 1754.

Date

-

Cote

20Hdep20

57

Tables décennales.

2 lots 200 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1370

58

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.

1 media

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 6.

Date

1831

Cote

3Pplan827

59

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.

1 media

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 7.

Date

1831

Cote

3Pplan828

60

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

205 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8433

61

Tables décennales.

2 lots 192 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1372

62

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.

1 media

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 4.

Date

1831

Cote

3Pplan825

63

Bracon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

68 medias

Bracon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M829

64

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

65

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

2 lots 361 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844

66

5 janv. 1758-13 déc. 1758. Sépultures des civils et des militaires.

2 lots 9 medias

5 janv. 1758-13 déc. 1758. Sépultures des civils et des militaires.

Date

-

Cote

20Hdep26

67

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

260 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an XI

Date

1793-1803

Cote

3E/2088

68

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 2.

1 media

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 2.

Date

1831

Cote

3Pplan823

69

Bracon, section A, le Village, feuille 3.

1 media

Bracon, section A, le Village, feuille 3.

Date

1831

Cote

3Pplan821

70

Bracon, par Ferdinand Carrez, arpenteur.

Date

1804

Cote

3P77

71

Tables décennales.

2 lots 116 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1367

72

Bracon - bulletin municipal

Date

1997-2008

Cote

Per1261

73

Tables décennales.

2 lots 192 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1371

74

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 430 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1893-1902

Cote

3E/11025

75

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.

1 media

Bracon, section B, Cavaroz, feuille 5.

Date

1831

Cote

3Pplan826

76

Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1376

77

3 oct. 1763-15 déc. 1764. Sépultures des civils.

2 lots 5 medias

3 oct. 1763-15 déc. 1764. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep32

78

3 janv. 1768-24 nov. 1773. Sépultures des civils.

2 lots 34 medias

3 janv. 1768-24 nov. 1773. Sépultures des civils.

Date

-

Cote

20Hdep36

79

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

146 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/8877

80

Etat de sections.

73 medias

Etat de sections.

Date

1832

Cote

3P660

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