Bans, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	27 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P435	Date 1882	Lieu Bans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
2		Matrice foncière.	Cote 3P434	Date 1838	Lieu Bans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Etats de sections et matrices Matrice foncière.
3	2 lots 106 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1249	Date 1863-1872	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
4	2 lots 86 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1251	Date 1883-1892	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
5	1 media	Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan417	Date 1837	Lieu Bans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset
6	1 media	Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan414	Date 1837	Lieu Bans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset
7	2 lots 89 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1250	Date 1873-1882	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
8	2 lots 119 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1246	Date 1833-1842	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
9	2 lots 111 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1247	Date 1843-1852	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
10	2 lots 109 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1244	Date 1813-1822	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
11	1 media	Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan412	Date 1837	Lieu Bans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
12	2 lots 120 medias	Tables décennales. .	Cote 3E/1245	Date 1823-1832	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales. .
13	2 lots 107 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1248	Date 1853-1862	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
14	1 media	Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan411	Date 1837	Lieu Bans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset
15	278 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/1810	Date 1853-1872	Lieu Bans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16	2 lots 79 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13168	Date 1923-1932	Lieu Bans, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... B BANS Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
17	1 media	Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.	Cote 3Pplan6576	Date 1837-1838	Lieu Montbarrey, canton, Bans, commune, Souvans, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Souvans Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
18		Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.	Cote 8oF1604	Date-	Lieu Liesle, commune, Rennes-sur-Loue, commune, Buffard, commune, Arc-et-Senans, commune, Villette-lès-Dole, commune, Parcey, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Goux, commune, Villers-Farlay, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Port-Lesney, commune, Pagnoz, commune, Ounans, commune, Mouchard, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Ecleux, commune, Cramans, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Chamblay, commune, Vaudrey, commune, Souvans, commune, Santans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montbarrey, commune, Loye (La), commune, Germigney, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Chatelay, commune, Belmont, commune, Bans, commune, Augerans, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1501-1750 Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
19		Matrice des propriétés non bâties.	Cote 3P437	Date 1913	Lieu Bans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties.
20	122 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8822	Date 1883-1892	Lieu Bans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
21	1 media	Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan415	Date 1837	Lieu Bans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset
22		Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13168	Date 1923-1932	Lieu Bans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
23	277 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/1807	Date 1793-1812	Lieu Bans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
24	2 lots 83 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1252	Date 1893-1902	Lieu Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Souvans, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
25	22 medias	Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.	Cote 6M182	Date-	Lieu Augerans, commune, Montbarrey, commune, Bans, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune	Type de document liste civique
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Documents nominatifs des recensements de la population... Listes civiques communales de 1811 Canton de Montbarrey Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey,...
26	131 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8823	Date 1893-1902	Lieu Bans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
27	135 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8824	Date 1903-1912	Lieu Bans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
28	1 media	Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan416	Date 1837	Lieu Bans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset
29	54 medias	Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M589	Date 1876-1936	Lieu Bans, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 17-Canton de Montbarrey Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...
30	82 medias	Etat de sections.	Cote 3P433	Date 1838	Lieu Bans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Etats de sections et matrices Etat de sections.
31		Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson	Cote 2286W5	Date 2001-2003	Lieu Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Commission départementale des sites, perspectives et... Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...
32	2 lots 122 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1243	Date 1802-1812	Lieu Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Montbarrey Tables décennales.
33	2 lots 226 medias	Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.	Cote 3E/13838	Date 1933-1942	Lieu Abergement-la-Ronce, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Amange, commune, Annoire, commune, Antorpe, commune, Archelange, commune, Asnans, commune, Audelange, commune, Augerans, commune, Aumur, commune, Authume, commune, Auxange, commune, Azans, commune, Balaiseaux, commune, Bans, commune, Barre (La), commune, Baverans, commune, Belmont, commune, Bois-de-Gand, commune, Biarne, commune, Brans, commune, Bretenière (La), commune, Bretenières, commune, Brevans, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Champagney, commune, Champdivers, commune, Champvans, commune, Chatelay, commune, Châtenois, commune, Chaussin, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chemin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chêne-Sec, commune, Chevigny, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Choisey, commune, Commenailles, commune, Courtefontaine, commune, Crissey, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES Arrondissement de Dole communes de A à C Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
34	298 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/1808	Date 1813-1832	Lieu Bans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
35		Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)	Cote 3Pplan6707	Date 1837	Lieu Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Souvans, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Montbarrey Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney,...
36	110 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/3626	Date 1873-1882	Lieu Bans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
37	1 media	Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset	Cote 3Pplan413	Date 1837	Lieu Bans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset
38	279 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/1809	Date 1833-1852	Lieu Bans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
39	23 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P436	Date 1910	Lieu Bans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
40	101 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8825	Date 1913-1922	Lieu Bans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Tables décennales. .

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Contexte : Cadastre

Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Matrice des propriétés non bâties.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Etat de sections.

Contexte : Cadastre

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...