Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
  • 6
  • 1
Période
  • 2
  • 31
  • 11
  • 1
Lieux
  • 40
  • 14
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 10
  • 8
  • 2
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
40 résultats

Résultats de la recherche

1
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P435

2

Matrice foncière.

Date

1838

Cote

3P434

3
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1249

4
Tables décennales.

2 lots 86 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1251

5
Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1837

Cote

3Pplan417

6
Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1837

Cote

3Pplan414

7
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1250

8
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1246

9
Tables décennales.

2 lots 111 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1247

10
Tables décennales.

2 lots 109 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1244

11
Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1837

Cote

3Pplan412

12
Tables décennales. .

2 lots 120 medias

Tables décennales. .

Date

1823-1832

Cote

3E/1245

13
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1248

14
Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1837

Cote

3Pplan411

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/1810

16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 79 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13168

17
Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

1 media

Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

Date

1837-1838

Cote

3Pplan6576

18

Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date

-

Cote

8oF1604

19

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P437

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

122 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/8822

21
Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1837

Cote

3Pplan415

22

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13168

23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

277 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/1807

24
Tables décennales.

2 lots 83 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1252

25
Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

22 medias

Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

Date

-

Cote

6M182

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

131 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/8823

27
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

135 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/8824

28
Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1837

Cote

3Pplan416

29
Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

54 medias

Bans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M589

30
Etat de sections.

82 medias

Etat de sections.

Date

1838

Cote

3P433

31

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

32
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1243

33
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

2 lots 226 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838

34
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

298 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/1808

35

Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

Date

1837

Cote

3Pplan6707

36
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

110 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3626

37
Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1837

Cote

3Pplan413

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

279 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/1809

39
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P436

40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

101 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8825