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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

276 medias

3
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322

4
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

335 medias

12

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/6

13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

213 medias

16
Tables décennales.

2 lots 77 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1324

21

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/4

23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 130 medias

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

297 medias

27
Matrice des propriétés bâties.

61 medias

29

Authume - bulletin municipal

Date

2009-2010

Cote

Per1781

30

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/3

34
Etat de sections.

193 medias

Etat de sections.

Date

1837

Cote

3P390

35

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/1

37
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1316

38
Tables décennales.

2 lots 81 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1323

41

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3

42
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1319

45
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

282 medias

46

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/2

48
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

168 medias

49

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/8

52

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/5

53
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

200 medias

54

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/10

55
Tables décennales.

2 lots 116 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1320

57
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1315

58
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

265 medias

59
Matrice des propriétés bâties.

55 medias

60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

62
Naissances, mariages, décès 1793-an XII

264 medias

64
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1318

66

Matrice foncière.

Date

1837

Cote

3P391

67

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/9

68

Authume

Date

1836

Cote

3Pplan6740/7